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Conseil Municipal - conseil municipal 2010 05 27
Conseil Municipal - conseil municipal 2021 10 05
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Taissy.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 2021 10 05)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de Taissy Conseil Municipal
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Séance du 05 octobre 2021
L’an deux mil vingt et un et le cinq octobre à 20 heures 00, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BARRIER Patrice.
Tous les membres en exercice sont présents, sauf
Monsieur ROYER Jean-Marc a donné pouvoir à Madame THOURAULT Sylvie Madame DAUBENFELD Nicole
Monsieur DAVID Thierry
Monsieur TIAFFAY Patrice a été nommé secrétaire.
Date de convocation : 27/09/2021
I – Délibérations
N° 67/2021 Approbation du procès-verbal du 14 septembre 2021
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, par seize voix pour, une voix contre,
Approuve le procès-verbal de la séance du 14 septembre 2021.
N° 68/2021 Exploitation de la Fourrière Automobile – Délégation de Service Public – Rapport annuel d’activités 2020
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L. 1411-3,
Vu le contrat de délégation de service public pour l’exploitation de la fourrière automobile, signé le 13 avril 2015 avec la société Auto Club Dépannage, le délégataire, et son avenant n°1 en date du 13 juin 2019,
Vu le rapport annuel d’activités 2020 de délégation de service public produit par la société délégataire,
Vu la note explicative de synthèse jointe à la convocation, support de la présentation faite par le rapporteur en séance, valant exposé des motifs,
Après en avoir délibéré par dix-sept voix pour,
DECIDE,
de prendre acte de la communication du rapport annuel d’activités 2020 de délégation de service public d’exploitation de la fourrière automobile
II – Grand Reims
Le bureau Communautaire s’est réuni le 23/9/21 et le Conseil Communautaire le 30/9/2021
Conférence de presse donnée par Madame Catherine Vautrin, Présidente de le Communauté Urbaine du Grand Reims, le 1er octobre 2021 pour rappeler les ambitions du Projet de Territoire portant sur deux thèmes essentiels ; l’attractivité et le développement économique. Commune de Taissy Conseil Municipal
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D’autres thèmes y sont abordés comme le soutien financier aux TPE (très petites entreprises). Le conseil municipal prend connaissance de la reprise par le Grand Reims de la gestion de l’association « Invest In Reims », du projet de résiliation du contrat de transports urbains avec la Société MARS, de l’instauration d’une zone à faible émission (ZFE).
Un point est fait sur la qualité de l’eau : depuis janvier 2021, de nouvelles molécules sont recherchées, telles les métabolites (résidus).Leur présence étant inférieure au plafond appelé « valeur sanitaire maximale », il n’y a pas lieu de restreindre la consommation d’eau pour tous les usages alimentaires.
III – Commissions et Comités consultatifs
Urbanisme : réunion du 24/09/2021
- 1ère réunion de travail pour le lancement de la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Conseil Municipal Jeunes : réunion du 28/09/2021
Présentation du rôle du CME
Le CME devient Conseil Municipal des Jeunes (26 inscrits)
Election du nouveau maire et de ses 2 adjoints
IV - Informations diverses
Succès enregistré pour la journée des Citoyens Référents du 25/09/21 en collaboration avec la gendarmerie de Taissy.
Réouverture de la RD8 le 1er octobre 2021 avec 1mois et demi d’avance.
Création d’un marché communal sur la place de la Mairie chaque samedi matin à compter du 9 octobre 2021.
Sortie et distribution de la Passerelle N°4 à compter du 8 octobre 2021.
Dans le cadre de l’opération « Commune Nature », la Commune de Taissy a candidaté pour l’obtention de la deuxième ou troisième libellule, le résultat sera connu fin novembre 2021.
Première réunion de travail avec la CAF le 02/10/21 dans le cadre de la mise en place de la Convention Territoriale Globale.
Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour la Commune de Taissy selon l’arrêté du 13 septembre 2021
Une présentation de l’audit énergétique est prévue lors d’une prochaine Commission bâtiments.
Il est constaté une prolifération de lapins de Garenne au Fort de Montbré qui endommagent les cultures avoisinantes, un dossier de sinistre est en cours auprès de notre assurance.
Prochain Conseil Municipal le mardi 16 novembre 2021