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Procès Verbal - PV DU 2024 03 08 1
Procès Verbal - PV reunion CM du 23 03 2024 Version Mairie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Talmontiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion CM du 23 03 2024 Version Mairie)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Justice et droit,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
TALMONTIERS
DU
23
MARS
2024
Le
23
mars
deux
mil
vingt
quatre,
à
9h45,
le
Conseil
Municipal
dûment
Date
de
convocation
convoqué
s'est
réuni
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
19/03/2024
COCHET
Brigitte,
Maire.
Présents
:
Date
d'affichage
M.
RIBIERE
Jean-Paul,
adjoint,
M.
BRULE
Philippe,
adjoint,
Mme
19/03/2024
MOREL
WARE
Gaëlle,
adjointe,
Mme
CHARLET
Viviane,
M.
DE-
GEITERE
Ulysse,
M.
Johnny
KALWAK,
Mme
DJIDEL
Khaoukha,
M.
DELENCLOS
Gérard.
Nombre
de
conseillers
|
Absent
excusé
:
En exercice :
12
M.
LECOCQ
Nicolas
qui a donné
pouvoir à M.
RIBIERE
Jean-Paul
Présents
:
9
Votants :
10
Absents
:
M.
NDJIKESSI
Thierry
M.
CRETAINE
Thomas
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Mme
Le
Maire
introduit
la
séance
en
demandant
une
minute
de
silence
en
mémoire
de :
Monsieur
Lucien
DARTRIL,
Talmontois,
décédé
le
12
février
2024
à
l’âge
de
83
ans.
Monsieur
MOREIRA,
Talmontois.
Monsieur
SANGLIER,
Talmontois,
décédé
le
10
février
2024
à
l’âge
de
86
ans.
1 — APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
FEVRIER
2024
Mme
Le
Maire
demande
l'approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
03
février
2024.
Adoptée
à l'unanimité
2 -
BILAN
DE
LA
CONCERTATION
ET
ARRET
DE
LA
CARTOGRAPHIE
DES
ZAEnR
Mme
le
Maire
rappelle
la
délibération
prise
lors
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
en
date
du
03
février
2024,
relative
aux
modalités
de
concertation
sur
la
définition
des
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables.
Il avait
été
décidé
de
faire
une
enquête
par
flyer
afin
de
toucher
le
plus
grand
nombre
de
Talmontois. e CRT Madame
Le
Maire
laisse
la
parole
à
M.
DE-GEITERE
Ulysse
et
le
remercie
pour
la
qualité
du
travail
effectué. M.
DE-GEITÈRE
Ulysse
explique
que
dans
le prolongement
du
courriel
qu'il
a
adressé
aux
conseillers
le
21
mars
2024,
le
choix
se
porte
sur
la
méthanisation,
le
solaire
et
la
géothermie.
e
La
méthanisation
présente
trois
inconvénients
à
prendre
en
compte.
e
_Le
solaire,
d'une
part
le
solaire
photovoltaïque,
qui
transforme
directement
le
rayonnement
du
soleil
en
électricité,
d'autre
part
le solaire
thermique
qui
capte
la chaleur
du
soleil.
La
Commune
de
Talmontiers
n’est
pas
très
bien
exposée
au
soleil,
l'irradiation
solaire
annuelle
moyenne
est
aux
alentours
de
1200
kwh/m?
ce
qui
est
relativement
faible.
e
Concernant
la
géothermie,
tous
les
sols
ne
sont
pas
exploitables,
nous
aurions
besoin
de
données
supplémentaires,
mais
aucune
donnée
n'est
accessible
sur
le
portail
cartographique
mis
à
disposition
des
communes.
Avant
le
31
mars
2024,
nous
avons
l'obligation
de
rendre
une
cartographie.
M.
DE-GEITERE
Ulysse
propose
le
choix
du
solaire
avec
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le toit de
la
Mairie,
de
l'école
et de
la
cantine.
