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Document publié le Lundi 27 septembre 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 27092021 109 TPN 1 Approbation PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021
Délibération n°2021.109 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 SEPTEMBRE 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.109
Nombre de membres :
Afférents au Conseil
Municipal
29
En exercice 29
Pour : 23
Contre : 0
Qui ont pris part à la
délibération
23
Abstentio
n
0
Date de la convocation : 21 septembre 2021
L'an deux mille vingt et un et le vingt-sept septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, M. Félix MANERO, Mme Monique PONS, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Laurent TALBOT.
Pouvoir(s) : Mme Annette BALAGUE pouvoir à Mme Valérie VIGNE, M. Francis MUSARD pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Jean-Charles VALMY pouvoir à Mme Monique PONS, M. Bertrand DEBUISSER pouvoir à M. Patrick FERRARI, Mme Caroline ANDREU pouvoir à Mme Caroline CHALLET, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à Mme Christine MERLE- JOSE, Mme Nelly DENES pouvoir à Mme Monique PONS, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD.
Absent(s) excusé(s) : M. Fabrice IGOUNET, Mme Véronique FABREGAS, Mme Lylia CHALLAL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, M. Nicolas TOURNIER.
Secrétaire de séance : M. MANERO. Page 2 sur 2
Conseil Municipal du lundi 27 septembre 2021
Délibération n°2021.109 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2021
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2021
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 7 septembre 2021.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20210927-27092021_109-DE
Reçu le 30/09/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
30/09/2021