Arrêté - Préfecture - Nord - Recueil n°193 du 2 juillet 2025

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Arrêté - Préfecture - Nord - Recueil n°193 du 2 juillet 2025 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nord - Recueil n°193 du 2 juillet 2025)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Travail et emploi, Liberté

Egalité

Fraternité

NORD

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°2025-193

PUBLIÉ LE 2 JUILLET 2025Sommaire

Le Phénix scène nationale Valenciennes Metropole /

2025-07-01-00013 - 250701 Délibération 2025 19 Constitution d'une commission

pour la passation des contrats de concession (2 pages) Page 3

2025-07-01-00014 - 250701 Délibération 2025 20 Lancement de la procédure de

passation d'une concession de service (4 pages) Page 5

2025-07-01-00015 - 250701 Délibération 2025 21 modification du tableau des effectifs

de l'EPCC le Phénix (4 pages) Page 9

2025-07-01-00016 - 250701 Délibération 2025 22 accueil de volontaires en service

civique au Phénix (3 pages) Page 13

2025-07-01-00017 - 250701 Délibération 2025 23 modification de la grille tarifaire (5

pages) Page 16le phénix ne nationale Valenciennes

Etablissement Public de Coopération Culturelle

« Le Phénix scène nationale Valencienne Métropole »

Siège Social : Théâtre de Valenciennes boulevard Henri Harpignies 59300 VALENCIENNES

Le 1* juillet 2025, à 17 heures 30, le Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » s’est tenu en visioconférence, sur convocation de son Président, Patrick Roussies.

Qualité / Membres : Absents Représentant Titulaires BTÉSSMS Représentés ARS

Président Patrick x

Personnalité Qualifiée ROUSSIES

Vice-Présidente Aürète

RSS HAUTES COLSON Patrick ROUSSIES rance

Valenciennes Bruno x

Métropole CELLIER

Valenciennes Isabelle x Métropole CHOAIN

Valenciennes Yves

Métropole DUSART Brune CELLIER

Valenciennes Anne x

Métropole GOZE

Région Hauts-de François x France DECOSTER

Bertrand Etat GAUME Mounya BOUDIAF

Hilaire

Etat MULTON / Mounya X

BOUDIAF

Association Corinne x

Les Amis du Phénix MEHAUT

Juliette Personnel LLINARES X

Noémie Personnel ROBIN X

5 mé Véronique Personnalité Qualifiée CHATENAY-DOLTO X

sr se Sandra Personnalité Qualifiée CHAMARET X

nc js Caroline Personnalité Qualifiée SONRIER X

Total 15 membres

Quorum atteint si 8 votants > 11 votants à la séance du 1° juillet 2025

Assistaient également à la séance :

Isabelle BISIAUX, Valenciennes Métropole

Christian GAUTHIER, Conseil Régional Hauts-de-France

Romaric DAURIER, Directeur, le Phénix

Nicolas AHSSAINE, Directeur technique, le Phénix

Gabrielle MALIET, Directrice administrative et financière, le Phénix Nina VANDENBERGHE, Secrétaire générale, le Phénix

Amandine WALLE, Chargée d'Administration et de Production, le Phénixle phénix scène nationale Valenciennes

Délibération n° 2025-19 : constitution d’une commission pour la passation des contrats de concession

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1431-1 à 1431-9 et R. 1431-1 à R. 1431-21 ; ainsi que ses articles L. 1410-3 et L. 1411-5 ;

Vu la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 modifiée relative à la création des établissements publics de coopération culturelle ;

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Hauts-de-France du 28 février 2025 portant création de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole »

Considérant qu'en vertu de l'article L. 1410-3 du code général des collectivités territoriales, l'Etablissement doit constituer, pour la passation des contrats de concession, une commission dont la composition, les modalités de fonctionnement et les attributions sont définies à l’article L. 1411-5 du même code.

Considérant qu'en application de ces dispositions, il est proposé au Conseil d'administration de désigner une Commission de concession, composée de cinq membres désignés en son sein et présidée par le Directeur.

Cette commission sera amenée à se réunir à deux reprises lors de la passation des contrats de concession :

- Lors de la phase de candidature, afin de dresser la liste des candidats admis à déposer une offre, après examen de leurs capacités et aptitudes ; la commission pourra, si elle constate que des dossiers de candidature sont incomplets, demander que ces derniers régularisent leur dossier ;

- Lors de la phase d'offre, afin de procéder à leur analyse et d'émettre un avis sur celles-ci.

Il est proposé, en conséquence, de désigner comme membres de la Commission de concession les administrateurs suivants :

[...]

Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des 11 votants :

* approuver la constitution d’une Commission de concession, composée des membres suivants :

Romaric DAURIER - Président de la Commission

Patrick ROUSSIES

Caroline SONRIER

Corinne MEHAUT

Juliette LLINARES

Noémie ROBIN

* autoriser le Directeur à accomplir toute formalité et prendre tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois susditsle phénix scène nationale Valenciennes

Etablissement Public de Coopération Culturelle

« Le Phénix scène nationale Valencienne Métropole »

Siège Social : Théâtre de Valenciennes boulevard Henri Harpignies 59300 VALENCIENNES

Le 1er juillet 2025, à 17 heures 30, le Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » s’est tenu en visioconférence, sur convocation de son Président, Patrick Roussies.

Qualité / Membres 7 Absents Représentant Titulaires Frésenss Représentés Sbsents Président Patrick x

Personnalité Qualifiée ROUSSIES

Vice-Présidente one

Région Hauts-de COLSON Patrick ROUSSIES France

Valenciennes Bruno x

Métropole CELLIER

Valenciennes Isabelle x Métropole CHOAIN

Valenciennes Yves

Métropole DUSART Biune CELLIER

Valenciennes Anne x

Métropole GOZE

Région Hauts-de François x France DECOSTER

Bertrand Etat GAUME Mounya BOUDIAF

Hilaire

Etat MULTON / Mounya X

BOUDIAF

Association Corinne x

Les Amis du Phénix MEHAUT

Juliette Personnel LLINARES X

Noémie Personnel ROBIN X

2 Le: À Véronique Personnalité Qualifiée CHATENAY-DOLTO X

GE _—— Sandra Personnalité Qualifiée CHAMARET X

ur Le Caroline Personnalité Qualifiée SONRIER X

Total 15 membres

Quorum atteint si 8 votants > 11 votants à la séance du 1° juillet 2025

Assistaient également à la séance :

Isabelle BISIAUX, Valenciennes Métropole

Christian GAUTHIER, Conseil Régional Hauts-de-France

Romaric DAURIER, Directeur, le Phénix

Nicolas AHSSAINE, Directeur technique, le Phénix

Gabrielle MALIET, Directrice administrative et financière, le Phénix Nina VANDENBERGHE, Secrétaire générale, le Phénix

Amandine WALLE, Chargée d'Administration et de Production, le Phénixle phénix scène nationale Valenciennes

Délibération n° 2025-20 : lancement de la procédure de passation d’une concession de service en vue de la gestion et de l'exploitation des espaces restaurant et bar du Phénix

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1431-1 à 1431-9 et R. 1431-1 à R. 1431-21 ;

Vu la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 modifiée relative à la création des établissements publics de coopération culturelle ;

Vu les articles L.1121-1 et L.1121-3 du code de la commande publique ;

Vu l’article R. 3126-1, 1° du code de la commande publique ;

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Hauts-de-France du 28 février 2025 portant création de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole », ;

Vu la convention de mise à disposition conclue avec la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole, aux termes desquels l'EPCC Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole est autorisé à confier la gestion de ces espaces à un tiers dans le respect des règles de la commande publique ;

Considérant ce qui suit :

L'article 20.1 des statuts prévoit la mise à disposition par la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole, membre fondateur, d'un ensemble immobilier, le Théâtre « Le Phénix », qui est notamment doté d'un espace restauration-bar indépendant (nom de l'enseigne : « L'Avant- Scène ») et d’un bar installé au sein du hall du théâtre.

Il est proposé au Conseil d'administration d'externaliser la gestion de cet équipement, ce qui suppose de recourir à une concession de service, conformément à l'article L. 1121-1 du code de la commande publique et, partant, d'organiser une procédure de publicité et de mise en concurrence, suivant une procédure simplifiée (article R. 3126-1, 1° du même code).

La concession de service objet de la présente délibération aurait pour objet l'exploitation, par le concessionnaire, des espaces restauration et bar installés au sein du Théâtre « Le Phénix ». Le concessionnaire serait chargé d'assurer le service de la clientèle de l'Avant-Scène et du bar du hall, selon des modalités d'ouverture minimales définies par l'Etablissement.

La tarification appliquée par le concessionnaire traduirait un esprit d'ouverture, de fidélisation, de solidarité et d'accessibilité.

L'exploitation du service objet de la concession débuterait à compter de la plus tardive des deux dates :

= à la date de notification de la convention par l'Etablissement ;

- le 1er novembre 2025.

