Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 15 12 2022

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Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 15 12 2022 Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune d'Aubervilliers. Lien du pdf (Ordre du Jour - 3 ordre du jour cm du 15 12 2022)Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Éducation, 1

DIRECTION DU CONSEIL ET DES AFFAIRES JURIDIQUES

POLE CONSEIL

Ordre du jour

Séance du Conseil Municipal du 15 décembre 2022

OUVERTURE DE SEANCE

Question n°147 Rapporteur Karine FRANCLET

FINANCES

Question n°148 Rapporteur José LESERRE

Approbation de la décision modificative n°2 du budget principal

Question n°149 Rapporteur José LESERRE

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Question n°150 Rapporteur José LESERRE

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Question n°151 Rapporteur José LESERRE

Reversement de la taxe d'aménagement à l'EPT Plaine Commune pour les exercices 2022 et 2023

COMMANDE PUBLIQUE

Question n°152 Rapporteur José LESERRE

Autorisation d'adhésion au réseau coopératif d'achats groupés des établissements hospitaliers publics français "Groupement de Coopération Sanitaire Union des hôpitaux pour les achats" (GCS UniHA)

RESSOURCES HUMAINES

Question n°153 Rapporteur Karine FRANCLET

Suppressions et créations d'emplois2

PATRIMOINE

Question n°154 Rapporteur Marie-Françoise MESSEZ

Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce de CAFE, RESTAURANT, dit le "Restaurant d'Aubervilliers", sis à AUBERVILLIERS (93300), 1 rue du Docteur Pesqué

URBANISME – AMENAGEMENT

Question n°155 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Présentation du projet d'augmentation du capital de Sequano

Question n°156 Rapporteur Michel HADJI-GAVRIL

Avenant n°31 de transfert et de clôture de la convention de concession d'actions d'aménagement à Aubervilliers

AFFAIRES SCOLAIRES

Question n°157 Rapporteur Pierre SACK

Modification du périmètre de la carte scolaire 2023-2024, pour une mise en application à compter de la rentrée scolaire de septembre 2023

Question n°158 Rapporteur Pierre SACK

Appel à projets de la Cité Éducative d'Aubervilliers pour l'année scolaire 2023-2024

Question n°159 Rapporteur Pierre SACK

Subventions aux projets pédagogiques des écoles maternelles et élémentaires pour l'année scolaire 2022-2023

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Attribution d'une aide financière dans le cadre du dispositif d'Aide aux Projets des Jeunes (A.P.J)

Question n°161 Rapporteur Yasmina BAZIZ

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Question n°162 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Signature de la convention cadre pluriannuelle d'objectifs 2022-2024 entre le ministère de la Culture (l'Etat), le Département de la Seine-Saint-Denis, la Commune d'Aubervilliers et l'association les Laboratoires d'Aubervilliers.3

DEVELOPPEMENT DURABLE

Question n°163 Rapporteur Zakia BOUZIDI

Stratégie ville durable 2022-2030

VIE ASSOCIATIVE

Question n°164 Rapporteur Karine FRANCLET

Renouvellement de la convention triennale entre l'association "La Maison des Langues et des Cultures d'Aubervilliers" et la Ville d'Aubervilliers pour les années 2023, 2024 et 2025

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