Cette
proposition
sera
étudiée
sous
un
délai
de
trois
mois.
Si
elle
n'est
pas
jugée
suffisante,
une
expertise
sera
faite
sous
trois
à six
mois,
si
besoin
d'ajouter
une
énergie
renouvelable.
Dans
ce
dernier
cas
l'option
de
panneaux
photovoltaïques
sur
ombrières
pourrait
être
envisagée.
Concernant
l'enquête
faite
dans
le village,
onze
réponses
ont
été
reçues.
Les
choix
sont
disparates,
avec
cependant
une
tendance
sur
le
photovoltaïque
et
la
géothermie.
Les
autres
solutions
étant
méconnues
ou
présentant
des
désavantages.
Mme
DJIDEL
Khaoukha
intervient
en
demandant
que
si
on
ne
dispose
pas
de
données
suffisantes
sur
la
cartographie
et
qu'en
même
temps
nous
sommes
dans
l'obligation
de
rendre
une
réponse
au
31
mars
2024,
pourquoi
ne
pas
dire
aux
organismes
qu'on
ne
peut
pas
se
prononcer
par
manque
de
données
?
M.
DE-GEITERE
Ulysse
répond
que
si
on
ne
prend
pas
de
décision
avant
cette
date,
nous
serions
dans
l’obligation
de
payer
une
contribution
pour
une
étude.
Mme
Le
Maire
explique
selon
le
cadastre
solaire,
que
Talmontiers
est
située
dans
une
cuvette,
dans
une
moyenne
basse.
M.
RIBIERE
Jean-Paul
ajoute
que
ce
ne
sont
pas
des
travaux
qui
seront
faits
demain.
M.
DE-GEITERE
Ulysse
précise
qu'il
s'agit
juste
du
besoin
de
donner
une
option.
Mme
Le
Maire
demande
aux
conseillers
s'ils
ont
des
questions
à
ajouter.
La
délibération
sera
transmise
au
comité
des
Campagnes
de
l'Artois
et
au
référent
Préfectoral.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
à l’unanimité
3 —- ADHESION
A
LA
CONVENTION
CADRE
UNIQUE
RELATIVE
AUX
MISSIONS
ET
SERVICES
FACULTATIFS
DU
CENTRE
DE
GESTION
DE
LA
FONCTION
PUBLIQUE
TERRITORIALE
DE
L'OISE Mme
Le
Maire
explique
que
le
Centre
De
Gestion
avec
lequel
la
Commune
travaille
demande
à
ce
que
l’on
adhère
à
la
convention
de
cadre
unique.
Cela
nous
permettrait
d'ouvrir
un
partenariat.
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
demande
quelle
est
la
nature
des
missions
couvertes
par
ce
partenariat.
Mme
Le
Maire
précise
que
la
Commune
travaille
avec
le
Centre
De
Gestion
pour
des
sujets
de
Ressources
Humaines
ou
juridiques.
Nous
travaillons
déjà
avec
eux,
entre
autres
pour
les
paies,
les
visites
médicales
ou
la retraite.
La
convention
cadre
couvre
l'ensemble
de
leurs
missions
offertes. 6 FT Le Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adoptée
à l'unanimité
4 -
FEUX
TRICOLORES
CARREFOUR
RUE
DE
PARIS,
RUE
DUFOUR
LEBRUN,
RUE
DU
VAL
D'UN
OEUF
Mme
Le
Maire
explique
que
suite
à
la
précédente
délibération
faite
sur
le
lancement
des
feux
tricolores,
il est
nécessaire
à
présent
d'approuver
le
montant
des
travaux.
M.
RIBIERE
Jean-Paul
indique
que
la somme
des
travaux
est
de
31
975
€ TTC.
Suite
à
la
réunion
avec
l'entreprise
où
des
conseillers
ont
été
invités,
le
budget
initial
de
20
000
€
HT
s’est
transformé.
