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Déliberation - 2025 006 D Convention entretien zone bivouac place a Baban par Les Volants Bauges
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 006 D Convention entretien zone bivouac place a Baban par Les Volants Bauges)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
06/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
06/02/2025
ER
Publié
le
j
ID
: 073-217300045-20250204-D2025006-DE
Aïillon
le
Jeune
SAVOIE
D
2025-006
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-cinq
le 4
février
à 20
h
00,
se
sont
réunis
en
mairie,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’AILLON
LE
JEUNE,
Sous
la
présidence
de
Serge
TICHKIEWITCH,
Maire
Dûment
convoqués
le 31
janvier
2025.
Présents
: Odile
CHALAMEL,
Marc
FLEURY,
Pascal
GINOLLIN,
Amandine
PAGET,
Mathieu
SCIASCIA,
Serge
TICHKIEWITCH.
Absents
excusés
: Pierre-Damien
GALENE
donne
pouvoir
à
Odile
CHALAMEL,
Jérôme
GINOLLIN
donne
pouvoir
à Serge
TICHKIEWITCH
Absent
: Céline
ROCH
EUVRARD
Assiste
à
la
réunion
: Christophe
MAREC
Secrétaire
de
séance
: Pascal
GINOLLIN
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
Ne
prend
pas
part
au
vote
: O
Nombre
de
membres
présents
: 6
Votes
pour:
8
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 8
Votes
contre
: 0
Abstentions
: O0
Objet
: Convention
pour
l'entretien
de
la
zone
de
bivouac
de
la
place
à
Baban
par
l’association
Les
Volants
Bauges.
Vu
la délibération
n°2021-052
du
22
juin
2021
autorisant
la création
de
l'aire
de
parapente
sur
la
parcelle
E16 ;
Vu
la délibération
n°2021-064
du
14
septembre
2021
sur
la création
de
la
rando-bivouac
sur
la
place
à
Baban
;
Il
a
été
convenu
avec
le
Club
des
Volants
Bauges,
en
contre
partie
de
la
mise
à
disposition
de
l'aire
d'envol,
de
signer
une
convention
pour
l'entretien
de
la zone
de
bivouac
de
la
place
à
Baban.
Cette
convention
est
d'une
durée
de
1
an,
avec
renouvellement
par
tacite
reconduction.
Après
échange
et discussion,
le Conseil
Municipal :
°
Accepte
les
termes
de
la convention
e
Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
la convention
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme.
Le
Secrétaire
de
Séance,
à
Le
Maire,
Serge
Pascal
GINOLLIN
A