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Déliberation - deliberations cm 26 09 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Champrond-en-Perchet.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations cm 26 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Eau et assainissement,
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
MAIRIE DE CHAMPROND-EN-PERCHET
Tél. 02 37 52 06 32
e-mail : mairie@champrondenperchet.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal de Champrond-en-Perchet, réuni le 26 septembre 2024 à vingt heures trente minutes à la salle communale sous la présidence de Monsieur Jean-Claude CHEVÉE, Maire.
Date de convocation : 19 septembre 2024.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Membres présents (9) : CHEVÉE Jean-Claude, BURON Ludovic, GAIENIER Sandrine, BOUILLY Delphine, COUDRAY David, ABELARD Morgane, DORDOIGNE William, DURAND Christelle, LEVEAU Gaëlle, formant la majorité des membres en exercice.
Absent(s) : LELONG Laurent, TARENNE Michel, excusés.
Mme GAIENIER Sandrine a été élue secrétaire.
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Ordre du jour :
Approbation du procès verbal du 25/06/2024.
Approbation du rapport annuel 2023 sur le service de l’eau potable.
Acquisition foncière pour réalisation de la piste cyclable.
Protection sociale complémentaire : participation employeur.
Contrat assurance statutaire au 01/01/2025.
Inscription de crédits pour chèque impayé.
Convention de participation Commune / Etat dans le cadre du projet NEFLE. Manifestations de fin d’année : colis et bons d’achats Noël 2024.
Informations diverses.
REF. 2024/022
Approbation du rapport annuel 2023 sur le service de l’eau potable.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/023
Acquisition foncière pour réalisation de la piste cyclable.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/024
Contrat d’assurance statutaire au 01/01/2025.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/025
Inscription de crédits pour chèque impayé.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents. REF. 2024/026
Convention de participation Commune / Etat dans le cadre du projet NEFLE. Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/027
Bons d’Achats Noël 2024.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.
REF. 2024/028
Subvention coopérative scolaire Noël 2024.
Vote favorable à l’unanimité des membres présents.