Cependant
le prix
pourrait
être
ramené
à 26
835
€ TTC.
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
demande
ce
que
comprend
la
différence
de
prix
et
si
l'on
peut
prétendre
à
une
subvention.
M.
RIBIERE
Jean-Paul
répond
que
la
différence
de
prix
est
essentiellement
sur
la
suppression
de
détecteurs
de
feux
et
de
certains
types
de
panneaux
de
signalisation.
Quant
à
la
subvention
elle
pourrait
être
de
2
480
€
mais
rien
n’est
encore
sûr.
La
pose
des
feux
sera
faite
à
l'identique
des
feux
actuels
sans
la
potence
haute.
Il est
cependant
nécessaire
de
voter
aujourd’hui
sur
un
montant
de
31
975
€
TTC
si
on
ne
souhaite
pas
que
l'installation
soit
reportée
à
novembre
2024.
L'installation
est
prévue
uniquement
à
partir
de
juin
2024
pour
des
raisons
administratives.
Mme
DJIDEL
Khaoukha
et
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
proposent
que
l'on
communique
auprès
des
Talmontois. M.
Johnny
KALWAK
précise
qu’en
tant
qu'électricien
professionnel,
il tend
toujours
vers
l'étude
d'une
possibilité
de
réparation.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
9
voix
pour
1
abstention
M.
Johnny
KALWAK
Adopte
l'exposé
qui
précède
Adopté
5 - QUESTIONS
DIVERSES
e
Mme
Le
Maire
expose
tenir
absolument
à
ce
que
la
Commune
soit
équipée
d'un
radar
de
feux
tricolores.
Les
voitures
roulent
très
vite
sur
la
Départementale,
un
administré
s'est
d’ailleurs
plaint
récemment
qu'en
raison
de
la
vitesse
de
certaines
voitures
son
véhicule
a
été
endommagé
par
des
projections
de
cailloux.
Mme
Le
Maire
a
écrit
à
M.
Le
président
de
la
République
sur
le
sujet
de
la
mise
en
place
d'un
radar.
Son
courrier
a bien
été
reçu
et sa
demande
a été
transmise
à Mme
La
Préfète
de
l'Oise. e CENT M.
DE-GEITERE
Ulysse
demande
si
la
Gendarmerie
pourrait
effectuer
des
contrôles
de
vitesse
sur
la
D915,
comme
cela
avait
été
évoqué
dans
une
réunion
avec
la
Gendarmerie.
Il
propose
qu'on
les
relance.
Mme
Le
Maire
rappelle
que
la
chasse
aux
œufs
de
Pâques
aura
lieu
le
lundi
1er
avril
à
10h30
au
Stade
de
Talmontiers.
Mme
Le
Maire
explique
que
les
travaux
d'éclairage
public
sont
en
cours
(remplacement
des
têtes
des
lampadaires
par
des
LED)
et
explique
qu'un
administré
s'est
plaint
de
ce
nouvel
équipement,
trouvant
qu'il
éclairait
moins
qu'avant.
Mme
Le
Maire
demande
aux
conseillers
s'ils
ont
des
retours
à faire
à
ce
sujet.
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
explique
que
l'éclairage
est
en
effet
différent,
les
LED
éclairent
davantage
mais
projettent
plus
à
la
verticale
et
moins
entre
chaque
réverbère.
M.
RIBIERE
Jean-Paul
précise
qu'il
y a
20%
de
luminosité
en
plus
qu'avant.
Désormais
l'éclairage
public
restera
allumé
toute
la
nuit
à
hauteur
de
10%.
Cela
a
été
recommandé
au
niveau
national
et
par
la
société
qui
a
procédé
à
l'installation
à
des
fins
de
sécurité
contre
les
cambriolages
et
pour
les
piétons.
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
demande
si
le fait de
laisser
la
lumière
allumée
toute
la
nuit,
ne
présente
pas
un
risque
de
pollution
lumineuse
pour
la faune
(oiseaux
nocturnes
etc.).
