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Document publié le Dimanche 10 novembre 2024 par la commune de Crempigny-Bonneguête.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 08102024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
2024/
Procès-verbal
DU CONSEIL MUNICIPAL
De la commune de CREMPIGNY BONNEGUETE
OBJET
Séance publique
Présentation Rapports d’activités 2023
Echange terrain GAEC LES 3 BORNES
Délibération travaux enrobage cour de la Chapelle
Délibération travaux enrobage Chemin de la Bergerie
Goûter de Noël avec les enfants de la commune
Cérémonie du 10 novembre 2024
Point infos garderie
Questions diverses
Décoration Noël et fontaine
Paniers garnis
Eclairage Public
Séance privée
Le procès-verbal du 03/09/2024 est accepté par les élus présents.
SEANCE PUBLIQUE
Présentation du rapport d’activité 2023 de la Communauté de communes Rumilly terre de Savoie
Le rapport d’activité 2023 de la Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie été présenté par M Serge-Bernard GRANGER.
Nombre de
membres :
En exercice : 11
Présents : 09
Votants : 11
Procuration : 02
Le 08 octobre 2024 à 19h30
Le Conseil Municipal de la Commune de CREMPIGNY BONNEGUETE
dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la
présidence de Madame ZAMPARO Justine, Maire,
Date de la convocation : 01/10/2024
Présents : – BOURDON Isabelle – BUNOZ Mickaël -- CHARVET Claudette-- DELAHAYE Sandrine––GALLARD TORGUE Séverine -- LOBRY Sylvain -- MOINE Jean-Luc -- SONDARD Joël -- ZAMPARO Justine.
Absents excusés : Mme Mathilde ROSSAT (pouvoir donné à Mme GALLARD TORGUES Séverine) -- M. LOBRY Sylvain (pouvoir donné à Mme ZAMPARO Justine) Le quorum étant atteint, le Conseil municipal peut délibérer.
Mme Séverine GALLARD TORGUE a été nommée secrétaire de séance. 2024/
Echange terrain le GAEC
Suite à l’appel du notaire notre délibération du 23/02/2016 est incomplète et obsolète. En effet, il est nécessaire d’y intégrer les parcelles avec leur valeur. Comme il y a un échange de terrain de 75 m² en zone agricole et 58m2 en zone U les valeurs ne sont pas égales, et dans ce cas le soulte est demandé pour la différence. Le simple échange n’est pas possible. Il est indispensable également de décider qui règle les frais d’actes (exemple : moitié, moitié….).
Le GAEC ne souhaitant que l’échange et sans le soulte, il est proposé de faire déclasser le terrain de la commune au PLU-i en zone Agricole.
Travaux enrobage cour de la Chapelle
Délibération 2024/10/01
Suite aux travaux réalisés par le Syndicat Mixte des Eaux de Bellefontaine Semine, un enrobé va être effectué dans la cour de la Chapelle sur un mètre de largeur environ. Mme le Maire a proposé lors du dernier conseil d’en profiter pour faire un enrobé total de la cour, ce qui avait été accepté. Seulement il est nécessaire de faire la préparation du fond pour que l’enrobage tienne. De ce fait, le coût est bien plus conséquent. Le montant du devis s’élève à 13 399.90 € HT.
Après discussion et délibération,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 0 voix POUR, Par 11 voix CONTRE, Et 0 Abstention,
Refuse l’exécution de ces travaux ;
Travaux enrobage Chemin de la Bergerie
Délibération 2024/10/02
Suite à la décision de faire réaliser les travaux d’enrobage en 2025 du Chemin de la Bergerie, Mme le Maire a lu un courrier reçu par un administré en courrier recommandé ainsi que le visionnage de deux vidéos lorsqu’il pleut afin de démontrer l’urgence de faire réaliser les travaux. Le devis s’élève à 32 416.60 € HT.
Après discussion et délibération,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Par 2 voix POUR, Par 09 voix CONTRE, Et 0 Abstention,
Décide de ne pas faire réaliser les travaux cette année.
Il est proposé de faire passer l’adjoint technique sur place régulièrement afin de reboucher les trous.
Goûter de Noël avec les enfants de la commune
Comme chaque année l’association des Aînés de Crempigny-Bonneguête organise le goûter de noël des enfants avec la commune pour 2024. L’association demande la participation financière de la commune pour les chocolats. Le Conseil Municipal approuve la participation financière pour l’achat des chocolats ; 2024/
Cérémonie du 10 novembre 2024
La cérémonie aura lieu à 11h. Il a été proposé à l’école de Menthonnex-Sous-Clermont de faire participer les enfants à cet événement. L’enseignante n’étant pas disponible, les parents ont reçu un mail de l’école pour les inviter à venir avec leurs enfants.
Point infos Garderie
Le Centre d’accueil est passé en statut de Garderie auprès du service jeunesse de la Préfecture. Mme Gualandris a décidé de rester au sein de la garderie et remplace Mme Lenoir.
QUESTIONS DIVERSES
Décorations de noël et décoration de la fontaine
La fontaine sera décorée ainsi que les zones habituelles comme chaque année avec les sapins.
Paniers garnis de fin d’année
Il est proposé de faire des paniers garnis de fin d’année pour les séniors de plus de 65 ans comme l’année précédente (la liste est établie depuis la liste électorale).
Eclairage Public
Il est signalé qu’il y a plusieurs endroits où les lampadaires ne fonctionnent plus. Une vérification complète du village va être faite.
Centenaire sur la commune
Il est proposé d’offrir un bouquet de fleurs à la doyenne du village qui fête ses cent ans ce mois-ci.
Fin de séance : 22h25
Prochaine séance : le mardi 12 novembre 2024
SEANCE PRIVEE
Le secrétaire de séance Mme le Maire, Mme GALLARD TORGUE Séverine, Mme ZAMPARO Justine, 2024 /
REPUBLIQUE FRANCAISE
HAUTE-SAVOIE