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Procès Verbal - 13072021 72 ACTE TPN approbation PV CM 17.06.21
Document publié le Mardi 13 juillet 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13072021 72 ACTE TPN approbation PV CM 17.06.21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
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Conseil Municipal du mardi 13 juillet 2021
Délibération n°2021.72 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 17 juin 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 JUILLET 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.72
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Pour : 25
Contre : 0
Qui ont pris part à la délibération 25
Abstention 0
Date de la convocation : 6 juillet 2021
L'an deux mille vingt et un et le treize juillet à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, M. Jean-Pierre JAMMES, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Valérie VIGNE pouvoir à M. Patrick FERRARI, M. Félix MANERO pouvoir à M. Gérard ANDRE, Mme Véronique FABREGAS pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Caroline ANDREU pouvoir à Mme Nelly DENES, Mme Lylia CHALLAL pouvoir à M. Nicolas TOURNIER, Mme Christine MERLE-JOSE pouvoir à M. Patrick DUBLIN, M. Thierry RAFAZINE pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : M. Fabrice IGOUNET, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision : Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 13 juillet 2021
Délibération n°2021.72 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 17 juin 2021
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2021.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20210713-13072021_72-DE
Reçu le 16/07/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
16/07/2021