La convention serait conclue jusqu'au 31 décembre 2026 inclus, date correspondant au terme de la convention de mise à disposition conclue par la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole avec l'Etablissement ; soit une durée initiale de 14 moisle phénix scène nationale Valenciennes

Toutefois, afin de susciter l'intérêt des exploitants potentiels, il est prévu, conformément à l'article R. 3135-1 du code de la commande publique, que la durée de la présente convention pourra être prolongée, dans la limite de quatre (4) années supplémentaires, pour les motifs suivants :

= renouvellement, au-delà du 31 décembre 2026, de l'autorisation d'occupation domaniale consentie à l'Etablissement par la Communauté d'agglomération de Valenciennes Métropole, portant mise à disposition de l’ensemble immobilier du Théâtre de Valenciennes « Le Phénix » ;

- mise en œuvre, au plus tard à compter du 1er janvier 2027, par la Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole d’un transfert de gestion de l'ensemble immobilier du Théâtre de Valenciennes « Le Phénix » au profit de l'Etablissement.

La valeur estimée du contrat de concession s'élève à 1 150 000€ HT en intégrant l'option de prolongation pour 4 ans visée ci-dessus.

La présente concession emportant occupation du domaine public, il est prévu que le concessionnaire versera au Phénix scène nationale Valenciennes Métropole une redevance annuelle en contrepartie de l'occupation des lieux.

Cette redevance annuelle comportera une part fixe et une part variable, dont les modalités de calcul seront les suivantes :

= une part fixe annuelle de 6 000 euros HT (soit 500 euros HT par mois) ;

- une part variable, proportionnelle au chiffre d'affaires (hors taxes) du Concessionnaire, établie par tranches :

e entre de 100 001 et 215 000 euros de chiffre d’affaires hors taxes annuel : 6 % du montant

HT des recettes correspondantes

e entre 215 000 et 220 000 euros de chiffre d’affaires hors taxes annuel : 7 % du montant HT

des recettes correspondantes

e entre 220 000 et 225 000 euros de chiffre d’affaires hors taxes annuel : 8 % du montant HT

des recettes correspondantes

e entre 225 000 et 230 000 euros de chiffre d'affaires hors taxes annuel : 9 % du montant HT

des recettes correspondantes

e au-delà de 230 000 euros de chiffre d’affaires hors taxes annuel : 10 % du montant HT des recettes correspondantes

La part variable de la redevance pourra faire l’objet d’une négociation avec les candidats le cas échéant.

Les critères de sélection sont les suivants :

e moyens mis en œuvre pour s'assurer du respect des contraintes d'ouverture, e qualité de l'offre de restauration,

e tarification de l'offre de restauration,

° inscription de l'offre dans une démarche durable (circuits courts, gestion des déchets etc.).

Le calendrier prévisionnel de passation de la présente concession est le suivant :

- date limite de réception des propositions : vendredi 5 septembre 2025, - première analyse des candidatures : lundi 8 et mardi 9 septembre 2025, - commission d'appel d'offres n°1 - candidatures : vendredi 12 septembre 2025, - commission d'appel d'offres n°2 - candidatures complétées le cas échéant, offres : mercredi 24 septembre 2025,

- négociation (auditions) le cas échéant : lundi 6 octobre 2025,

- notation des offres - sélection finale des offres : lundi 13 octobre 2025 - mercredi 15 octobre 2025,

- deuxième conseil d'administration de l'EPCC - approbation du choix du concessionnaire et autorisation donnée au directeur de signer le contrat : vendredi 24 octobre 2025.le phénix scène nationale Valenciennes

Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des 11 votants :

“ approuver le lancement de la procédure de passation de la Concession de service en vue de la gestion et de l'exploitation des espaces restaurant et bar du Phénix,

» autoriser le Directeur à accomplir toute formalité et prendre tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois susdits

Le Président

Patrick ROUSSIESle phénix cène nationale Valenciennes

Etablissement Public de Coopération Culturelle

« Le Phénix scène nationale Valencienne Métropole »

Siège Social : Théâtre de Valenciennes boulevard Henri Harpignies 59300 VALENCIENNES

Le 1er juillet 2025, à 17 heures 30, le Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » s'est tenu en visioconférence, sur convocation de son Président, Patrick Roussies.

