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Compte-Rendu - compte rendu 91 1
Document publié le Jeudi 11 janvier 2024 par la commune d'Onoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 91 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNE D’ONOZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 7
Présents : 6
Pouvoir : 0
Date de convocation : 03/01/2024
Date de publication : 12/01/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 11 janvier, à 20 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Noël RASSAU Maire en exercice
Conseillers titulaires présents : BESSONNAT Jean-Luc LANAUD Véronique, MERCIER Tristan, MOREY BOUILLOUX Noëlie, JACQUEMIN Patricia et RASSAU Jean-Noël.
Absent : ZANCHI Maxime
Secrétaire de séance : Madame Patricia JACQUEMIN
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
Affichée et publiée en ligne le 12/01/2024
Délibération n°1 – 2024 Objet : Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Délibération n°2 – 2024 Objet : convention de mise à disposition de la DITIC du SIDEC au bénéfice de ses collectivités membres / adhésion
Délibération n°3-2024 Objet : Dénonciation d’une convention
Délibération n°4-2024 Objet : Fonction Publique Territoriale, application du décret du 31/10/2023 portant création d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibération n°5-2024 Objet : Forêt - ONF: Programme d’actions pour 2024
Délibération n° 6-2024 Objet : Situation de l’emploi à l’ONF , soutien à la démarche entreprise par les personnels forestiers
Conformément à la réforme de la publicité des actes en vigueur depuis le 1er juillet 2022 le contenu des délibérations est consultable en mairie durant les horaires de permanence.