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Procès Verbal - 20250514 LDD
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Brangues.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20250514 LDD)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
il'
ôrataut.l
r'an deux mil vingt-cinq
Et le 14 mai à 19 heures,
Date de la convocâtion :
07 /os/2o2s
Ies membres du Conseil Municipal de la commune de
Brangues régulièrement convoqués, se sont réunis au nombre
prescrit par la loi, dans Ie lieu habituel de ses séances,
Sous la présidence de Sylvain GRANGER, Maire
Nombrc de Conseillers : 14
Présents: 9
Votânts: 12
Présents
Sylvain GRANGER, Corrine PERRET, Germaine BUYRET,
Robert PYOT, Laura ESCOBAR, Eric MICH0UD, Lucien
MORALES-HERNANDEZ, Sandrine B0URGEY, Daniel
REVELLO
Absents excusés: Mallaury SOTTIZON, Roland BIGAT, Coralie
DA COSTA, Aurélie MASSE
Absente : AIix LARCHEY.
Procurations: 3 oe Coralie DA COSTA à Sylvain GRANGER, Roland BIGAT à
Corrine PERRET, De Aurélie MASSE à Germaine BUYRET
Mme Corrine PERRET est désignée secrétaire de séance à l'unanimité et sera assistée de M. Robert PYOT.
* Présentation par le maire de I'ordre du jour sans modification
Adopté à l'unanimité
t Validation du Procès-verbal de la séance du 9 avrrl 2025 rédigé par Germaine BUYRET
Adopté à l'unanimité
{ Validation du Procès-verbal de Ia séance du 23 avril 2025 rédigé par Coralie Da Costa
Adopté à l'unanimité
d Demande d'attribution gracieuse d'un barnum à la Région AURA contre I'engagement de Ie mettre à la disposition des associations du village
Adopté à l'unanimité
+ Règlement du panneau d'affichage associatif installé Route des marais (RD60A] sur et en partenariat avec Ia commune de Saint Victor de Morestel afin d'éviter
l'affichage sauvage sur le pylône électrique
Adopté à l'unanimité
20250514 LDD 1/2
Liste des délibérations du Conseil Municipal
SÉANCE du 14 mai 2025 I Présentation du rapport d'activité 2024 et du bilan des actions 2024 du projet de territoire de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné résumé
sous la forme d'une vidéo
Adopté à l'unanimité
Lordre du jour étant épuisé, le maire clôture Ia séance à 20h35.
Liste afJichée le 21 mai 2025
Délibérations mises à disposition du public le 24 mai 2025
Ie fê,
ER
20250514 LDD
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t Relevé des décisions prises depuis le 9 avril 2025 en termes de commandes auprès de fournisseurs, d'avenants au marché pubtic de rénovation du T4 et
Adopté à l'unanimité