Qualité / Membres 2 Absents Représentant Titulaires en Représentés a

Président Patrick x

Personnalité Qualifiée ROUSSIES

Vice-Présidente AuFOCe

jee Hate "te COLSON Patrick ROUSSIES rance

Valenciennes Bruno x

Métropole CELLIER

Valenciennes Isabelle x Métropole CHOAIN

Valenciennes Yves

Métropole DUSART BRUNS CELLLIER

Valenciennes Anne x

Métropole GOZE

Région atteste François DECOSTER x France Bertrand Etat GAUME Mounya BOUDIAF

Hilaire

Etat MULTON / Mounya X

BOUDIAF

Association Corinne x

Les Amis du Phénix MEHAUT

Juliette Personnel LLINARES X

Noémie Personnel ROBIN X

nr el Véronique Personnalité Qualifiée CHATENAY-DOLTO X

_ sEe2 Sandra Personnalité Qualifiée CHAMARET X

Fr AT Caroline Personnalité Qualifiée SONRIER X

Total 15 membres

Quorum atteint si 8 votants > 11 votants à la séance du 1° juillet 2025

Assistaient également à la séance :

Isabelle BISIAUX, Valenciennes Métropole

Christian GAUTHIER, Conseil Régional Hauts-de-France

Romaric DAURIER, Directeur, le Phénix

Nicolas AHSSAINE, Directeur technique, le Phénix

Gabrielle MALIET, Directrice administrative et financière, le Phénix Nina VANDENBERGHE, Secrétaire générale, le Phénix

Amandine WALLE, Chargée d'Administration et de Production, le Phénixle phénix scène nationale Valenciennes

Délibération n° 2025-21 : modification du tableau des effectifs de l'EPCC « le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole »

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1431-1 à 1431-9 et R. 1431-1 à R. 1431-21 ;

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Hauts-de-France du 28 février 2025 portant création de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu la convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles du 1* janvier 1984, dite « CCNEAC »

Vu la délibération n° 2025-03 du Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » en date du 2 avril 2025.

Considérant qu'il appartient au conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » de fixer l'effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaires au fonctionnement de ses services, à travers l'adoption du tableau des effectifs de l'établissement.

Considérant que le tableau des effectifs constitue la limite haute des recrutements que peut effectuer le Directeur, sous réserve des crédits budgétaires.

Considérant que l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ayant un caractère industriel et commercial, le personnel de l'établissement est soumis aux dispositions du code du travail et relève de la convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles (CCNEAC).

Considérant que, par exception, le Directeur et le comptable public sont des agents publics.

Considérant, plus précisément, que le Directeur est un agent public non titulaire disposant d’un contrat de droit public d'une durée de 3 à 5 ans, renouvelable par période de 3 ans ;

Considérant que le tableau des effectifs identifie l'ensemble des emplois à pourvoir et les emplois budgétaires à inscrire; que, dès lors, le recours à des bénévoles ne figure pas au tableau des effectifs ;

Considérant que le tableau des effectifs doit être modifié afin de tenir compte des changements suivants :

Le poste de Secrétaire assistante à la coordination de l'accueil (groupe 7) est remplacé par le poste de Chargée de l'accueil et du secrétariat (groupe 5). Le poste d’Attaché à la billetterie et aux relations avec les publics individuels (groupe 6) est remplacé par le poste de Chargé de billetterie et des relations avec les publics individuels (groupe 5).

L'un des 4 postes de gardiens - hôtes d'accueil (groupe 9) est remplacé par un poste de coordinateur - hôte d'accueil (groupe 8).

“ Le groupe 7 du poste de Comptable est remplacé par le groupe 5.

Considérant que ces modifications interviennent à budget constant ;

Considérant que le tableau des effectifs est établi comme suit à la date du 1€ juillet 2025 :le p hénix scène nationale Valenciennes

Tableau des effectifs au 29 avril 2025

Emplois Effectifs pourvus sur emplois

| Echelon budgétaires budgétaires

EMpIBIS a Contrat de | Contrat de grade Te TNC | Total droit public | droit privé Total

Directeur A 1 1 1

Régisseur principal 5 2 2 2 2 Régisseur général 1 1 1 1 1 Directeur technique 3 1 1 1 1 Chargée de communication 5 1 1 1 1 Secrétaire général 3 1 1 1 1 Directrice de projet 4 1 1 1 1 Régisseur son 6 1 1 1 1 Responsable billetterie et pôle | 4 1 1 1 1 accueil

Régisseur bâtiment 6 1 1 1 1 Attaché à la billetterie et aux | 6 1 1 1 1 relations avec les publics

individuels

Directrice de Production 3 1 1 1 1

Responsable d'administration 4 1 1 1 1 Directrice administrative et | 2 1 1 1 1 financière

Secrétaire assistante à la | 7 Î 1 1 1 coordination de l'accueil

Responsable des relations avec les | 4 1 1 1 1 publics

Chargée de relations avec les | 5 2 2 2 2 publics

Responsable de communication 4 1 1 1 1 Femme d'entretien 9 1 1 1 1 Chargée d'administration et del|5 1 1 1 1 production

