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Déliberation - c0q25tiltl7ss2o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berchères-les-Pierres.
Lien du pdf (Déliberation - c0q25tiltl7ss2o)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
pe !
Érinoite +
MAIRIE
DE
BERCHERES
LES
PIERRES
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU JEUDI
14 DECEMBRE
2023
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Délibération
n°
50
:
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
APPROUVEE
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
Délibération
n°
51:
Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
faire
APPROUVEÉE
face
à un
besoin
lié
à un
accroissement
temporaire
d’activité
Délibération
n°
52:
Renouvellement
de
la
convention
entre
le
APPROUVÉE
SITHOR
et
la
commune
de
Berchères-les-Pierres
Délibération
n°
53:
Renouvellement
du
contrat
groupe
statutaire
APPROUVÉE
«
contrat
assurance
des
risques
statutaire/habilitation
du
CDG28
»
Délibération
n°
54
:
Recours
à l’intérim
APPROUVÉE
Délibération
n°
55
:
Cartographie
— Loi
accélération
ENR
APPROUVÉE
Délibération
n°
56:
Avenant
à la
convention
appui
commune
—
option
APPROUVÉE
juridique
Délibération
n°
57:
Autorisation
au
maire
pour
engager,
liquider
et
APPROUVÉE
mandater
les
dépenses
d’investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent)
Délibération
n°
58
:
Indemnité
de
gardiennage
d’Église
APPROUVÉE
Le
Procès-Verbal
de
cette
séance
sera
disponible
et
mis
en
ligne
après
sa
validation
lors
du
prochain
Conseil
Municipal.
Le
Maire,
17
Rue
de
la Mairie
28630
BERCHERES
LES
PIERRES
Tél
: 02
37
26
02
08
mairie@berchereslespierres.fr
—
www.berchereslespierres.fr
Page
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