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Déliberation - 6. Marches publics Achat vehicule service
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 6. Marches publics Achat vehicule service)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Industrie,
MORNEX
e
Commune
du
Pays
de
Gex
Accusé
de
réception
en
préfecture
001-210102810-20231017-D20231610106-DE Date
de télét
iission
: 17/10/2023
D
2023
16
10
106
Date
de
réception
préfecture
: 17/10/2023
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D'ORNEX
Ç
16
octobre
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 27
Date
de
convocation
du
conseil
municipal
: Le
10
octobre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
octobre,
le
conseil
municipal
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
d'Olivier
GUICHARD,
Maire.
Présents
: S. MANFRINI,
M-C.
ROCH,
M.
GIRIAT,
M.
GALLET,
O.
GUICHARD,
Michèle
GALLET,
D. GANNE,
J-0.
RABOT,
M.
GRENIER,
C.
BIOLAY,
J.
DIZERENS,
A.
BOUSSER,
M.
FOURNIER,
Y.
DUMAS,
R.
OTZENBERGER,
J.
DAZIN,
W.
DELAVENNE,
M.
GIRIAT,
A.
NEUSSER,
Absents
: V.
KRYCK,
L.
JACQUEMET,
Absents
excusés
: J-M.
PALINIEWICZ,
H.
GRANGE,
M.
LAPTEVA,
G.
MASRARI,
C.
TOWNSEND,
P.
GUINOT,
Procurations:
J-M.
PALINIEWICK
à M-C.
ROCH,
G. MASRARI
à A.
NEUSSER,
P. GUINOT
à J.
DIZERENS,
M.
LAPTEVA
à W.
DELAVENNE,
C.
TOWNSEND
à M.
GIRIAT,
H.
GRANGE
à M.
CHALENDAR
Assistaient
: LL GOUDET,
directrice
générale
des
services,
A.
SANCHEZ,
directeur
général
adjoint,
E.
RABOT
adjointe
administrative
6. Marchés
publics
— Achat
d’un
véhicule
de
service
Suite
à des
défauts
constatés
en
juin
2023
sur
la Citroën
C3
et
suite
à une
expertise
auprès
de
Citroën,
il apparait
que
le bas
moteur
est
endommagé
et
nécessite
un
remplacement.
Au
regard
du
coût
des
travaux
estimés
à environ
7 000
€ TTC
et
de
l’âge
du
véhicule,
il a
été
décidé
de
procéder
à
son
remplacement.
Le
véhicule
servira
pour
:
-
Les
déplacements
en
formation
en
région
Auvergne-Rhône-Alpes
;
-
Le
transport
des
personnes
âgées
par
le
service
social
;
-
Le
transport
de
matériel
par
le
service
communication
;
-
Le
service
de
police
municipal
ponctuellement.
Ainsi,
les
besoins
des
services
ont
été
définis
comme
suit
: 5 portes,
Coffre
400/500
litres,
Accessible
pour
les
personnes
âgées,
5
places,
boîte
automatique,
motorisation
Hybride.
Afin
de
permettre
un
comparatif
des
opportunités
du
marché,
4 concessionnaires
ont
été
consultés
- _
Dacia
JOGGER
Hybrid
/ essence
-__ Toyota
- Corolla
TS
hybrid
-_ Fiat-Tipo
cross
Hydrid
130
- Peugeot
— 2008
130
EAT8
Les
critères
d'analyse
ont
été
les
suivants
:
- Prix
40%
- Consommation
30%
- Equipements
10%
- Taille
et
volume
20%
Mod.
540330
-04/22
Fobrègue
Entreprise
lobellisée
Manpamvenr Suite
à la
commission
MAPA
qui
s’est
réunie
le 9
octobre
2023,
le classement
suivant
a été
établi
:
Dacia Fiat
Peugeot
Toyota
2008
Jogger
Tipo
cross
|
puretech
Corolla
Jogger
Tce
110
|
Hybrid
140
|
Hyb
130
130
break
Prix
de
l'offre
TTC
Cout
HT
25
104,78
€
28
259,53
€ |
29
782,00
€ |
31
442,27
€ |
31
647,00
€
Note
100
89
84
80
79
Pondérée
40
36
34
32
32
Emissions
et
consommations
Consommation (1/100kms)
5,85
4,85
5,3
6,5
4,6
Balance
à 10
000
Kms/an
125,00
€
25,00
€
70,00
€
190,00
€
0,00
€
Note
pondérée
24
28
26
21
30
Equipements
Note
pondérée
8
9
8
10
9
Taille
et
volume
Note
pondérée
20
20
18
17
18
Somme
des
notes
92
93
86
80
89
Classement
2
1
4
5
3
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
de
ses
membres
votants
:
AUTORISE
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
relatives
au
marché
d'acquisition
d’un
véhicule
hybride
de
type
JOGGER
de
la marque
Dacia
pour
un
montant
total
de
23
549.61
€ HT
soit
28
259.53
€ TTC.
-DIT
que
la dépense
est
inscrite
au
budget
2023.
La secrétaire
de
séance,
C.
BIOLAY
Certifié
a /
Affichâle
: 13
ociokre
DO
Fait
à Ornex,
le 18
octobre
2023
7
/
Le
Maire,
7
o. GUICHAO
/
exécutoire
le :
Robe
SOS
Olivier
GUICHARD
CA
Mod.
540330
-04/22
Fabrèque
Entreprise
labellisée
dmeanvenTe