M.
RIBIERE
Jean-Paul
répond
que
la
question
ne
s’est
pas
posée.
M.
DELENCLOS
Gérard
explique
qu'un
administré
a
indiqué
que
le
nouvel
éclairage
du
passage
piéton
est
dirigé
sur
sa
fenêtre.
On
peut
envisager
de
l'abaisser.
M.
Johnny
KALWAK
indique
qu'il
s'agit
d’un
bon
éclairage,
mieux
qu'avant,
même
si déçu
de
ne
pas
l'avoir fait.
Mme
Le
Maire
explique
que
l'installation
a été
financée
à
80%,
la Commune
n’a
pas
eu
le
choix
des
entreprises,
il
s’agit
d’une
solution
tout
en
un.
Tout
le
monde
est
sensible
à
l'énergie.
Depuis
notre
arrivée
nous
avons
changé
de
fournisseur,
là consommation
d'énergie
a
peu
augmenté,
on
va
faire
des
économies.
M.
Johnny
KALWAK
précise
que
généralement
la
consommation
d'énergie
est
une
grosse
dépense,
il serait
intéressant
de
comparer
l'avant
et l'après.
Mme
Le
Maire
étudiera
l'économie
sur
Un
an.
M.
RIBIERE
Jean-Paul
indique
que
l'installation
sera
amortie
sur
5
ans,
il
reste
16
000
€
à
notre
charge.
Mme
Le
Maire
rappelle
la date
des
Elections
européennes
fixée
au
09
juin
2024.
Nous
sommes
dans
l'attente
du
nouveau
bureau
avec
M.
DELANCLOS
Gérard
qui
s'est
porté
candidat
lors
de
la
réunion
de
conseil
municipal
du
1°
décembre
2023,
si
nous
ne
le
recevons
pas
à
temps
l’ancienne
commission
se
réunira.
Mme
Le
Maire
explique
que
l'agrandissement
du
cimetière
est
en
cours,
ainsi
que
le
replantage
de
haies.
Nous
devrons
prévoir
un
autre
colombarium.
Ces
travaux
ont
été
faits
au
moindre
coût,
tout
a
été
réalisé
par
les
agents
techniques.
Ils
ont
bien
travaillé.
Ils
vont
également
repeindre
les
murs
du
cimetière.
Mme
Le
Maire
évoque
le
départ
en
retraite
proche
d'un
agent
technique.
Une
demande
de
report
du
délai
d’un
an
a
été
faite
par
l'intéressé.
Le
dossier
est
en
cours.
Il
s’agit
d’un
agent
qui
travaille
très
bien.
La
période
d'apprentissage
d'un
agent
technique
va
bientôt
toucher
à
sa
fin.
Nous
avons
eu
une
demande
de
CAP
d'un
jeune
Talmontois.
L'étude
est
en
cours.
Mme
Le
Maire
expose
qu'une
entrevue
a
eu
lieu
en
Mairie
avec
M.
Le
Sénateur
Alexandre
OUIZILLE
le
16
mars
2024
à
l'initiative
de
Mme
DJIDEL
Khaoukha.
Lors
du
rendez-vous
les
conseillers
présents
ont
pu
faire
une
présentation
du
village,
des
actions
effectuées
depuis
2020
et
aborder
les
sujets
de
la
route
départementale
et
de
la
sécurisation.
M.
Le
Sénateur ZCESETEe
Alexandre
OUIZILLE
a
fait
la
proposition
de
nous
aider
sur
les
sujets
suivants
:
cinéma,
caméras
de
feux
tricolores
(avec
possibilité
de
verbalisation)
et
offre
de
visiter
le
Sénat
pour
25
Talmontois.
