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Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 decembre 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Bodilis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 18 decembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois, le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BODILIS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Guy
GUÉGUEN, Maire.
Date de convocation : 13 décembre 2023.
Etaient présents
M. Guy GUÉGUEN, M. Loïc BERNARD, Mme Morgane CABON, M. Christian LE NAN, Mme Marie-Françoise
CLOAREC, Mme Marie-Hélène MOYSAN, Mme Danièle CLOAREC, M. Jean-Yves GUILLERM, M. Thierry
CLEUZIOU, Mme Christelle DIVERREZ, Mme Sophie GUILLERM, M. Jérôme MIOSSEC, Mme Léna PICART,
M. Vincent TALOC, Mme Morgane LE BOULAIRE, M. Mathieu GUILLERM, M. Grégory ABHERVÉ-
GUÉGUEN, M. Roland LE TURQUAIS.
Était absent Isabelle CREIGNOU, absente excusée, pouvoir à Guy GUÉGUEN.
Secrétaire de séance (Article L.2121-15 du CGCT) : Grégory ABHERVÉ-GUÉGUEN.
La condition de quorum atteinte, la séance est déclarée ouverte.
Numéro
de
délibération
Objet
Vote
Pour Contre Abstention
2023-12-01 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023 18 0 0
2023-12-02 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal 19 0 0
2023-12-03 Mise à disposition de tablettes numériques Dématérialisation du Conseil Municipal 19 0 0
2023-12-04 Maison QUÉRAN : Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 19 0 0
2023-12-05 Projet Hydraulique du Léon : Signature de l’avenant n°1 à la convention avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne 18 0 1
2023-12-06 Autorisation d’engagement des crédits d’investissement 2024 19 0 0
2023-12-07 Ecole Notre Dame Acompte sur participation aux frais de fonctionnement 19 0 0
2023-12-08 Centre de Loisirs Sans Hébergement Acompte sur subvention annuelle 19 0 0
2023-12-09 Instauration d’un régime d’équivalence à l’occasion de séjours animation jeunesse 19 0 0
2023-12-10 Mise à jour ratio promus - promouvables 19 0 0
2023-12-11 Adhésion à la convention de participation « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Finistère 19 0 0
2023-12-12 Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du Centre de Gestion du Finistère 19 0 0
2023-12-13 Mise en place de la prime pouvoir d’achat exceptionnelle 19 0 0 Page 2 sur 2
2023-12-14
Modification statutaire relative aux compétences de la CCPL –
« Construction et gestion d’abattoirs (y compris l’exploitation du
service public associé) »
19 0 0
2023-12-15 Syndicat Intercommunal Mixte d’Informatique du Finistère Dissolution 19 0 0
2023-12-16 Collecte de fonds dans le cadre d’Octobre Rose Versement d’une subvention à l’association ABSSOR. 19 0 0
Le secrétaire de séance,
Grégory ABHERVÉ-GUÉGUEN
Extrait certifié conforme,
Le Maire,
Guy GUÉGUEN