Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 20221107 LDD
Procès Verbal - 20260128 LDD
Déliberation - 20250115 LDD signee
Déliberation - 20230705 LDD
Déliberation - 20230609 LDD
Déliberation - 20260320 LDD
Déliberation - 20220905 LDD
Procès Verbal - 20241009 LDD
Déliberation - 20251203 LDD
Déliberation - 20240515 LDD
Déliberation - 20220704 LDD
Document publié le Lundi 6 juin 2022 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Déliberation - 20220704 LDD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Déportement de
I'lsère
Arrondissement de
la Tour du Pin
Commune de
BRANGUES
Nomb.e de conseillers: 15
Présents: 11
Dâte de lâ convocâtion
29 /06/2022
Votants: 14
Procurations : 3
Liste des délibérations du Conseil
Municipal
SEANCE du 4 iuillet2022
l'an deux mil vingt-deux
Et le 4 juillet à 19 heures,
les membres du Conseil Municipal de Ia commune de
Brangues régulièrement convoqués. se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Sylvain GRANCER, Maire
Présents
Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET, Laura
ESCOBAR, Robert PYOT, Mallaury SOTTIZON, Roland BIGAT,
Lucien MORALES-HERNANDEZ, Sandrine BOURGEY, Daniel
REVELL0, Coralie DA C0STA.
Absents excusés : Alix LARCHEY, Stéphane DUCARRE, Eric
MICHOUD, Aurélie MASSE,
oe Eric MICHOUD à Daniel REVELLO, Alix LARCHEY et
Stéphane DUCARRE à Sylvain GRANGER.
Monsieur Sylvain GRANGER est désigné secrétaire de séance à
l'unanimité assisté de Laura ESCOBAR.
* Approbation du Procès-verbal de la séance du 6 juin 2022 Adopté à l'unanimité
* Relevé des décisions prises depuis Ie 7 .luin 2022 par le maire et les adjointes en veftu de Ieurs délégations
Adopté à l'unanimité
* Avis sur l'instauration d'une participatlon financière des communes de résidence
A l'unanimité, le Conseil ne s'exprime pas, dans l'attente de renseignements à apporter concernant le fonctionnement des communes du secteur
* Instauration d'un nouveau garderie) règlement des services périscolaires [cantine et
20220704-LDD 1/2
!
* Mise à disposition de 3 salles communales et 2 espaces extérieurs à l'association
Ecole Aurore Boréale pour une année reconductible tacitement
Adopté à l'unanimité opté à l'unanimité
{ Dépôt d'une déclaration préalable pour les travaux de la Tranche 2 des abords du groupe scolaire
Adopté à l'unanimité
* Coupe en forêt communale dq peupliers au Puizat Adopté à l'unanimité
{ Versement d'une subvention de 500 € à l'association locale ADMR de Morestel
Adopté à l'unanimité
* Décision modificative du budget principal en section d'investissement de virement de crédits
Adopté à l'unanimité
{ Recherche d'un(e) stagiaire en études supérieures pour la mise à jour des PCS et DICRIM
Adopté à l'unanimité
{ État récapitulatif annuel des indemnités versées aux élus en2021. Adopté à l'unanimité
Iiordre du.jour étant épuisé, le maire clôture la séance à 23h30.
Liste afrtchée le 12 juillet 2022
Délibérations mises à disposition du public le 12 juillet 2022
Le
20220704 LDD
U" -rj
Dr"A