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Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Saint-Étienne-de-Tulmont.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 202103 CRCM)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DE SEANCE
Séance du 25 mars 2021 à 18 heures 30 minutes
salle du conseil municipal
Présents :
M. ADGIE Eric, Mme ANNE Michèle, M. AUFRERE Bruno, M. BORG Vincent, Mme CABOT Marie-Christine, M. CHEVILLEY Louis, Mme CONDY Colette, Mme CORNETTE Marie-Catherine, Mme DELCROS MIQUEL Laurence, M. GASC Jean-Luc, M. LAFOURCADE Yves, M. LONJOU Jean-Louis, Mme MARTY Anne-Marie, M. MASSIP Eric, Mme PAVAN Aurélie, M. PISANI Pierre, M. RAUJOL Eric, Mme RAYNAL Fatiha, M. RIQUELME Nicolas, M. RUEDA Christophe, M. SANCHES Antoine, Mme THIBAULT Delphine, Mme
ZAPATERO Carole
Procuration(s) :
Mme PEYRIERES Laetitia donne pouvoir à Mme DELCROS MIQUEL Laurence, M. CARTAGENA Michel donne pouvoir à Mme ANNE Michèle, Mme PIZZUTTO Christelle donne pouvoir à Mme THIBAULT Delphine, M. LAVITRY Laurent donne pouvoir à M. SANCHES Antoine
Absent(s) :
Excusé(s) :
M. CARTAGENA Michel, M. LAVITRY Laurent, Mme PEYRIERES Laetitia, Mme PIZZUTTO Christelle
Secrétaire de séance : Mme DELCROS MIQUEL Laurence
Président de séance : M. MASSIP Eric
1 - Approbation du procès-verbal du 11 février 2021
VOTE : Adoptée à l'unanimité
2 - FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2020 budget principal de la commune dressé par
M. RIVIER François, receveur
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : 0)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M.
SANCHES Antoine
3 - FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2020 budget annexe ” Bâtiment SCI ELOIRA "
dressé par M. RIVIER François, receveur
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : 0)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M.
SANCHES Antoine
4 - FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2020 budget annexe " Commerce CHAPUYS "
dressé par M. RIVIER François, receveur
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : 0)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M.
SANCHES Antoine 5 - FINANCES - Approbation du Compte de Gestion 2020 budget annexe ” Commerce PUECH " dressé par M. RIVIER François, receveur
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : O)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. SANCHES Antoine
6 - FINANCES - Approbation du CA 2020 - Budget communal
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 21, Contre : 0, Abstention : O)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. MASSIP Eric, M. SANCHES Antoine
Sous la présidence de Mme DELCROS MIQUEL Laurence
Z_- FINANCES - Approbation du CA 2020 - Budget Annexe " Bâtiment SCI ELOIRA "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 20, Contre : 0, Abstention : 1 (M.PISANI Pierre)) N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. MASSIP Eric, M. SANCHES Antoine
Sous la présidence de Mme DELCROS MIQUEL Laurence
8 - FINANCES - Approbation du CA 2020 - Budget Annexe " Commerce CHAPUYS "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 21, Contre : 0, Abstention : O)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. MASSIP Eric, M. SANCHES Antoine
Sous la présidence de Mme DELCROS MIQUEL Laurence
9 - FINANCES - Approbation du CA 2020 - Budget Annexe " Commerce PUECH "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 21, Contre : O0, Abstention : 0)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. MASSIP Eric, M. SANCHES Antoine
Sous la présidence de Mme DELCROS MIQUEL Laurence
10 - FINANCES - Affectation du résultat 2020 - Budget principal commune
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : O0) N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. SANCHES Antoine
11 - FINANCES - Affectation du résultat 2020 - Budget Annexe " Bâtiment SCI ELOIRA "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 21, Contre : 0, Abstention : 1 (M.PISANI Pierre)) N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. SANCHES Antoine
12 - FINANCES - Clôture du budget annexe " Commerce CHAPUYS "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : 0)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. SANCHES Antoine
13 - FINANCES - Clôture du budget annexe " Commerce PUECH "
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : O)
N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M. SANCHES Antoine 14 - FINANCES - Rapport d'Orientations Budgétaires 2021
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 22, Contre : 0, Abstention : 0) N'ont pas pris part au vote : M. BORG Vincent, Mme CONDY Colette, M. LAFOURCADE Yves, M.
SANCHES Antoine
15 - PERSONNEL - Adhésion au service de remplacement du centre de gestion
VOTE : Adoptée à l'unanimité
16 - PERSONNEL - Recrutement intervenante musique à l'école élémentaire
VOTE : Adoptée à l'unanimité
17 - ECOLES - Contrat d'association OGEC - école privée Saint Joseph
VOTE : Adoptée à la majorité (Pour : 26, Contre : 0, Abstention : 0)
N'a pas pris part au vote : M. RIQUELME Nicolas
18 - URBANISME - Approbation de la déclaration de projet d'initiative communale sur l'intérêt général
pour la réalisation d'une aire de stockage et de broyage des déchets verts et la mise en compatibilité
du Plan Local d'Urbanisme communal (projet SCI RECYFER)
VOTE : Adoptée à l'unanimité
19 - Ecole maternelle publique - travaux de rénovation énergétique
VOTE : Adoptée à l'unanimité
20 - Informations diverses
Fait à SAINT ETIENNE DE TULMONT
Le Maire,
Le Maire
Et MASSIP