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Conseil Municipal - CM 18 09 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciez.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 18 09 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Transports, Justice et droit,
COMMUNE CIEZ
(Nièvre)
58220 Date
de
la
convocation
: 12
septembre
2023
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
: 08
- présents:
07
- exprimés
:
08
Séance
du
18
septembre
2023
Le
18
septembre
deux
mil
vingt-trois,
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
CIEZ,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
à
la salle
communale
Emile
PRÊTRE,
en
Séance
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
François
DENIZOT,
Maire.
Etaient
présents
: Mr
François
DENIZOT,
Mme
Christine
LAMARRE,
Mr
Christophe
TISSIER,
Mr
Michel
MAROTTE,
Mr
Patrick
MARE,
Mr
Sébastien
DIETZ,
Mme
Nadine
ROLLET.
Etait
absent
excusé
: Mr
Raynald
LEFEBVRE
qui
a donné
procuration
à Mr
Sébastien
DIETZ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nadine
ROLLET.
KKAKKKKAKARKAXRERRAARÉRRXRÉXAK
Après
avoir
vérifié
le
quorum
et
procédé
au
contrôle
des
délégations
de
vote
M.
le
Maire
ouvre
la Séance. Le
procès-verbal
du
09
juin
2023
est
adopté
à l'unanimité.
>
ADHESION
AU
SERVICE
D'INFORMATION
A
LA
POPULATION
«
PANNEAUPOCKET
»
-
délibération
n° 2023/026
Mr
Le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'il
existe
un
nouvel
outil
de
communication
auprès
des
administrés
afin
de
les
informer,
les
prévenir
ou
les
alerter
en
temps
réel
des
évènements
de
leur
village.
Le
principe
réside
dans
une
application
gratuite
à
télécharger
sur
son
téléphone
portable
qui
permet
aux
administrés
de
connaître
les
informations
mises
en
ligne
par
la mairie.
Ils
peuvent
également
s'abonner
à d'autres
villages
pour
y suivre
l'actualité.
Mr
Le
Maire
propose
au
conseil
d'adhérer
à
ce
service
pour
un
coût
annuel
de
180
€
TTC.
Il
précise
que
Mr
Thibault
ROLLET
qui
gère
actuellement
le
site
internet
de
la
commune
en
assurerait
gratuitement
la gestion
jusqu'à
la fin
de
l'année
afin
de
pouvoir
évaluer
les
besoins
puis
il ferait
un
devis
pour
2024.
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
après
en
avoir
délibéré
- autorise
Mr
le
Maire
à
adhérer
au
service
«
PanneauPocket»
pour
un
coût
annuel
de
180
€
TTC: - autorise
Mr
Thibault
ROLLET
à en
assurer
gratuitement
la gestion
jusqu'à
la fin
de
l'année
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: O0 >
BUDGET
COMMUNAL:
DECISION
MODIFICATIVE
N°1-
VIREMENTS
DE
CREDITS
-
délibération
n° 2023/027
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
pour
le bon
équilibre
du
budget
communal,
il
est
nécessaire
de
procéder
aux
virements
de
crédits
suivants
sur
l'exercice
2023 :
BUDGET
COMMUNAL
Décision
modificative
n°1
En
section
d'investissement
:
Dépenses Chapitre | Article
| Opération | Nature
Montant
23
231
202208
|
Salle
des
fêtes
-10
000,00€
21
2135
202302
|
Mairie
+5
000,00€
23
231
202302
|
Mairie
+5000,00€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
vote
les
modifications
présentées
au
budget
communal.
Pour
: 08
Abstentions
: OO
Contre
: O0
>
MISE
EN
VENTE
DES
GARAGES
DE
LA
PARCELLE
AB190
:
délibération
2023/028 Mr
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
l'estimation
faite
par
Maître
Laure
PAILLARD
pour
la
vente
des
garages
communaux
situés
sur
la parcelle
AB190 :
entre
23
OO0€
et
30
000€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
décide
de
ne
pas
mettre
de
prix
plancher
pour
la vente
des
garages
et
étudiera
toutes
les
propositions
lors
du
prochain
Conseil
Municipal. Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: O0
>
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
DES
AGENTS
COMMUNAUX
DANS
LE
CADRE
DE
VISITES
MEDICALES
(MEDECINE
DU
TRAVAIL/MEDECINS
AGREES
OU
EXPERTS),
DE
REUNIONS
OU
FORMATIONS
AINSI
QUE
TOUT
AUTRE
__DEPLACEMENT
POUR
LES
BESOINS
DU
SERVICE
:
délibération
2023/029 Mr
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
besoin
de
délibérer
concernant
le remboursement
des
frais
de
transport
des
agents
communaux
dans
le cadre
de
visites
médicales
(médecine
du
travail/médecins
agréés
ou
experts),
de
réunions
ou
formations
ainsi
que
tout
autre
déplacement
pour
les
besoins
du
service.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal :
-DECIDE
de
rembourser
aux
agents
communaux
(titulaires,
stagiaires,
contractuels,
à
temps
complet,
à temps
non
complet,
à temps
partiel)
leurs
frais
de
transport
dans
le cadre
de
visites
médicales
diligentées
par
la collectivité
(médecine
du
travail/médecins
agréés
ou
experts),
de réunions
ou
formations
ainsi
que
tout
autre
déplacement
pour
les
besoins
du
service
sur
la base
d'indemnités
kilométriques
dont
le
montant
varie
selon
le
type
du
véhicule,
sa
puissance
et
la
distance
parcourue
;
-DIT
que
le véhicule
de
service
devra
être
utilisé
en
priorité
;
-DIT
que
les
remboursements
prennent
effet
à compter
de
la présente
délibération.
