Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR DU CM DU 21 MAI 2026
Compte-Rendu - CR DU CM DU 21 MARS 2026
Procès Verbal - PV DU CM DU 24 MARS 2026
Compte-Rendu - CR DU CM DU 20 MARS 2024
Procès Verbal - PV DU CM DU 21 MARS 2026
Compte-Rendu - CR DU CM DU 17 FEVRIER 2025
Compte-Rendu - CR DU CM DU 21 AVRIL 2026
Compte-Rendu - CR DU CM DU 16 FEVRIER 2026
Compte-Rendu - CR DU CM DU 28 AVRIL 2025
Compte-Rendu - CR DU CM DU 31 MARS 2025
Compte-Rendu - cr du cm du 24 MARS 2026
Document publié le Mardi 24 mars 2026 par la commune de Lamanon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr du cm du 24 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2026
Compte-rendu
L’an deux mille vingt-six et le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de Lamanon, légalement convoqués en date du dix-huit mars deux mille vingt-six, se sont réunis en nombre prescrit par la loi, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Christian Nervi, Maire, à la Maison du temps libre.
Présent.e.s (18) :
M. Jean-Pierre ALLIBERT, Mme Merryl BHANG, Mme Magali BONNET, M. Arnaud CASTEL, Mme Maud DEVOCELLE, M. Romain DUFOUR, M. Jean-Christophe FORGET, Mme Anne-Flore GRECH, M. Tounssi HASSAIN, M. Thierry INSERGUET, Mme Florence ISNARD, M. Christian NERVI, M. Adolphe ORTEGA, Mme Sabine PIZZAROTTI, Mme Viviane RICHAUD, M. Henri ROSSINI, Mme Magali SAUZE, M. François TARGIE.
Absent.e.s excusé.e.s (1) :
Mme Marjorie BOUVIER MAZZOCATO ayant donné pouvoir Mme Maud DEVOCELLE
.
Arnaud Castel est désigné secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil municipal en date du 21 mars 2026 est approuvé à l’unanimité.
POINTS À L’ORDRE
DU JOUR
Décisions du Maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales
DECISION N°04-2026 - SIGNATURE D’UN CONTRAT D’ENTRETIEN DES BACS A GRAISSE DES CANTINES SCOLAIRES
AVEC L’ENTREPRISE VEOLIA – SALON DE PROVENCE –MONTANT ANNUEL : 970,00 € H.T SOIT 1 164€ T.T.C
DECISION N°05-2026 – CONTRAT POUR LE FLEURISSEMENT ET L’ENTRETIEN DES MASSIFS AVEC L’ENTREPRISE
LAMANON PAYSAGES – COUT ANNUEL : 33 150 € H.T SOIT 39 780€ T.T.C
DECISION N°06-2026 – RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LA CLINIQUE VETERINAIRE ARCADIA ET
L’ASSOCIATION LE SOUFFLE DE BASTET POUR LA STERILISATION DES CHATS
Sujet 1 Délégations du Conseil municipal consenties au Maire A l’unanimité Sujet 2 Election d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant
au comité syndical du Parc naturel régional des Alpilles
A l’unanimité
Sujet 3 Election de deux délégués titulaires et d’un délégué
suppléant au comité syndical du SIVU « Collines Durance
»
A l’unanimité
Sujet 4 Election de deux délégués titulaires au comité syndical
du SIVU « Centre Hospitalier du Pays Salonais »
A l’unanimité Sujet 5 Election de deux délégués titulaires au comité syndical du
Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines
septentrionales (SICAS)
A l’unanimité
Sujet 6 Désignation d’un correspondant défense A l’unanimité
Sujet 7 Indemnités de fonctions des élus (articles L. 2123-20 et
suivants du CGCT)
A l’unanimité
Sujet 8 Commissions municipales (article L. 2121-22 du CGCT)
et désignation des membres
A l’unanimité
Sujet 9 Détermination du nombre de membres au conseil
d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
A l’unanimité
Sujet 10 Désignation des membres du conseil d’administration du
Centre Communal d’Action Sociale
A l’unanimité
Sujet 11 Ressources humaines - Mise en place de l’indemnité de
fonction et d’engagement des policiers municipaux
A l’unanimité