Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - qijdrt4wccpslf
Procès Verbal - wfnj1jucivfj7x
Déliberation - qrucikcmssw6wgi
Procès Verbal - pk4yd3ymk1ham9w
Procès Verbal - zf4mk7gpe00pn
Procès Verbal - nedfbu54kqb6b9s
Déliberation - c0q25tiltl7ss2o
Procès Verbal - ytlo52c9rrqwmqf
Procès Verbal - 6zjnin44i8v75c
Déliberation - tqt4zpnb68n0y
Procès Verbal - xvqmffnnc2otm73
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berchères-les-Pierres.
Lien du pdf (Procès Verbal - xvqmffnnc2otm73)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
MAIRIE
DE
BERCHERES
LES
PIERRES
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
15
JUIN
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°
30
:
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
APPROUVÉE
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité
Délibération
n°
31
:
Ouverture
et
tarification
pour
la
location
de
la
APPROUVÉE
salle
associative
aux
associations
extérieurs
Délibération
n°
32
:
Convention
annuelle
de
mise
à
disposition
d'un
APPROUVÉE
créneau
à la salle
associative
du
Centre
Culturel
et Linguistique,
association
Loi
1901
de
Luisant
qui
se
propose
d'ouvrir
à destination
des
enfants
de
la commune
un
cours
de
pratique
linguistique
en
langue
anglaise
Délibération
n°
33
:
Mise
à
l’enquête
d’un
dossier
d’aliénation
d’un
APPROUVÉE
chemin
rural
Le
Procès-Verbal
de
cette
séance
sera
disponible
et
mis
en
ligne
après
sa
validation
lors
du
prochain
Conseil
Municipal
Le
Maire,
17 Rue
de
la Mairie
28630
BERCHERES
LES
PIERRES
Tél
: 02
37
26
02
08
mairie@berchereslespierres.fr
—
www.berchereslespierres.fr
Page
1
sur
1