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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 03 2020
Document publié le Mardi 10 mars 2020 par la commune de Saint-Seurin-de-Cadourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 10 03 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
CONSEIL MUNICIPAL DU _10 mars 2020
Séance ordinaire :
Convocation du 6 mars 2020
Ordre du jour :
1 - Vote du compte administratif et du compte de gestion 2019 et affectation de résultat de fonctionnement pour :
Budget Commune
Budget Port
Budget Foyer
2- Acquisition de la maison Batailley (rue Jean Moulin en face de Rami) qui oblige une commande auprès d’un généalogiste au prix
de 1 200 € TTC
3- Informations et questions diverses
Présents : Absente : M Sylvain NEGRIER Mme Béatrice VERGEZ M Gérard ROI
M Alain MONTET Procuration : M Stéphane BIROT Mme Béatrice VERGEZ à Stéphane BIROT M Christophe LABOY
M Frédéric LARROQUE Présence de : Mme Christine CHEVRIER Mme Corinne BENARD, comptable M Alain DEGAS
Mme Gina MUNCK Secrétaire de séance : M Didier ANTRAS Mme Christine CHEVRIER Mme Sandra NEGRIER
Le compte rendu de la séance du 20 février 2020 n'ayant fait l'objet d'aucune observation, il est adopté àl'unanimité.
1- Vote du compte administratif et du compte de gestion 2019 et affectation de résultat de fonctionnement
- CA 2019 de la Commune :
Le Conseil Municipal réuni sous La présidence de RO Gérard délibérent sur Te compte 2dmiistatf de l'exercice: 2019 diessé par Le Maire, après
être fuit présenter Le budget primitif, lo budgst supplémentire ct le décisions modifratives de l'exereie conuidéé, après être
far présrule Je compte de gestion dressé par Lo comptable, viséet Seribié par l'ordoamatrur comme ét cooforme aux écritures de la coesptnbilité administrative,
1 Luï donne acte de la présenation du compte aminés ratif, foquet pet se ésumer ainsi
Fonaemenent Instssement Ensemble
as Déni | Restos | Dénmanos | Rosares | Gpaswes | Racer oétet | euétet | om | ester | og | ‘£cuer
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2: Cort les idenéiés de valeuts avec Les indications du coerpte da gestion séatives au roport à uouveau, au résultat de fonctionnement de
l'excrico et au faëe de roulement du bilan d'eré et de sortie, eux. débile et aux crédits portés à bre budgétaire aux différents comptes, dten
eonslquente, déclare que Le cowple de gestion dressé * par le comptable n'appell de sa part né observation ni réserve.
3. Reconnait a sinobrité des roues àréaliser, 4. Arrête Les césullats trs qu'itiqués ci desaus,
3. Décido d'affester come eut lexcédent de fooétiongenent
85007 22, au compla 1068 (mont d'nuseissomnt
169 711 18 au esmpte 0D2 {axséent de fonctionnement port}
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Le conseil municipal vote à l’unanimité CA 2019 du PORT
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Le conseil municipal vote à l’unanimité
2- Acquisition de la maison Batailley (rue Jean Moulin en face de Rami) qui oblige une commande auprès d’un généalogiste au prix de 1 200 € TTC
Le conseil est d’accord sur le principe mais afin de lancer la procédure il faut savoir si aucun héritier ne veut l’acquerir. Monsieur le Maire va contacter le notaire dans ce sens-là.
Affaire à suivre.
3- Informations et questions diverses
L’acquisition de la maison qui a brulé est sur la bonne voie, il va falloir déterminer si on la démolie entièrement ou si on garde une partie en vue de faire un petit appartement.
- Un mail a été envoyé par une société de prospection dans le but d’installer des panneaux photovoltaïques mais il faut un
minimum de 3 hectares. Le terrain au « pas devant » est proposé par le Conseil, mais à voir avec la société si cela convient.
Fin de la séance à 20h30