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Déliberation - DEL2024 013 Culture – Contrat de cession tripartite Les 10 jours de la culture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2024 013 Culture – Contrat de cession tripartite Les 10 jours de la culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
25
mars
2024
Cham:
À
OMpANIer
p
g
Le
vingt-cinq
mars
deux
mil
vingt-quatre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique
en
mairie
de
Champagnier,
sous
la
DÉPARTEMENT
présidence du Maire, Florent CHOLAT.
DE
L'ISÈRE
Date de convocation
: 12 mars
2024
Présents:
Florent
CHOLAT,
Pascal
SOUCHE,
Elise
BRALET,
Hervé
ALOTTO,
Jean-Paul
Membres
en
exercice
: 15
JULIEN,
Christine
CAVARRETTA,
Carole
ANDRIES,
Pierre-Alain
MENNERON,
Sarah
Membres
présents
: 13
AFENDIKOW,
Benoît
ROSSIGNOL,
Lucie
HARREAU,
Pascal
PERRIER,
Hubert
COLLAVET
Nombre
de
pouvoirs
: 0
: Brigi
:
MED
VOtANEE
18
Absentes :
Brigitte
ORGANDE,
Nathalie
BARON
Secrétaire
de
séance
: Elise
BRALET
DEL2023_013
: Culture
—
Contrat
de
cession
tripartite
Les
10
jours
de
la
culture
Grenoble-Alpes
Métropole
organise
du
6
au
24
avril
2024
la
sixième
édition
des
10
Jours
de
la
Culture.
Dans
ce
cadre,
elle
met
en
place
un
dispositif
nommé
«
petites
formes
artistiques
»,
qui
a
pour
vocation
de
contribuer
à
l'irrigation
du
territoire
métropolitain
en
propositions
artistiques
et
culturelles
sur
le temps
des
10
Jours
de
la
Culture.
Pour
cela,
la Métropole
a constitué
une
offre
de
petites
formes
artistiques,
proposées
par
les acteurs
culturels
du
territoire,
qu’elle
a portée
à connaissance
des
communes
et structures
partenaires
qui
se
sont
positionnées,
le cas
échéant,
sur
une
ou
plusieurs
petites
formes
à accueillir.
Les
communes
bénéficient
d’un
co-financement
à hauteur
de
70%
de
la petite
forme
artistique
à
la
charge
de
Grenoble-Alpes
Métropole,
laissant
à charge
30%
pour
la commune.
La
commune
de
Champagnier
s’est
positionnée
pour
accueillir
une
petite
forme
artistique
:
e
Spectacle
Out
! de
la
compagnie
Craque
ta
coquille
e
Date:le
samedi
6 avril
2024
e
Lieu
: Espace
des
4 vents
à Champagnier
e
Coût:
le
montant
de
la
prestation
s'élève
à
2
350
€ TTC
tout
compris.
La
prise
en
charge
communale
s'élève
à
30%
du
coût
TTC
de
la
prestation,
soit
705
€ TTC
(incluant
les frais
de
déplacement).
Après
en
avoir
débattu,
le
Conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
:
e
D’approuver
la
participation
de
la
commune
à
la
sixième
édition
10
Jours
de
la
Culture,
organisée
par
Grenoble-Alpes
Métropole
du
6 au
24
avril
2024
;
e
D’accepter
les
termes
financiers
du
contrat
de
cession
tripartite
;
e
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
cession
tripartite
et
tous
documents
correspondant
à cette
délibération.
Modalités
de
vote
: 13
POUR
/ 0
CONTRE
/ O0 ABSTENTION
Florent CHOLAT
Elise BRALET
raté)
Secrétaire Certifié
exécutoire
compte-tenu
de
la
! Transmission
en préfecture
le:
{] ?
AVR,
2024
' ' 1 Publié le :
{2
AVR.
2024
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
25
mars
2024 -
Délibération
2024_013
Page
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