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Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 2 cm 29 09 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Institutions publiques,
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 SEPTEMBRE 2022
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 29 Septembre 2022 à vingt heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVEE, Maire.
Date de convocation : 20 septembre 2022.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (9) : CHEVEE Jean-Claude, BURON Ludovic, GAIENIER Sandrine, LELONG Laurent, ABELARD Morgane, DORDOIGNE William, DURAND Christelle, TARENNE Michel, LEVEAU Gaëlle, formant la majorité des membres en exercice.
Absent(s) : BOUILLY Delphine, COUDRAY David, excusés.
M. BURON Ludovic a été élu secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Convention de financement Etat / Commune relative au projet « France Relance Vélo - Aménagements cyclables » ;
Convention de déneigement des voies communales ;
Convention d’adhésion au FSIAREP (Fonds de Solidarité à l’Interconnexion et à l’Amélioration des Réseaux d’Eau Potable) ;
Approbation du rapport annuel 2021 sur le service de l’eau potable ;
Manifestations de fin d’année : colis, école et bons d’achats Noël 2022 ; Informations diverses.
REF. 2022/029
Convention Etat / Commune relative au projet France Relance Vélo - Aménagements cyclables.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/030
Convention de déneigement des voies communales.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/031
Adhésion de la Commune au FSIAREP (Fonds de Solidarité à l’Interconnexion et à l’Amélioration des Réseaux d’Eau Potable).
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/032
Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2021 (réseau des écarts).
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/033
Bons d’Achat Noël 2022.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2022/034
Coopérative scolaire Noël 2022.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.