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Procès Verbal - view document.php?id=918
Document publié le Jeudi 6 février 2025 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=918)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
MAIRIE DE BASSE-HAM
République Française
Département de la Moselle
le 31/01/2025
«Civilité» «Prénom» «Nom»
«Adresse Ligne 1»
«Code_postal» «Ville»
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en Mairie
Jeudi 6 février 2025 à 19 heures 00
en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
Le Mäire:
BernargVEINNANT
/ =
f /
ORDRE DU JOUR IE
1-Désignation d'un secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du 5 décembre 2024
3-Rapport d'activités 2023 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable du
Syndicat Mixte de Production d'Eau Fensch-Lorraine
4-Rapport d'activités 2023 du SISCODIPE
5-Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Valmestroff
6-Avenant à la convention avec AGESTRA pour le suivi médical des agents communaux
7-Subvention à l'Association des Parents d’Elèves des Ecoles de Basse-Ham
8-Subvention exceptionnelle à l'Union Nationale des Parachutistes - Section 574 de Thionville
9-Subvention de fonctionnement 2025 à l’association VMEH
10-Subvention au Foyer Socio-Educatif du collège Jean Mermoz de Yutz
11-Anticipations sur le budget d'investissement 2025
Communications de Monsieur le Maire
Place de la République - 57970 BASSE-HAM - tél. 03 82 56 22 25 - E-mail : mairie@basse-ham.fr