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Déliberation - DEL2023 063 Culture – Contrat de cession tripartite Les 10 jours de la culture v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
29/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/08/2023
Publié
le
S
L
O
Léc
ID
: 038-213800683-20230828-DEL2023_063-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
août
2023
Forne
À
C
a
panier
Le vingt-huit
août
deux mil vingt-trois
à dix-neuf heures,
le Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 24
août
2023
ne
DE L'ISÈRE
Présents : Florent CHOLAT, Pascal SOUCHE,
Hervé ALOTTO, Jean-Paul JULIEN,
_
Pierre-Alain MENNERON,
Sarah AFENDIKOW, Benoît ROSSIGNOL, Lucie
HARREAU,
Hubert COLLAVET
Membres
en
exercice
: 15
Absents
:
Elise
BRALET
(donne
pouvoir
à
Sarah
Afendikow),
Christine
Membres
présents
:9
CAVARRETTA
(donne
pouvoir
à
Hervé
Alotto)
Carole
ANDRIES
(donne
pouvoir
à
Nombre
de
pouvoirs
:
4
Florent
Cholat)},
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à
Lucie
Harreau),
Brigitte
Membres
votants
: 13
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Hubert
COLLAVET
DEL2023_063
: Culture
—
Contrat
de
cession
tripartite
Les
10
jours
de
la
culture
Florent
CHOLAT
indique
que
Grenoble-Alpes
Métropole
organise
du
14
au
26
octobre
2023
la
cinquième
édition
des
10
Jours
de
la
Culture.
Dans
ce
cadre,
elle
met
en
place
un
dispositif
nommé
«petites
formes
artistiques
»,
qui
a
pour
vocation
de
contribuer
à
l'irrigation
du
territoire
métropolitain
en
propositions
artistiques
et
culturelles
sur
le
temps
des
10
Jours
de
la
Culture.
Ce
dispositif
cible
prioritairement
les
communes
de
moins
de
4
000
habitants
ainsi
que
les
communes
ayant
des
Quartiers
Politiques
de
la Ville
et/ou
des
Quartiers
de
Veille
Active.
Pour
cela,
la
Métropole
a constitué
une
offre
de
petites
formes
artistiques,
proposées
par
les
acteurs
culturels
du
territoire,
qu’elle
a porté
à connaissance
des
communes.
Les
dernières
de
moins
de
4 000
habitants
ou
accueillant
la
prestation
en
quartiers
politiques
de
la
ville
bénéficient
d’un
co-
financement
à hauteur
de
70%
de
la
petite
forme
artistique
à
la charge
de
Grenoble-Alpes
Métropole,
laissant
à charge
30%
pour
la commune.
La
commune
de
Champagnier
s’est
positionnée
pour
accueillir
une
petite
forme
artistique :
e
Spectacle
de
magie
et
atelier
de
médiation
e
Date:
le mercredi
18
octobre
2023
e
Lieu
: gymnase
des
4 vents
à Champagnier
e
Coût:
le
montant
de
la
prestation
s'élève
à
1540
€
TTC
tout
compris.
La
prise
en
charge
communale
s'élève
à
30%
du
coût
TTC
de
la
prestation,
soit
462
€
TTC
(incluant
les
frais
de
déplacement,
la médiation
et
le spectacle)
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à l’unanimité
:
e
D’approuver
la
participation
de
la
commune
à
la
cinquième
édition
10
Jours
de
la
Culture,
organisée
par
Grenoble-Alpes
Métropole
du
14
au
26
octobre
2023 ;
e
D’accepter
les termes
financiers
du
contrat
de
cession
tripartite
;
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
cession
tripartite
et
tous
documents
correspondant
à cette
délibération.
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
28
août
2023
- Délibération
2023_063
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
29/08/2023
Reçu
en
préfecture
le
29/08/2023
Publié
le
S
L
C
ID
: 038-213800683-20230828-DEL2023_063-DE
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/ O CONTRE
/ O
ABSTENTION
Florent
CHOLAT
Hubert
COLLAVET
Maire
Secrétaire
Q
}
4x
Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
'
Transmission
en
préfecture le
:
?
Q
AOÛT
2023
1 1 i i
Publication
le:
2
9
AOÛT
2023
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
28
août
2023
- Délibération
2023_063
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