Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 07.02.2019
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil municipal du 24 novembre 202
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 3 fevrier 2022
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM DU LUNDI 8 FEVRIER 2021
Ordre du Jour - Affiche ordre du jour CM du 02 fevrier 2023
Ordre du Jour - Affiche ordre du jour CM du 15 decembre 2022
Ordre du Jour - Conseil municipal Ordre du jour 2022 03 17
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 26 septembre 2024
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal 28 06 2018
Ordre du Jour - Ordre du jour du conseil municipal du 11 mars 2023
Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17.12.2020 1
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 17.12.2020 1)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Budget, Famille,
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour : = Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
26
novembre
2020
Adhésion
de
la
commune
de
Carrières-sur-Seine
aux
compétences
"Service
extérieur
des
pompes
funèbres"
et
"crématoriums
et
sites
cinéraires"
4.
Délégation
de
Service
Public
de
l'espace
Aquatique
de
l'équipement
Sports
Loisirs
Le
Canyon
- Avenant
n°
2
au
contrat
d'affermage
Débat
sur
les
orientations
budgétaires
2021
Avance
sur
subvention
2021
Centre
Communal
d'Action
Sociale
Avance
sur
subvention
2021
- Caisse
des
Ecoles
Avance
sur
subvention
2021
- Syndicat
Intercommunal
de
Meyronnes
- Epinay-Sur-
Seine
9.
Dépenses
d'Investissement
avant
vote
du
Budget
prévisionnel
2021
- Autorisation
au
Maire
10.
Déclaration
du
nouveau
linéaire
de
la
voirie
communale
11.
Rapport
sur
la
situation
en
matière
d’égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
—
année
2020
12.
Convention
avec
l'association
"Promess"
- Année
2021
13.
Convention
de
résidence
artistique
avec
la
Compagnie
du
Rouhault
- Année
2021
14.
Convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
l'Education
Nationale
pour
les
actions
artistiques
et
culturelles
en
milieu
scolaire
- Année
2020-2021
15.
Avenant
à la
convention
entre
le
Département
de
la
Seine-Saint-Denis
et
la
commune
d'Épinay-sur-Seine
relatif
à la
subvention
de
fonctionnement
2020
pour
la
Maison
du
Théâtre
et
de
la
Danse
16.
Convention
de
don
d'archives
privées
avec
Madame
Charlotte
Klingenberg
Rosaz
relatif
au
premier
confinement
lié
à la
crise
sanitaire
COVID-19
17.
Convention
de
don
d'archives
privées
avec
Monsieur
Bernard
Gautier
relatif
au
premier
confinement
lié
à la
crise
sanitaire
COVID-19
U) es
Le
Conseil
municipal
àù
se
réunira
à
l'Espace
Culturel
en
séance
publique
le
:
Jeudi
17
décembre
2020
à
20h45 EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
18.
Convention
de
don
d'archives
privées
avec
Madame
Isabelle
Bachelet
relatif
au
premier
confinement
lié
à la
crise
sanitaire
COVID-19
19.
Convention
de
don
d'archives
privées
avec
Madame
Cynthia
Daraso
relatif
au
premier
confinement
lié
à la
crise
sanitaire
COVID-19
20.
Don
à l'association
"action
leucémies"
21.
Avenant
n°
1 à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
Centre
Social
- Animation
Globale
et
Coordination
n°
18-005A
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
concernant
le
Centre
Socioculturel
La
Maison
du
Centre
22.
Avenant
n°
1 à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
centre
social
- Animation
Collective
Familles
n°
18-006A
de
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
concernant
le
Centre
Socioculturel
La
Maison
du
Centre
23.
Subvention
à l'association
Les
ambianceurs
de
Notre-Dame
- Année
2020
24.
Subvention
exceptionnelle
à
l'association
Jeunes
espoirs
d'Epinay
Villetaneuse
-
Année
2020
25.
Subvention
de
fonctionnement
à
l'association
Gymnastique
d'Orgemont
(AGO)
-
Année
2020
26.
Modification
du
régime
dérogatoire
au
principe
du
repos
dominical
des
salariés/choix
des
dates
autorisées
pour
l'année
2021
27.
Renouvellement
de
la
convention
relative
au
dispositif
"un
toit
pour
elle"
visant
à
favoriser
l'accès
au
logement
des
femmes
victimes
de
violences
conjugales
28.
Convention
de
mandat
pour
la
programmation
du
projet
de
restructuration
du
groupe
scolaire
Rousseau
à Epinay-sur-Seine
: autorisation
de
signature
29.
Avenant
n°1
à la
convention
d'intervention
foncière
entre
la
commune
d'Epinay-sur-
Seine,
Plaine
Commune
et
l'EPFIF
30.
Désaffectation
et
déclassement
d'un
logement
vacant
situé
dans
l'enceinte
de
l'école
élémentaire
Pasteur
31.
Versement
de
la
subvention
2021
à
l’association
du
«
groupement
d’entr’aide
du
personnel
communal
»
Roi
IP
la
(el
e;1|
àù
se
réunira
à
l'Espace
Culturel
en
séance
publique
le
:
Jeudi
17
décembre
2020
à
20h45 ___"
Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
32.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l’article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal
33.
Liste
des
DIA
Fait
à Epinay-sur-Seine,
REAU
* Conformément
au
II
de
l’article
6
de
la
loi
n°2020-1379
du
14
novembre
2020,
le
public
sera
limité
à
15
personnes.
En
outre,
et
en
vertu
de
l’article
4
du
décret
2020-1310
du
29
octobre
2020,
toute
personne
souhaitant
assister
à
la
séance
devra
se
présenter
en
règle
au
regard
des
autorisations
de
sortie
qui
prévalent
dans
le
cadre
du
confinement.
Ro
IN
la
(el
e;1l
se
réunira
à
l'Espace
Culturel
en
séance
publique
le
:
jeudi
17
décembre
2020
à
20h45