Responsable de Production 4 1 1 1 1 Attachée de Production 6 1 1 1 1 Assistante de production et |9 1 1 1 1 logistique

Attaché à la communication | 6 Ï 1 1 1 numérique

Caissier 8 1 1 1 1

Gardiens - hôtes d'accueil 9 4 4 2 2 Hôtes d'accueil 8 15 15 13 1 Comptable 7 1 1

Attaché à l'administration 6 1 1 Directeur technique adjoint 3 1 À

(TC = temps complet ; TNC = temps non complet)lep hénix scène nationale Valenciennes

Tableau des effectifs au 1°" juillet 2025

Emplois Effectifs pourvus sur emplois

| Echelon budgétaires budgétaires Er plais 24 Contrat de | Contrat de grade TC | TNC | Total droi : me tee Total roit public | droit privé

Directeur A 1 1 1 Régisseur principal 5 2 2 2 2 Régisseur général 1 1 1 1 1 Directeur technique 5 1 1 1 Chargée de communication 5 1 1 1 1 Secrétaire général 3 1 1 1 1 Directrice de projet 4 1 1 1 1 Régisseur son 6 1 1 1 1 Responsable billetterie et pôle | 4 1 1 1 1 accueil

Régisseur bâtiment 6 1 1 1 1 Directrice de Production 3 1 1 1 1 Responsable d'administration 4 1 1 1 1 Directrice administrative et |2 l 1 1 À financière

Responsable des relations avec les | 4 1 1 1 1

publics

Chargée de relations avec les | 5 2 2 2 2 publics

Responsable de communication 4 1 1 1 1 Femme d'entretien 9 1 1 1 1 Chargée d'administration et de |5 1 1 1 1 production

Responsable de Production 4 1 1 1 1 Attachée de Production 6 À 1 1 1 Assistante de production et |9 1 1 1 1

logistique

Attaché à la communication | 6 1 1 1 1 numérique

Caissier 8 1 1 1 1 Gardiens - hôtes d'accueil 9 4 4 2 2 Hôtes d'accueil 8 15 15 13 13

Comptable 5 1 1 Attaché à l'administration 6 1 1 Directeur technique adjoint 3 1 1 Coordinateur - hôte d'accueil 8 1 1 Chargé de billetterie et des|35 1 1 relations avec les publics

individuels

Chargée de l'accueil et du |35 1 1 secrétariat

(TC = temps complet ; TNC = temps non complet)

Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à la majorité des 9 votants / 2 abstentions (Juliette LLINARES et Noémie ROBIN) :

» approuver le tableau des effectifs modifié au 1er juillet 2025

Le Président

Æ

Patrick-ROUSS QC) JES =le phénix scène nationale Valenciennes

Etablissement Public de Coopération Culturelle

« Le Phénix scène nationale Valencienne Métropole »

Siège Social : Théâtre de Valenciennes boulevard Henri Harpignies 59300 VALENCIENNES

Le 1er juillet 2025, à 17 heures 30, le Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » s'est tenu en visioconférence, sur convocation de son Président, Patrick Roussies.

Qualité / Membres L Absents Représentant Titulaires PréRants Représentés Abseunts

Président Patrick x

Personnalité Qualifiée ROUSSIES

Vice-Présidente AUfSrE

Région Hauts-de COLSON Patrick ROUSSIES France

Valenciennes Bruno x

Métropole CELLIER

Valenciennes Isabelle x

Métropole CHOAIN

Valenciennes Yves

Métropole DUSART BEURe GER

Valenciennes Anne x Métropole GOZE

Région Hauts-de François x France DECOSTER

Bertrand Etat GAUME Mounya BOUDIAF

Hilaire

Etat MULTON / Mounya X

BOUDIAF

Association Corinne x

Les Amis du Phénix MEHAUT

Personnel Juliette X LLINARES

Noémie Personnel ROBIN X

LE en Véronique Personnalité Qualifiée CHATENAY-DOLTO X

— ns Sandra Personnalité Qualifiée CHAMARET X

> Va Caroline Personnalité Qualifiée SONRIER X

Total 15 membres

Quorum atteint si 8 votants > 11 votants à la séance du 1° juillet 2025

Assistaient également à la séance :

Isabelle BISIAUX, Valenciennes Métropole

Christian GAUTHIER, Conseil Régional Hauts-de-France

Romaric DAURIER, Directeur, le Phénix

Nicolas AHSSAINE, Directeur technique, le Phénix

Gabrielle MALIET, Directrice administrative et financière, le Phénix Nina VANDENBERGHE, Secrétaire générale, le Phénix

