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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 06 2020
Document publié le Mardi 9 juin 2020 par la commune de Saint-Seurin-de-Cadourne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 24 06 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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Session ordinaire.
Convocation du 18 juin 2020
Ordre du jour :
Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’Ile : désignation des représentants auprès des différentes commissions
Représentations auprès des différents syndicats ou associations Projet panneaux photovoltaïques
Vente du Renault Express : prix à définir ?
Restaurant : avancement des travaux
Etat des lieux après confinement
Vos suggestions sur les orientations des travaux futurs
Projet carnaval 2021
Informations et questions diverses
Présents :
M Gérard ROI
M Didier ANTRAS
M Frédéric LARROQUE
Mme Béatrice VERGEZ
Mme Sandra NEGRIER
Mme Gina MUNCK
M Thierry PETIT
M Ludovic LASSERE
M Alban MATHIEU
Mme Sandra LABOY
Mme Christine CHEVRIER
Mme Virginie PERRAULT
Mme Léa POLAERT
M Cédric FAUCHEY
Absent :
M. Stéphane BIROT
Procuration :
M. Stéphane BIROT à M. Frédéric LARROQUE
Secrétaire de séance :
Mme Sandra LABOY
Présence de :
Mme Stéphanie CHEVALIER, secrétaire
Le compte rendu de la séance du 09 juin 2020 n’ayant pas fait l’objet de commentaires, il est adopté à l’unanimité.
1- Communauté de Communes Médoc Cœur de Presqu’Ile : désignation des représentants auprès des différentes commissions
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CLECT : délibération n° 66-2020-DEL
Gérard ROI : délégué titulaire
Didier ANTRAS : délégué suppléant
VOTE à l’UNANIMITE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS CIID (commission intercommunale des impôts directs) :
délibération n° 67-2020-DEL
Sandra NEGRIER : déléguée titulaire
Cédric FAUCHEY : délégué suppléant
VOTE à l’UNANIMITE
COMMISSIONS : VOTE à l’UNANIMITE
Développement économique :
Gérard ROI et Béatrice VERGEZ en qualité de membre suppléant
Finances/Fiscalité :
Gérard ROI et Frédéric LARROQUE en qualité de membre suppléant CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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Aménagement territoire habitat :
Gérard ROI et Thierry PETIT en qualité de membre suppléant
Tourisme :
Gérard ROI et Léa POLAERT en qualité de membre suppléant
Santé Social Prévention :
Gérard ROI et Sandra LABOY en qualité de membre suppléant
Jeunesse Enfance Petite Enfance :
Gérard ROI et Virginie PERRAULT en qualité de membre suppléant
Voirie Patrimoine :
Gérard ROI et Stéphane BIROT en qualité de membre suppléant
Sport Cuture Communication :
Gérard ROI et Alban MATHIEU en qualité de membre suppléant
Mutualisation :
Gérard ROI et Christine CHEVRIER en qualité de membre suppléant
PNR (Parc Naturel Régional) :
Béatrice VERGEZ, titulaire et Thierry PETIT, suppléant
SMICOTOM :
Didier ANTRAS, titulaire et Béatrice VERGEZ, suppléant
2- Représentations auprès des différents syndicats ou associations : délibérations n° 68- 2020-DEL à n° 78-2020-DEL : VOTE à l’UNANIMITE
CNAS (Comité National d’Actions Sociales) : délibération n° 68-2020-DEL
Gérard ROI : collège des élus
Stéphanie CHEVALIER : collège des agents
IME du Médoc : délibération n° 69-2020-DEL
Béatrice VERGEZ : titulaire
Christine CHEVRIER : suppléante
SIBV Pointe Médoc :
Gérard ROI : titulaire
Alban MATHIEU : suppléant
SMCENTRE Médoc GARGOUILH :
Gérard ROI : titulaire
Cédric FAUCHEY : suppléant
Stéphane NEGRIER : propriétaire
SIAEPA (Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable et Assainissement de la
Région de St-Estèphe) : délibération n° 70-2020-DEL
Gérard ROI et Stéphane BIROT : titulaires
Didier ANTRAS et Frédéric LARROQUE : suppléants
SIEM (Syndicat Intercommunal Electrification du Médoc) : délibération n° 71-2020-DEL
Gérard ROI : titulaire
Didier ANTRAS : suppléant
Association Syndicale des Marais de la Maréchale : délibération n° 72-2020-DEL
Béatrice VERGEZ : titulaire
Alban MATHIEU : suppléant
Mission Locale Avenir Jeunes Médoc : délibération n° 73-2020-DEL
Béatrice VERGEZ : titulaire
Sandra LABOY : suppléante
Jumelage Bevern : délibération n° 74-2020-DEL
Gérard ROI, Béatrice VERGEZ et Virginie PERRAULT
AAPAM (Association d’Aide aux Personnes Agées du Médoc) : délibération n° 75-2020-DEL
Béatrice VERGEZ : titulaire
Virginie PERRAULT : suppléante CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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Représentant Défense : délibération n° 76-2020-DEL
Stéphane BIROT
Représentant Sécurité Routière : délibération n° 77-2020-DEL
Stéphane BIROT
CLIN (Commission Locale d’Information Nucléaire) : délibération n° 78-2020-DEL
Didier ANTRAS : titulaire
Alban MATHIEU : suppléant
3- PROJET PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES : délibération n° 79-2020-DEL : VOTE à l’UNANIMITÉ
Monsieur le Maire expose :
La commune de Saint-Seurin de Cadourne désire contribuer au développement des énergies renouvelables sur le territoire. A cet effe, la commune peut envisager l'installation d'un parc photovoltaïque sur un terrain affecté aux EnR photovoltaïque.