Nous
sommes
en
attente
de
son
retour.
e
Mme
Le
Maire
remercie
Mme
DJIDEL
Khaoukha
pour
son
don,
à
l'école
de
Talmontiers,
de
réhausses
pour
faire
des
carrés
potagers.
e
Mme
Le
Maire
aborde
le
problème
des
déjections
canines
non
ramassées
dans
le
village.
Elle
indique
qu'elle
souhaite
interdire
la
présence
de
chiens
sur
tout
l'ensemble
du
stade.
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle
indique
comprendre
l'interdiction
de
chiens
sur
le
terrain
de
foot,
mais
elle
trouve
qu'il
serait
dommage
de
pénaliser
tous
les
Talmontois
qui
aiment
y
promener
leur
animal
de
compagnie
à
cause
de
quelques
propriétaires
qui
font
preuve
d'incivilités.
Elle
demande
à
Mme
Le
Maire
s'il
serait
possible
de
sensibiliser
les
propriétaires
de
chiens
au
ramassage
des
déjections
canines
avant
de
pénaliser
l'ensemble
des
Talmontois.
Il
est
rappelé
que
l'abandon
d’une
déjection
canine
coûte
désormais
une
amende
de
135
€
aux
propriétaires
de
chiens
sur
le territoire
de
Talmontiers
(par
Arrêté
Municipal).
Mme
Le
Maire
indique
qu'en
effet
on
peut
dans
un
premier
temps
responsabiliser
les
propriétaires
de
chiens
au
ramassage
des
déjections
de
leur
animal
à
l'aide
de
sacs
(non
fournis
par
la
Mairie).
En
parallèle,
l'installation
de
poubelles
supplémentaires
sera
faite
prochainement,
elles
étaient
déjà
prévues.
Une
signalétique
va
être
affichée
dans
le village
à
cet
effet.
e
Mme
Le
Maire
explique
qu'un
contrat
de
travail
pour
la
garderie/cantine
va
prendre
fin
en
juillet
2024.
Une
candidature
spontanée
a
été
reçue,
proposant
de
faire
en
supplément
une
garderie
le
mercredi,
avec
la
possibilité
de
garder
12
enfants.
Mme
Le
Maire
propose
de
consulter
les
Taimontois
pour
voir
s’il y a
un
besoin
en
ce
sens.
e
Mme
Le
Maire
s'exprime
au
sujet
d’un
article
du
journal
l'Oise
Hebdo
paru
récemment
concernant
un
Talmontois
et
de
son
fils
en
situation
de
handicap.
Mme
Le
Maire
indique
avoir
reçu
le journaliste
et
avoir
expliqué
ce
qui
a
été
fait
au
sein
du
Conseil
Municipal
(envoi
de
courriers
et
demandes
de
prise
en
compte
du
dossier
auprès
des
deux
organismes
spécialisés
dans
l'Oise
par
Mr
RIBIÈRE,
et
prises
de
contact
auprès
d'organismes
qui
pourraient
le
recevoir
par
Mme
CHARLET).
Mme
Le
Maire
précise
que
nous
n'avons
pas
à
nous
justifier
car
nous
avons
fait
le
maximum
de
ce
que
nous
pouvions
faire
et
espère
que
cet
article
aidera
cette
famille
à
trouver
une
solution.
Mme
CHARLET
Viviane
s'exprime
à
son
tour
à
titre
personnel
sur
ce
sujet.
e
M.
BRULE
Philippe
indique
assister
à
une
réunion
début
avril
au
sujet
du
bassin
de
l’Epte.
Il
envisage,
comme
cela
avait
déjà
été
évoqué
précédemment
en
conseil
municipal
par
Mme
MOREL
WARE
Gaëlle,
d'aborder
le
sujet
de
la
dégradation
des
berges.
Afin
de
voir
quelles
solutions
pourraient
être
envisagées
pour
y
remédier
et
comment
nous
pourrions
être
aidés.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
la
séance
est
levée
à
11h26
Le
Maire,
Brigitte
COCHET