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Déliberation - 9 Modification tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Déliberation - 9 Modification tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Envoyé
en
préfecture
le 05/03/2024
Reçu
en
préfecture
le
05/03/2024
Publié
le
05/03/2024
S
L
O7
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ID
: 081-200063360-20240304-20240305
8-DE
Département
du Tarn
;
EXTRAIT
DU
REGISTRE
|
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
PUYGOUZON
Séance
du
04
mars
2024
Nombre
de
membres :
Afférents
au
conseil
municipal
: 27.
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le quatre
mars
à vingt
heures
trente,
En
exercice
: 27.
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
DUFOUR,
Maire.
Qui
ont
pris
part
à
la
délibération
: 23.
Date
de
la
convocation
: 27/02/2024
Présents
:
M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine
(Procuration
de
MME
TAMBORINI
Christine),
M.
BOUCHON
Christophe,
M.
DE
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
MALAQUIIN
Hélène),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIÉ
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
MME
BONNET
Céline
(Procuration
de
MME
BLANCO
Caroline),
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
M.
ANTOINE
Gérard),
MME
COBOURG
Monique,
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOUTY
Michel,
M.
GOZE
Emile
(Procuration
de
MME
DUBOIS
Océane),
M
JOUANY
Claude,
MME
LAGHZAOUI
Nawal,
M.
TROUCHES
Michel,
MME
VERGNES
Brigitte.
Date
d'affichage
: 27/02/2024
Absents
excusés
:
MME
TAMBORINI
Christine
(Procuration
à
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine),
M.
ANTOINE
Gérard
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe),
M.
BAYLE
Nicolas
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
MME
BLANCO
Caroline
(Procuration
à
MME
BONNET
Céline),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
M.
BAYLE
Nicolas),
MME
DUBOIS
Océane
(Procuration
à M.
GOZE
Emile),
MME
MALAQUIN
Hélène
(Procuration
à MME
BOUSQUET
Audrey)
, M.
PAULIN
Samuel.
Absents
: M.
ROYER
Jacques
Secrétaire
: MME
VERGNES
Brigitte.
N°
DEL2024-08
: Modification
du
tableau
des
effectifs
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
et
de
transformer
2
postes
d’Adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
en
2
postes
d'Adjoint
technique
territorial
principal
de
2"
classe
à
temps
non
complet
et
un
poste
de
Rédacteur
territorial
à
temps
complet
en
un
poste
de
Rédacteur
territorial
principal
de
2°"e
classe
à
temps
complet.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
-
DECIDE
d'apporter
à
compter
du
4
mars
2024
les
modifications
suivantes
au
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal :
+
2
postes
d’Adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
en
2
postes
d'Adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
non
complet.
e
1
poste
de
Rédacteur
territorial
à
temps
complet
en
1
poste
de
Rédacteur
territorial
principal
de
2°"
classe
à
temps
complet.
Ainsi
délibéré,
les jour,
mois
et
an
susdits
Pour
extrait
conforme
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire
GNES
UFOUR
1/1