Pour
: 08
Abstentions
: 00
Contre
: 00
>
DELIBERATION
MODIFIANT
LE
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS
DE
SUJETIONS
EXPERTISE
ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP)
: délibération
2023/030
Le
12
novembre
2018,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
délibération
instituant
le
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions
de
sujétions
expertise
engagement
professionnel
(RIFSEEP). Mr
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la « maladie
professionnelle
>» a été
omise
dans
le
paragraphe
«
V
Modalités
de
maintien
ou
de
suppression
»
de
la
part
IFSE
du
RIFSEEP.
Il
convient
donc
de
l'ajouter
et
par
conséquent
de
modifier
la rédaction
de
la délibération
comme
suit
:
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à l'unanimité :
AJOUTE
la « maladie
professionnelle
»
dans
le paragraphe
« V
Modalités
de
maintien
ou
de
suppression
»
de
la part
IFSE
du
RIFSEEP.
-__
PRECISE
que
cette
disposition
prend
effet
à compter
de
ce jour.
AFFAIRES
DIVERSES
-Tracteur
: Indemnisation
reçue.
Reste
2
annuités
à
payer.
Devis
en
cours
pour
un
nouveau
tracteur. -Salle
communale
: pas
de
nouvelles
pour
les subventions.
-Projet
du
bourg
: réunion
à planifier
avec
le SIEEEN
pour
étudier
l'enfouissement
des
réseaux. -Retrait
du
réseau
cuivre
: CIEZ
fera
partie
des
premières
communes
en
2027
où
le réseau
cuivre
sera
démonté.
À
partir
de
2026
la commercialisation
du
réseau
cuivre
cessera.
-Immeuble
4
route
de
Cosne :
fin
du
contrat
avec
CENTURY
21.
Récupération
des
clés
pour
que
la commune
puisse
vendre
par
elle-même.
-Travaux
SIEEEN
à
Jussy
et
villegeneray
: renforcement
ou
changement
du
réseau.
-Ecole
: commande
de
matériel
(armoire
métallique
inox/bacs
à plantations
pour
les
enfants)
qui
sera
payé
par
le SIRP
en
raison
d'un
reliquat
sur
le budget
investissement
(généré
par
la
vente
du
dernier
bus).
-
Déchets
ménagers
: nouvelle
collecte
au
01/01/2024
: 1 semaine
sur
2
les
ordures
ménagères
ou
le plastique/papiers.
- La
collecte
des
métaux
a rapporté
942
euros
avec
une
quinzaine
de
donateurs.
La
séance
est
levée
à
20h15 CIEZ
(Nièvre)
58220 COMMUNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
SEPTEMBRE
2023
TABLE
DES
DELIBERATIONS
>
délibération
n°2023/026
ADHESION
AU
SERVICE
D'INFORMATION
A
LA
POPULATION
«
PANNEAUPOCKET
»
>
délibération
n°2023/027
BUDGET
COMMUNAL
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1-
VIREMENTS
DE
CREDITS
-
>
délibération
n°2023/028
MISE
EN
VENTE
DES
GARAGES
DE
LA
PARCELLE
AB190
>
délibération
n°2023/029
REMBOURSEMENT
DES
FRAIS
DE
TRANSPORT
DES
AGENTS
COMMUNAUX
DANS
LE
CADRE
DE
VISITES
MEDICALES
(MEDECINE
DU
TRAVAIL/MEDECINS
AGREES
OÙ
EXPERTS),
DE
REUNIONS
OÙ
FORMATIONS
AINSI
QUE
TOUT
AUTRE
DEPLACEMENT
POUR
LES
BESOINS
DU
SERVICE
>
délibération
n°2023/030
DELIBERATION
MODIFIANT
LE
REGIME
INDEMNITAIRE
TENANT
COMPTE
DES
FONCTIONS
DE
SUJETIONS
EXPERTISE
ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL
(RIFSEEP