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Conseil Municipal - OJ CM du 16092025 signee
Conseil Municipal - OJ CM du 21 fevrier 2023
Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Bouin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM du 21 fevrier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Bouin
MAIRIE DE BOUIN
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN RAISON DES CONDITIONS SANITAIRES ACTUELLES LE CONSEIL MUNICIPAL SE TIENDRA EXCEPTIONNELLEMENT A LA
SALLE DE L’ENCLOS RUE DES BROCHETS
LE MARDI 21 FEVRIER 2023
À 19H00 à la salle de l’Enclos – rue des Brochets - séance publique du Conseil
Municipal
ORDRE DU JOUR :
1- APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022
FONCTION PUBLIQUE
2- FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE - MODIFICATION DE L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - APPROBATION ET APPLICATION AU 1ER MARS 2023
3- CRÉATION DE DEUX POSTES D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL
AFFAIRES FINANCIERES
4- SUBVENTION – PARTICIPATION AU TITRE DE L’ANNEE 2023 - OGEC
AFFAIRES GENERALES
5- SYDEV - RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITÉ 2021
6- ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES AMIS DU MUSÉE DU PAYS DE RETZ
ENVIRONNEMENT
7- VENDÉE EAU - SERVICE PUBLIC DE LA PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU POTABLE - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE 2021
8- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DES EAUX USÉES - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE 2021 9- COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALLANS GOIS COMMUNAUTÉ - RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DES DÉCHETS 2021
10- SYDEV - APPROBATION DE LA CONVENTION D'ÉCLAIRAGE PUBLIC L.RN.029.22.004 COMMUNE de BOUIN
Place de l’Église - 85230 BOUIN
Téléphone : 02 51 49 74 14 – Courriel : secretaire.general@bouin.fr
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AUTRES DOMAINES DE COMPETENCE
11- DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
INFORMATIONS DIVERSES
- Transport solidaire
- Année du goût
L’ensemble des conseillers municipaux a la possibilité d’envoyer ses questions à Monsieur le Maire par mail (maire-de- bouin@bouin.fr), copie DGS (secretaire.general@bouin.fr) 48h avant le conseil municipal pour qu’une réponse y soit apportée lors de la séance.
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