Le projet de parc photovoltaïque porte sur les parcelles suivantes :
Section N° parcelle Adresse Contenance A 102 Pasdevant 78 a 25 ca A 103 Pasdevant 73 a 36 ca A 104 Pasdevant 1 ha 33 a 66 ca A 106 Pasdevant 1 ha 53 a 53 ca A 107 Pasdevant 1 ha 45 a 47 ca A 108 Pasdevant 68 a 86 ca A 110 Pasdevant 1 ha 39 a 90 ca
Ainsi qu'éventuellement une parcelle à acquérir par la Mairie soit la parcelle A 105.
Ce projet sera soumis à toutes les demandes d'autorisations et à une étude d'impact environnemental (faune- flore) nécessaires aux accords. Les études techniques et d'impact environnemental sont à la charge du Groupe IRISOLARIS. La commune n'engage aucun investissement dans le projet mais percevra un loyer de 2 000 € l'hectare sur les 20 premières années puis un intéressement sur la vente de l'électricité produite par la centrale de production d'électricité de la 21ème année à la trentième année pouvant aller jusqu'à 10 %. En plus des ressources obtenues de la location du terrain, la commune bénéficiera du régime de taxes qui accompagnent une telle réalisation.
Afin de permettre à IRISOLARIS de financer les études à ses risques, une promesse de bail sera signée entre la commune et le groupe IRISOLARIS.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Municipal,
- SE PRONONCE FAVORABLEMENT sur le projet de parc photovoltaïque - AUTORISE Monsieur le Maire à accomplir les formalités utiles au projet et notamment la mise en place d'une promesse de bail.
Ce dossier sera suivi avec une attention particulière afin d’étudier toutes les conditions définies dans la promesse de bail.
4- VENTE DU RENAULT EXPRESS : délibération n° 80-2020-DEL : VOTE à l’UNANIMITÉ
Monsieur le Maire propose à ses collègues de mettre en vente le véhicule Renault Express de 1997 qui n'est plus d'aucune utilité.
En effet, la commune dispose maintenant d'une nouvelle voiture, Peugeot Partner, équipée d'une attelle, nécessaire notamment pour l'arrosage des fleurs.
Le conseil municipal décide de vendre le véhicule Renault Express et fixe son prix de vente à 400 €. CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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5- RESTAURANT : AVANCEMENT DES TRAVAUX :
La terrasse est terminée : un grand merci à toutes les personnes qui se sont investis dans la réalisation de cette opération.
Merci également à Alban et Thierry qui ont résolu tous les problèmes d’évacuation. Quelques petits travaux restent à faire :
- Les urinoirs : il y a une fuite. Laurent Izard a été contacté.
- Rampe accès personnes à mobilité réduite : Devis trop cher. Didier ANTRAS se propose de réaliser la rampe en prenant pour modèle celle du foyer socio-culturel. - William et Florence ont demandé aux pompiers de se déplacer afin qu’ils indiquent les recommandations liées à la sécurité et à l’accès pour les personnes à mobilité réduite.
6- ETAT DES LIEUX APRES CONFINEMENT :
La reprise de l’école s’est bien passée. Nous avons mis en place deux services à la cantine. De 12 h à 12 h 30, à tour de rôle, Corinne et Stéphanie effectueront la surveillance des enfants dans la cour de l’école.