Amandine WALLE, Chargée d'Administration et de Production, le Phénixle phénix scène nationale Valenciennes

Délibération n° 2025-22 : accueil de volontaires en service civique au Phénix scène nationale Valenciennes Métropole

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1431-1 à 1431-9 et R. 1431-1 à R. 1431-21 ; ainsi que ses articles L. 1410-3 et L. 1411-5 ;

Vu la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 modifiée relative à la création des établissements publics de coopération culturelle ;

Vu la loi n°2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique ;

Vu le décret n°2010-485 du 12 mai 2010 qui vient en encadrer les dispositions ;

Vu les articles L.120-1 et suivants du code du service national.

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Hauts-de-France du 28 février 2025 portant création de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole »

Considérant ce qui suit |

Le service civique s'adresse aux jeunes âgés de 16 à 25 ans (élargi aux jeunes en situation de

handicap jusqu'à 30 ans) sans condition de diplôme qui souhaitent s'engager pour une période de 6

à 12 mois auprès d’un organisme à but non lucratif ou une personne morale de droit pour accomplir

une mission d'intérêt général dans un des domaines ciblés par le dispositif.

Plusieurs conditions doivent être remplies par l'organisme d'accueil pour recourir au service civique :

- l'organisme d'accueil doit disposer d'un agrément, délivré par l'Agence du service civique ;

la durée maximale de l'agrément est de trois ans ;

- les volontaires doivent être engagés sur des missions utiles à la société, permettant de

répondre aux besoins de la population et des territoires ;

- les volontaires doivent intervenir en complément de l’action publique et ne doivent pas s'y

substituer ;

- les missions proposées dans le cadre du service civique ne peuvent pas exclure les jeunes

n'ayant pas de diplômes ou de qualification.

Les missions de service civique doivent permettre d’expérimenter ou de développer de nouveaux

projets au service de la population, de démultiplier l'impact d'actions existantes en touchant

davantage de bénéficiaires, ou de renforcer la qualité du service déjà rendu par les agents à la

population. A ce titre, le volontaire ne peut être indispensable au fonctionnement courant de

l'organisme et ne peut pas exercer de tâches administratives et logistiques liées aux activités

quotidiennes de l'organisme.

Un tuteur doit être désigné au sein de la structure d'accueil. Il sera chargé de préparer et d'accompagner le volontaire dans la réalisation de ses missions.

Le service civique donne lieu à une indemnité versée directement par l'Etat au volontaire, ainsi qu'à

la prise en charge des coûts afférents à la protection sociale de ce dernier.

Une prestation de subsistance, d'équipement, de logement et de transport est Versée en tout ou

partie en nature où en espèces par l'organisme d'accueil.

Une formation civique et citoyenne et une formation aux premiers secours doivent obligatoirement être suivies par le volontaire. Un référentiel de formation a été défini en ce sens par l'agence de

service civique.le phénix scène nationale Valenciennes

Compte tenu de l'intérêt éminent de ce dispositif, il est proposé au Conseil d'administration

d'autoriser le Directeur à solliciter l'agrément susvisé, pour une durée de 3 ans, afin d'accueillir au

maximum trois volontaires en mission de service civique sur trois saisons, pour assurer les missions

suivantes :

- Une mission au sein du service pôle accueil permettant de favoriser l'accès à la culture aux

publics ;

- Une mission au sein du service des relations avec les publics permettant le développement

d'actions de médiation ;

- Une mission au sein du service production permettant un appui à la mise en production

d'actions complémentaires.

Lx]

Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des 11 votants :

«- autoriser le directeur à introduire un dossier de demande d'agrément au titre de l'engagement dans le dispositif du service civique auprès des services de l'État compétents, pour une durée de 3 ans, afin d'accueillir au maximum trois volontaires en mission de service civique sur trois saisons, pour assurer les missions suivantes :

-_ Une mission au sein du service pôle accueil permettant de favoriser l'accès à la culture aux publics :

-_ Une mission au sein du service des relations avec les publics permettant le développement d'actions de médiation ;

-_ Une mission au sein du service production permettant un appui à la mise en production d'actions complémentaires.

