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Déliberation - 20230906 LDD signe
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Déliberation - 20230906 LDD signe)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Transports,
Département
de
l'Isère
Arrondissement
de
la
Tour
du
Pin
Commune
de
BRANGUES
Date
de
la
convocation
:
02/09/2023 Nombre
de
Conseillers
: 15
Présents
: 11
Votants
: 13
Procurations
: 2
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
|
SÉANCE
du
6 septembre
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
Et
le
6 septembre
à 20
heures,
les
membres.
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Brangues
régulièrement
convoqués,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu habituel
de
ses
séances,
Sous
la présidence
de
Sylvain
GRANGER,
Maire
Présents : Sylvain
GRANGER,
Corrine
PERRET,
Germaine
BUYRET,
Laura
ESCOBAR,
Robert
PYOT,
Mallaury
SOTTIZON,
Roland
BIGAT,
Eric
MICHOUD,
Lucien
MORALES-HERNANDEZ,
Sandrine
BOURGEY,
Daniel
REVELLO,
Absents
excusés
: Alix
LARCHEY,
Stéphane
DUCARRE,
Aurélie
MASSE,
Coralie
DA
COSTA.
pe
Coralie
DA
COSTA
à
Sylvain
GRANGER
et
d’Alix
LARCHEY
à
Corrine
PERRET.
Madame
Germaine
BUYRET
est
désignée
secrétaire
de
séance
à l'unanimité
assistée
de
Madame
Laura
ESCOBAR.
4
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5
juillet
2023,
avec
demande
de
précision
sur
le paragraphe
des
questions
diverses.
Adopté
à l'unanimité
+
Récapitulatif
des
indemnités
d'élus
perçues
en
2022
par
le
maire,
les
adjointes
et
les
conseillers
délégués.
Adopté
à l'unanimité
4
Création
d'un
emploi
non-permanent
au
service
périscolaire
pour
la
garderie
méridienne
et l'entretien
des
locaux.
Adopté
à l'unanimité
+
Révision
des
tarifs
de
location
du
matériel
livré
(tables
et
chaises)
et
restriction
de
location
des
grands
chapiteaux.
Adopté
à l'unanimité
20230906_LDD
1/2 +
Convention
de
passage
de
réseau
et de
pose
de
chambres
de
tirage
signée
avec
le
TE38
dans
le
cadre
de
l'enfouissement
de
réseaux
BT/FT
Route
de
Morestel.
Adopté
à l'unanimité
+
Relevé
de
décisions
prises
depuis
le
5 juillet
2023
(Commandes
et
autorisations
|
d'urbanisme
accordées).
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
le maire
clôture
la séance
à 21h25.
Liste
affichée
le 19
septembre
2023
Délibérations
mises
à disposition
du
public
le 21
septembre
2023
20230906
_LDD
2/2