7- VOS SUGGESTIONS SUR LES ORIENTATIONS DES TRAVAUX FUTURS :
Le détail des dépenses des 6 premiers mois est remis aux élus.
Monsieur le Maire donne la parole à ses collègues afin de connaître leurs suggestions sur des travaux ou achats futurs.
- Virginie PERRAULT souhaiterait créer une aire de jeux pour les plus petits au niveau du stade.
- Il est proposé également l’achat d’une table de ping-pong pour l’extérieur. - A la place de l’ex maison brûlée : plusieurs propositions,
Création de 2/3 places de parking + espace vert
Espace vert
Espace vert + sculpture
Espace vert + places de parking + plan localisant la bibliothèque, l’école, le port de la Maréchale, l’épicerie, la MAM, la MTV, la MDJ, le stade, le foyer…
Thierry PETIT demande si on peut recrépir le mur.
Affaire à suivre…
8- PROJET CARNAVAL 2021 :
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Thierry PETIT.
M. PETIT fait part de son projet de carnaval 2021. En effet, durant l’hiver, il y a très peu de manifestations. Nous pourrions créer un carnaval sur le thème des vendanges. Les châteaux vont être contactés afin de leur proposer de créer des chars sur la base du volontariat. Nous allons également entrer en contact avec l’association de Pauillac « Chouette on le fait ensemble ».
Un concours photos sur le thème des vendanges serait organisé. CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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9- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES :
- Budget commune Décision modificative n° 2 : délibération n° 81-2020-DEL
- Budget Port Décision modificative n° 2 : délibération n° 82-2020-DEL
- Subvention Comité des Fêtes (délibération n° 83-2020-DEL) : Il est proposé d’augmenter la subvention attribuée au comité des fêtes de 600 €. ACCORD à l’UNANIMITE. - Les marchés gourmands devraient reprendre après accord préfectoral. - Fête du port de la Maréchale : pourquoi ne pas la faire avec les marchés gourmands. Pas de paëlla mais le feu d’artifice et sono. Pas de bandas. En attente des autorisations préfectorales suite au COVID-19. CONSEIL MUNICIPAL DU 09 JUIN 2020
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- Rallye du Médoc (12 et 13 décembre 2020) : Monsieur le Maire demande au conseil municipal de se positionner sur l’organisation du rallye sur la commune de St-Seurin. Pour : 0
Contre : 8 (Alban Mathieu, Léa Polaërt, Thierry Petit, Didier Antras, Gérard Roi, Béatrice Vergez, Ludovic Lassere, Sandra Laboy
Abstention : 7 (Christine Chevrier, Sandra Négrier, Frédéric Larroque + procuration Stéphane Birot, Gina Munck, Virginie Perrault, Cédric Fauchey)
- Services techniques : Monsieur Christophe ISASTI a été recruté pour effectuer l’arrosage, l’entretien des massifs… à compter du lundi 29 juin, pour une durée de 3 mois, à mi-temps. - Circulation : Panneau stop à 150 m route du Trale en allant vers la RD 203 : Frédéric LARROQUE est toujours à la recherche d’un fourreau de bonne dimension. Didier ANTRAS se propose de le fabriquer.
- Arrêté de mise en conformité des voies communales : Monsieur le Maire donne lecture du courrier qui a été adressé à un propriétaire viticole, Le Domaine – M. Alain VERGEZ. En effet, il vient d’implanter sa parcelle de vignes au mépris de tous respects de règles de sécurité routière. Un arrêté de mise en conformité des voies communales va être pris pour l’implantation des jeunes vignes.
- Camp de scouts : autorisation du maire pour l’installation d’un camp de scouts du 22 au 26 juillet au port de la Maréchale avec interdiction d’accès au kiosque.
- Guinguette : Christelle Pasquale propose d’échanger les chaises neuves de la guinguette avec celles de la commune car les siennes sont beaucoup trop larges. ACCORD à l’UNANIMITE.
- Foyer socio-culturel : il faudra penser à repeindre le bandeau du foyer. - Maison des Jeunes : Sandrine et Julie ouvriront la maison des jeunes durant les vacances du 06 au 31 juillet 2020. Suite au COVID-19, il est proposé que Sandrine effectue, en plus des mercredis de septembre initialement prévus dans son emploi du temps, tous les mercredis d’octobre à décembre à la place de Julie. Le contrat de Julie ne sera donc pas renouvelé au 2 septembre.
La séance est levée à 21 h 30.