Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=177226&path=2024 12 12 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=89539&path=Ordre du jour Con
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=198067&path=2025 06 19 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=116429&path=2023 06 15 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=228799&path=2026 04 16 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=158479&path=2024 06 20 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=107858&path=2023 04 06 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=135305&path=2023 12 07 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=171447&path=2024 10 17 Ordre
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=95040&path=Ordre du jour Con
Ordre du Jour - cms 12 11 Ordre du jour Conseil Municipal
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Romainville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 12 11 Ordre du jour Conseil Municipal)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité sociale, Famille,
1
R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ● L I B E R T E - É G A L I T E - F R A T E R N I T E D E P A R T E M E N T D E L A S E I N E - S A I N T - D E N I S
Romainville, le 05 décembre 2025
« Les Maire-adjoint.e.s , conseiller.ère.s
municipaux.ales Délégué.e.s et
conseiller.ère.s municipaux.ales »
Cher(e) collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu le :
Jeudi 11 Décembre 2025
À 19h00
« Au Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville »
L’ordre du jour du Conseil municipal est le suivant :
Direction Générale Rapporteur : M. Le MAIRE 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 octobre 2025
- Compte-rendu des décisions prises par délégation de pouvoir au Maire
Enfance Education Rapporteuse : Elodie GIRARDET 2. Bilan 2022-2024 de la Cité Educative – Dont acte
Inclusion Rapporteuse : Coralie LEFEBVRE 3. Approbation de conventions d'objectifs et de financement à passer avec la Caisse d'allocations familiales de la Seine-Saint-Denis
Finances Rapporteuse : Pilar SERRA 4. Approbation des admissions en non-valeurs et créances éteintes – Budget Ville 5. Ouverture de crédits par anticipation budgétaire – Avance sur la subvention d’équilibre 2026 du budget du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) et de la Caisse des Ecoles (CDE) 6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater des dépenses avant le vote du Budget Primitif 2026
7. Approbation de la garantie d’emprunt à Seine-Saint-Denis Habitat (SSDH) pour le programme de réhabilitation de la tour A - 2 rue Youri Gagarine dans le quartier Youri Gagarine à Romainville 8. Approbation de la garantie d’emprunt à YCI Enfance dans le cadre du projet de crèche Parat
Relations Humaines Rapporteur : Nader BEYK 9. Mise à jour et actualisation du tableau des effectifs pour l’année 2025
10. Mise à jour des conditions de participation de l'employeur à la prévoyance et à la mutuelle santé 11. Fixation de la rémunération des agents recenseurs et de la coordonnatrice pour l’année 2026
Urbanisme Rapporteur : Vincent PRUVOST 12. Approbation de la convention de gestion du pôle éducatif Maryse Bastié entre la Ville de Romainville et le Département de la Seine-Saint-Denis
13. Dénomination de la voie Allée Dame Ermenthrude 2
Jeunesse Rapporteur : Tony LAÏDI 14. Approbation de l’avenant à la convention de partenariat et de financement avec la ville de Romainville et la ville des Lilas dans le cadre du Plan Régional d'Insertion pour la Jeunesse 15. Projets d'Actions Éducatives (PAE) 2025
Emploi - Insertion Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 16. Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Romainville et la MIEJ pour l’année 2025
Transition écologique Rapporteur : Marc ELFASSY 17. Inscription d’actions au contrat de territoire eau, climat et biodiversité Croult-Enghien-vieille mer 2026-2030
Vie Economique locale Rapporteur : Mathieu LANGLOIS 18. Approbation de la liste des dimanches bénéficiant d’une dérogation à la règle du repos dominical des salariés dans les commerces de détail pour l’année 2026
Culture – Vie associative Rapporteuse : Tuyet-Vân PHAM 19. Approbation de l'avenant 2025 à la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale 2023-2025 avec le Département de la Seine-Saint-Denis
20. Attribution de subventions aux lauréats du Fond Coopération, Utilité sociale & Innovation et modification de son règlement
Instances Rapporteur : M. Le MAIRE 21. Désignation de deux nouveaux adjoints au Maire
Question(s) orale(s)
22. Questions orales présentées par Isabelle Michelot
23. Question orale présentée par le groupe Romainville Avenir
Vœu(x)
24. Vœu de soutien au monde associatif présenté par Stéphane Weisselberg 25. Vœu présenté par le Groupe Romainville Avenir
François DECHY,
Maire de Romainville