Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CONVOCATION 24.11
Déliberation - liste delib du 12.09
Déliberation - liste des delibeations du 10 mai
Déliberation - liste des deliberations 29.01.24
Déliberation - liste des deliberations 12 12 23
Déliberation - liste deliberations 15.02
Compte-Rendu - CR conseil du 30.01
Déliberation - liste deliberations 01.03.24
Déliberation - liste deliberations 20.03.26
Déliberation - liste deliberations 01.03 corrigee
Déliberation - liste des deliberations 24.11
Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 24.11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
*
LL4
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2023
PRESENTS : Léon AUBERT, Vincent BLANC, Bernard CAVALLO, Thibault DALLAPORT A, Gilbert EL KAÏM, Sylvaine JABRE, Sabine LOPEZ, Anthony RICHAUD, Nicolas ROBERTO, Erik ROGER.
EXCUSES : Christian PHILY qui donne procuration à Vincent BLANC, Charlotte L'HERMITE qui donne procuration à Thibault DALLAPORTA.
ABSENTS : Isabelle DAUTRY, Serge RENIET, Elisabeth AUMAGY.
SECRETAIRE DE SEANCE : Nicolas ROBERTO.
Affaire n°1 - Démission du deuxième adjoint — Vote :
-choix n° 1 : maintien du nombre d’adjoints et choix du rang du nouvel adjoint dans Pordre du tableau du conseil municipal.
-choix n°2 : réduction du nombre d’adjoints et modification du tableau du conseil municipal en conséquence.
Monsieur le Maire demande au conseil municipal de bien vouloir délibérer sur le maintien ou sur la réduction du nombre d’adjoints et en cas de maintien sur la position du nouvel adjoint : au même rang que le poste d’adjoint devenu vacant (2°°°) ou au dernier rang en qualité de dernier adjoint élu (4 adjoint).
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à la majorité des votants (2 abstentions : Vincent BLANC et Christian PHILY, 9 votes pour le maintien du nombre d’adjoints, 1 vote pour la réduction du nombre d’adjoints),
DECIDE de maintenir le nombre d’adjoints au Maire à quatre,
DECIDE que les adjoints élus le 3 juillet 2020 avanceront d’un rang et que le nouvel adjoint prendra rang en qualité de 4°" adjoint.
Fait à Simiane la Rotonde, le 28 novembre 2023.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
it
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92.75.91.40 — 1/1 Courriel : mairie@simianelarotonde.fr