* autoriser le Directeur à accomplir toute formalité et prendre tout acte nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois susditsle phénix scène nationale Valenciennes

Etablissement Public de Coopération Culturelle

« Le Phénix scène nationale Valencienne Métropole »

Siège Social : Théâtre de Valenciennes boulevard Henri Harpignies 59300 VALENCIENNES

Le 1er juillet 2025, à 17 heures 30, le Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » s’est tenu en visioconférence, sur convocation de son Président, Patrick Roussies.

ualité / Membres z Absents ni Titulaires Présents Représentés Absents Président Patrick x

Personnalité Qualifiée ROUSSIES

Vice-Présidente 7

Région Hauts-de Patrick ROUSSIES COLSON France

Valenciennes Bruno x

Métropole CELLIER

Valenciennes Isabelle x

Métropole CHOAIN

Valenciennes Yves

Métropole DUSART MR Valenciennes Anne x Métropole GOZE

Région Hauts-de François x France DECOSTER

Etat re Mounya BOUDIAF

Hilaire

Etat MULTON / Mounya X

BOUDIAF

Association Corinne x

Les Amis du Phénix MEHAUT

Personnel Juliette X LLINARES

Noémie Personnel ROBIN X

4 ne Véronique Personnalité Qualifiée CHATENAY-DOLTO X

a in 2 Sandra Personnalité Qualifiée CHAMARET X

à LE 4 Caroline Personnalité Qualifiée SONRIER X

Total 15 membres

Quorum atteint si 8 votants > 11 votants à la séance du 1° juillet 2025

Assistaient également à la séance :

Isabelle BISIAUX, Valenciennes Métropole

Christian GAUTHIER, Conseil Régional Hauts-de-France

Romaric DAURIER, Directeur, le Phénix

Nicolas AHSSAINE, Directeur technique, le Phénix

Gabrielle MALIET, Directrice administrative et financière, le Phénix Nina VANDENBERGHE, Secrétaire générale, le Phénix

Amandine WALLE, Chargée d'Administration et de Production, le Phénixle phénix scène nationale Valenciennes

Délibération n° 2025-23 : modification de la grille tarifaire

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 1431-1 à 1431-9 et R. 1431-1 à R. 1431-21 ;

Vu la loi n°2002-6 du 4 janvier 2002 modifiée relative à la création des établissements publics de coopération culturelle ;

Vu l'arrêté du Préfet de la Région Hauts-de-France du 28 février 2025 portant création de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ;

Vu les statuts de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole ».

Vu la délibération n° 2025-13 du Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » en date du 02 avril 2025 ;

Considérant ce qui suit :

Il appartient au Conseil d'administration d'approuver les conditions tarifaires d'accès au service public culturel géré par l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole » ; en ce sens, le présent Conseil d'administration a adopté la grille tarifaire de l'établissement par une délibération n° 2025-13 en date du 02 avril 2025.

Il est proposé au Conseil d'administration d'adopter la grille tarifaire modifiée, telle qu'annexée à la présente délibération.

Les modifications sont signalées en rose dans la grille intitulée Délibération n°2025-23 : modification de la grille tarifaire / Proposition Conseil d'Administration du O1 juillet 2025.

L...]

Le Conseil d'administration, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité des 11 votants :

approuver la grille tarifaire modifiée de l'établissement public de coopération culturelle « Le Phénix scène nationale Valenciennes Métropole ».

Ainsi fait et délibéré en séance les jours, mois susdits

LefPrésident

Patrick ROUSSIESDélibération n°2025-23 : adoption de la grille tarifaire / Approbation Conseil d'Administration du 01 juillet 2025

Détail du prix des places, à l’unité en TTC Spectacles A+ Spectacles A Spectacles B Spectacles C Spectacles JP

Tarif plein sans carte 36,00 € 32,00 € 26,00 € 22,00 € 16,00 € Tarif réduit + de 65 ans, éducation nationale et groupe 10 pers. et + sans carte Phénix 32,00 € 26,00 € 22,00 € 16,00 € 14,00 € Tarif réduit - de 30 ans, demandeurs d’emploi, bénéficiaires des minima sociaux, professionnel du spectacle vivant sans carte Phénix 20,00 € 20,00 € 15,00 € 12,00 € 10,00 € Tarif plein avec Carte Phénix 30,00 € 25,00 € 20,00 € 15,00 € 10,00 € Tarif réduit + de 65 ans, éducation nationale et groupe 10 pers. Et + avec carte Phénix 25,00 € 20,00 € 15,00 € 12,00 € 10,00 € Tarif réduit - de 30 ans, demandeurs d’emploi, bénéficiaires des minima sociaux, professionnel du spectacle vivant avec carte Phénix 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 6,00 € Tarif étudiant avec ou sans carte Phénix 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 € Pass famille Adulte quand spectacle 100 % famille 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € Pass famille enfant quand spectacle 100 % famille 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 € 6,00 € Tarif Pass saison après achat du Pass saison à 100€ 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 € 5,00 € Tarif Pass Option théâtre 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 € 4,00 € Tarif Mécénat, Je vous invite, T’as + k venir 22,00 € 22,00 € 22,00 € 22,00 € 22,00 € Tarif groupes scolaires, associations et pratiques amateurs 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 6,00 € Tarif accompagnateur adulte payant 15,00 € 15,00 € 15,00 € 15,00 € 10,00 € Tarif accompagnateur enfant payant 10,00 € 10,00 € 10,00 € 10,00 € 6,00 €

