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Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 8 juin 2023
Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Plan-de-la-Tour.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal Liste des deliberations examinees 8 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
1/2
CONSEIL MUNICIPAL
Jeudi 08 JUIN 2023
Liste des délibérations examinées
Destinataires Transmission par voie d’affichage sur le panneau communal dédié
Présents
Laurent GIUBERGIA, Alexandre LATIL, Gérald OLIVIER, Fabien BANET, Annick VERGOZ, Nicolas BERENGUIER, Florian PIGNOL, Marie BINET, Gilles DE TREMERIE, Lina MARCANTONI, Benoit MARLIN, Corinne MACREZ, Florence VASSEUR, Borys BRUSILO, Jean-Philippe DUTEURTRE, Frédéric BRANSIEC, Christiane FOURNIER NERI, Pierre ARNAL, Thierry REVEILLON, Marie-France BILLO,
Absents ayant donnés
procuration
Aline CHARLES a donné procuration à Annick VERGOZ, Céline GINIER a donné procuration à Alexandre LATIL, Sébastien JAUDEL a donné procuration à
Thierry REVEILLON
Secrétaire de séance Annick VERGOZ
Objet Liste des délibérations examinées
Date de réunion Jeudi 08 juin 2023 à 18h30, salle du Conseil Municipal
Numéro
délibération
Objet Délibération adoptée
0 Procès-verbal de la séance du 13 avril 2023 UNANIMITÉ
1 Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal UNANIMITÉ
2 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Laurent GIUBERGIA
UNANIMITÉ
3 Mise en œuvre de la protection fonctionnelle pour un agent ayant subi des menaces et outrages en date du 21 mars 2023
UNANIMITÉ
4
Subvention 2023 au Centre Communal d’Action Sociale UNANIMITÉ
5 Subvention de fonctionnement à l’association « COMITE DE LIAISON AVEC LE POLE DE SANTE DU GOLFE DE SAINT-TROPEZ »
Année 2023
UNANIMITÉ
6 Subvention exceptionnelle au profit de l’association « TENNIS CLUB PLAN DE LA TOUR » Année 2023
UNANIMITÉ des votants (une
abstention Fabien BANET)
7 Subvention exceptionnelle au profit de l’association « LES AMIS DES ANES DU PAYS DES MAURES » Année 2023
UNANIMITÉ 2/2
8 Complément de subvention au profit de l’association « ASSOCIATION PLANTOURIANNE POUR LES ENFANTS » Année
2023
UNANIMITÉ des votants (4
abstentions, Fabien BANET,
Lina MARCANTONI, Benoit
MARLIN, Florian PIGNOL)
9 Convention de partenariat entre le Département du Var et la commune du Plan de la Tour accueillant les voix
départementales
UNANIMITÉ
10 Convention de mise à disposition d’un terrain privé à la commune
UNANIMITÉ
11 Vente de l’action Société Publique Locale Golfe de Saint-Tropez Tourisme détenue par la commune du Plan de la Tour à la
Communauté de communes du Golfe de Saint-Tropez
UNANIMITÉ
12 Approbation du règlement de fonctionnement du multi accueil « LA CLOUCADETO » suite aux évolutions organisationnelles
UNANIMITÉ
13 Convention relative à la vérification des conditions du regroupement familial
UNANIMITÉ
Fin de séance 19h50