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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 5 juin 2026
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 5 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité publique,
Département du Var
MAIRIE
République Française
CONSEIL MUNICIPAL
5 juin 2026
Liste des délibérations examinées LE PLAN DE LA TOUR
Lecture des décisions municipales 7 29, 7 37, 7 38, 7 39, 7 40
Fin de séance à 14H38
Hôtel de Ville . Place Foch . B3I20 Le Plan de la Tbur
Destinataires Transmission par voie d'affichage sur le panneau communal dédié
Présents Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Marie BINET, Benoît MARLIN, Corinne BEZ-
MACREZ, Fabien BANET, Marie-Pierre DEBUCHY, Stéphane BERENGUIER, Peggy
AMAT, Florian PIGNOL, Antonia PRORIOL, Nicolas ROSADINI, Jean-Marc GÉRY,
Cédric PARIS, Pierre ARNAL
Absents
Procurations Thomas JAUDEL est représenté par Fabien BANET, Patricia GONNET est
représentée par Antonia PRORIOL, Lina MARCANTONI est représentée par Corinne BEZ-MACREZ, Fabien SALDUCCI est représenté par Florian PIGNOL, Justine FAITOT est représentée par Gérald OLIVIER, Vanessa MELLOUL est représentée par Jean-Marc CÉnv, Anita ESTEVINHo est représentée par Cédric PARIS, Thierry REVEILLON est représenté par Pierre ARNAL
Secrétaire de séance Antonia PRORIOL
objet liste des délibérations examinées
Date de réunion Vendredi 5 juin 2026 -salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Obiet Délibération adoptée
L Nomination d'un secrétaire de séance A l'unanimité
2 Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du L2mai2026 A l'unanimité
3 Élection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de liste A l'unanimité
4
5
Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
A l'unanimité
A l'unanimité
5 Désignation des représentants de la commune du plan de la Tour pour
la commission locale d'évaluation des charges transférées de la CCGST
A l'unanimité
7 Décision modificative n"2 budget commune 2026 A l'unanimité
8 Modification du régime indemnitaire de la police municipale
Revalorisation de la part fixe et structuration de la part variable de
L'ISFE
A l'unanimité
9 Modification du tableau des effectifs A l'unanimité
Téléphone; 04 94 55 07 55.Télécopie; 04 94 55 07 50. E-mail:mairie@plandelato