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Conseil Municipal - OJ CM du 03 07 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 03 07 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Environnement,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin, le 27 juin 2024
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MECREDI 3 JUILLET 2024
À 19 H 00 à la mairie – salle des mariages - Séance publique du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR :
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LA PUBLICITECOMMUNE de BOUIN
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AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
13. DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
Tirage au sort pour la désignation des jurés d’assises
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail
(maire-de-bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour
qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
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