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Déliberation - Liste des deliberations CM 05 12 2022
Document publié le Lundi 5 décembre 2022 par la commune de Moyrazès.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 05 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
MAIRIE
DE MOYRAZES
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES par le CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 5 décembre 2022
MOYRAZES
Le cinq décembre deux mille vingt-deux à vingt heures trente, le
conseil municipal de la commune de Moyrazès dûment convoqué, s'est
réuni, au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances,
en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Michel ARTUS,
Maire.
Æ: 05.65.69.35.50
Présents : M. Michel ARTUS, Mme Noémie BASTIDE, M. Christian BONNET, Mme Odile FOUCRAS, M. Serge GABEN, M. Claude GARRIGUES,
Mme Séverine GARRIGUES, M. Michel PALOUS, M. Philippe PÉLISSIER
Absents et représentés ; Mme Carole BES (a donné pouvoir à Mme Noémie BASTIDE), Mme Marie-Cécile ESTIVAL (a donné pouvoir à Mme
Séverine GARRIGUES), Mme Nicole FERLET (a donné pouvoir à Mme Odile FOUCRAS), M. Mickaël GARRIGUES (a donné pouvoir à M. Claude GARRIGUES), M. Jérôme GINESTET (a donné pouvoir à M. Philippe PELISSIER), Mme Marielle WILFRID (a donné pouvoir à M. Michel PALOUS)
Secrétaire de séance : M. Serge GABEN
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
Numéro d’ordre des délibérations prises au cours de cette séance :
Numéro des Libellés Résultat
délibérations du vote
DE050 Renouvellement du contrat d’entretien annuel de l’installation campanaire et | Approuvée
de son avenant pour le contrôle périodique de l’installation de protection
foudre de l’église de Moyrazès
DEO051 Budget communal : Décision modificative n° 1 Approuvée
DE052 Budget principal : autorisation de mandater des dépenses d’investissement Approuvée
DE053 Avance trésorerie du budget principal au budget assainissement Approuvée
DE054 Budget Assainissement : autorisation de mandater des dépenses | Approuvée d’investissement
DEOSS Demande de subvention de l’association Grenier Ilarie Voronca Approuvée
DE056 Demande de subvention exceptionnelle de l’association Anim’ à Moy pour Approuvée le marché de Noël 2022.
DE057 Opération collective de diagnostic énergétiques de bâtiments publics Approuvée
(Mairie, salle des Arméniès) — Programme 2023 — SIEDA
DEO0S8 Création et suppression d’emploi dans le cadre d’un avancement de grade Approuvée
DE059 Entretien 2020 programme 2023 - carto n° 30588 EntEP-22-220 - Extinction Approuvée
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