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Conseil Municipal - OJ CM du 01 10 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 01 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Environnement,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin, le 26 septembre 2024
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MARDI 1er OCTOBRE 2024
À 19 H 00 à la mairie – salle des mariages - Séance publique du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2024
INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
2. COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTE - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF DES EAUX USEES - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE 2023
3. COMMUNAUTE DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTE - RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DES
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Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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14. EXONERATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE DUE AU TITRE DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DU
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AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
20. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
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