La gratuité peut-être accordée dans les cas suivants à tous lors de spectacles, ateliers, conférences ou présentations en « entrée libre » aux salariés du Phénix et à leurs accompagnateurs

à certains professionnels du spectacle vivant

aux accompagnateurs de groupes dans la limite d'un accompagnateur pour dix aux artistes et compagnies productrices du spectacle

aux invités du Phénix

aux passagers des bus « Phénix voyageurs » titulaires du pass saison

aux spectateurs ayant acheté plus de cinq spectacles sur les spectacles fléchés « spectacle offert abonnés » aux parents des élèves en option théâtre et aux parents des enfants participant aux spectacles

Le Phénix / billetterie (TTC)PRESTATIONS ET CARTES En TTC Carte Phénix 10,00 € Pass Famille 10,00 € Carte Cadeau 25 25,00 € Carte Cadeau 50 50,00 € Carte Cadeau 100 100,00 € Pass Saison 100,00 € Pass cabaret 3 jours 60,00 € Pass cabaret journée 28,00 € Pass cabaret journée (étudiants) 20,00 € Pass 3 jours pour les détenteurs du Pass saison 25,00 € Pass Options théâtre, réservé aux élèves des lycées partenaires 80,00 € Atelier hebdomadaire théâtre tarif plein (à l’année) 170,00 € Atelier hebdomadaire théâtre tarif réduit (à l’année) 120,00 € Atelier hebdomadaire danse tarif plein (à l’année) 170,00 € Atelier hebdomadaire danse tarif réduit (à l’année) 120,00 € Atelier parents-enfants tarif plein par participant 4,00 € Atelier parents-enfants tarif réduit par participant, pour les titulaires du pass Famille 3,00 € Frais de port pour envoi de billets à domicile 1,65 € Billet navette et bus 5,00 € Participation du phénix aux abonnements des élèves en option théâtre 18,00 € Participation de l'établissement scolaire aux abonnements des élèves en option théâtre 18,00 € Participation des familles aux abonnements des élèves en option théâtre 44,00 €Spectacles dans le cadre du NEXT Festival Spectacle tarif A

Tarif de soutien TTC 28,00 € Tarif suggéré TTC 22,00 € Tarif solidaire TTC 14,00 € Tarif solidaire HT si TVA à 2,1% 13,71 € Tarif solidaire si TVA à 5,5% 13,27 € Tarif unique moins de 30 ans TTC 7,00 € Tarif unique moins de 30 ans HT si TVA à 2,1% 6,86 € Tarif unique moins de 30 ans HT si TVA à 5,5% 6,64 €

Spectacles dans le cadre du Cabaret de Curiosités Tarif plein TTC Tarif pass Spectacles Soirée spéciale - Hurlevent - Maria - Croire aux fauves - Tout doit disparaître - 10,00 € 4,90 € Citadelle 10,00 € 4,90 € Les Histrioniques 9,00 € 4,90 € Spectacle Comment Nicole a tout pété 22,00 € 17,63 € Parcours Comment construire un univers... et "La maison est noire" 12,00 € 9,79 €

Spectacles ayant lieu au phénix mais dont le phénix n'est pas organisateur Tarif plein TTC Tarif réduit Spectacle Exister, définition de Yann Marguet et spectacle The puppini sisters 25,00 € 22,00 € Spectacle Karaoké de Raphaël 30,00 € 27,00 € Spectacle Mauvaise Graine de Marine Léonardi 35,00 € 32,00 € Spectacle Carrefour international 8,00 € 8,00 €

Spectacles dans des salles partenaires Tarif plein TTC Tarif réduit Tarif Spectacle La crise à La luna, Maubeuge 20€ 15,00 € 7,00 € L'Usage de la Peur 18€ 16,00 € 8,00 € FauxFaire FauxVoir 22€ 18,00 € 8,00 €

Moyens de paiement acceptés Espèces CB

Paiement à distance VADS

Chèques vacances ANCV

Chèques bancaires

Chèques culture UP

Chèques cadeaux CADHOC