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Convocation - 2024 0009 Vote du CA 2023 Cimetière tampon
Arrêté - 20160017 Assainissement CA 2015
unknown - 20200008 CG 2019 Cimetière
Déliberation - 20190031 CA COMMUNE 2018
Déliberation - 2014 0007 CA COMMUNE 2013
Déliberation - 20160013 Commune CA CG 2015
Déliberation - 20200007 CA 2019 Cimetière
Document publié le Mardi 25 février 2020 par la commune de Louhossoa.
Lien du pdf (Déliberation - 20200007 CA 2019 Cimetière)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
NOMBRES DE MEMBRES
Nombre de
En exercice|Présents suffrages
exprimés
15 11 10
Pour : 10
Contre : 0
Abstentions : À
Date de la convocation
25 février 2020
Date d'affichage
06 mars 2020
en Préfecture le
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE COMMUNE DE LOUHOSSOA CIMETIERE
Séance du 05 mars 2020
L'an deux mille dix-neuf le huit avril le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, Jean-Pierre HARRIET
Etaient présents :
Isabelle ALZURI, Bernadette DUCLOS, Jean-Pierre HARRIET, Pettan HAZARCA SAPPARART, Ximun LARRALDE, