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Procès Verbal - 20260128 LDD
Document publié le Mercredi 3 décembre 2025 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20260128 LDD)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
1l-
B rona nzt
l'an deux mil vingt-six
Et le 28 janvier à l-9 heures et 10 minutes,
Date de la co[vocâtion
24/ot/2026
les membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Sylvain GRANGER, Maire
Nombrê de Conseillers : 14
Préseirt§ : 10 Prése nts
Votants: 12 Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET,
Mallaury SOTTIZON arrivée à 19h15, Laura ESCOBAR, Robert
PYOT, Roland BIGAT, Eric MICHOUD, Lucien MORALES-
HERNANDEZ, Sandrine BOURGEY, Coralie DA COSTA, Daniel
REVELLO,
Absentes : Aurélie MASSE, Alix LARCHEY.
Procuration : néant
M. Daniel REVELLO est désigné secrétaire de séance à l'unanimité et sera assisté de Mme
Corrine PERRET.
{ Présentation par le maire de I'ordre du .iour composé de 5 points, deux points ayant été retirés de l'ordre du jour
Adopté à l'unanimité
I Adoption du Procès-verbal de Ia séance du 3 décembre 2025 sans observation Adopté à l'unanimité
+ Etat récapitulatif des indemnités 2025 des élus perçues durant l'année et précision sur les taux appliqués, volontairement inférieurs au plafond
Adopté à l'unanimité
* Mise à jour du tableau des emplois pour l'ensemble des services communaux déclinant les grades et les horaires hebdomadaires nécessaires au
fonctionnement de la collectivité
Adopté à l'unanimité
{ Création d'un emploi non permanent au service périscolaire pour la garderie
méridienne après Ie repas à raison de 4h par semaine scolaire
Adopté à I'unanimité
20260128 LDD 7/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal
SÉANCE du 28 ianvier 2026 { Relevé des décisions prises depuis Ie 3 décembre 2025: commandes passées, déclarations préalables non contestées et actes de marché public (rénovation du
T4) signés
Adopté à l'unanimité
Uordre du lour étant épuisé, le maire clôture la séance à 21h10.
Liste affichée le 5 février 2026
Délibérations mises ù disposition du public le 7 février 2026
t,.
20260L28-LDD 2/2
JI
Brarg"et