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Déliberation - DEL2022 048 Contrat de cession tripartite 10 jours de la culture – Dispositif des petites formes artistiques v
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagnier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
02/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
02/09/2022
Affiché le
lement
ID
: 038-213800683-20220829-DEL2022_048-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Commune
de
Champagnier
Séance
du
29
août
2022
Le
vingt-neuf
août
deux
mil
vingt-deux
à
dix-neuf
heures
le Conseil
Municipal
de
Champagnier
s’est
réuni
en
session
ordinaire
publique,
sous
la
présidence
du
Maire,
Florent
CHOLAT.
DÉPARTEMENT
Date
de
convocation
: 25
août
2022
Fu
DE
L'ISÈRE
Présents : Florent CHOLAT, Pascal SOUCHE,
Elise BRALET, Hervé ALOTTO, Jean-
Paul JULIEN, Christine CAVARRETTA, Carole ANDRIES, Sarah AFENDIKOW,
Lucie
Le
HARREAU, Hubert COLLAVET, Nathalie BARON Excusés
:
Pierre-Alain
MENNERON
(donne
pouvoir
à
Florent
CHOLAT),
Benoît
ROSSIGNOL
(donne
pouvoir
à
Pascal
SOUCHE),
Pascal
PERRIER
(donne
pouvoir
à
Hervé
ALOTTO),
Brigitte
ORGANDE
(pouvoir
à
Nathalie
BARON)
Membres
en
exercice
: 15
Membres
présents
: 11
Membres
votants
: 15
Secrétaire
de
séance
: Hervé
ALOTTO
DEL2022_048
: Contrat
de
cession
tripartite
10 jours
de
la culture
—
Dispositif
des
petites
formes
artistiques Elise
BRALET
indique
que
Grenoble-Alpes
Métropole
organise
du
15
au
27
octobre
2022
la
quatrième
édition
des
10
Jours
de
la
Culture.
Dans
ce
cadre,
elle
met
en
place
un
dispositif
nommé
«
petites
formes
artistiques
»,
qui
a
pour
vocation
de
contribuer
à
l'irrigation
du
territoire
métropolitain
en
propositions
artistiques
et
culturelles
sur
le
temps
des
10
Jours
de
la
Culture.
Ce
dispositif
cible
prioritairement
les communes
de
moins
de
4000
habitants
ainsi
que
les
communes
ayant
des
Quartiers
Politiques
de
la Ville
et/ou
des
Quartiers
de
Veille
Active.
Pour
cela,
la
Métropole
a constitué
une
offre
de
petites
formes
artistiques,
proposées
par
les
acteurs
culturels
du
territoire,
qu’elle
a
porté
à
connaissance
des
communes.
Ces
dernières
se
sont
donc
positionnées
sur
une
ou
plusieurs
petites
formes
à
accueillir.
Par
ailleurs,
Grenoble-Alpes
Métropole
propose
de
financer
à
hauteur
de
70%
du
coût
financier
TTC
de
la
proposition
retenue
—
laissant
à
charge
30%
pour
la
commune.
La
commune
de
Champagnier
s’est
positionnée
pour
accueillir
une
petite
forme
artistique
:
e
Théâtre
d'improvisation
«
Improloco
»,
le
mercredi
19
octobre
à
20h30
(prise
en
charge
de
la
commune
à hauteur
de
30
%
du
coût
TTC
de
la
prestation,
soit
579
euros
TTC);
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
e
D’approuver
la
participation
de
la
commune
à
la
quatrième
édition
10
Jours
de
la
Culture,
organisée
par
Grenoble-Alpes
Métropole
du
15
au
27
octobre
2022 ;
e
D’accepter
les
termes
financiers
du
contrat
de
cession
tripartite
;
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
29
août
2022
- Délibération
2022_048
Page
1
sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
02/09/2022
Reçu
en
préfecture
le
02/09/2022
Affiché le
se
ID
: 038-213800683-20220829-DEL2022_048-DE
e
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
cession
tripartite
et
tous
documents
correspondants
à cette
délibération.
Modalités
de
vote :
15
POUR
0
CONTRE
0 ABSTENTION Fait
et délibéré
en
séance,
les jour,
mois
et an
susdits.
Florent
CHOLAT
Maire
Séance
du
Conseil
municipal
de
Champagnier
du
29
août
2022
- Délibération
2022_048
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2 sur
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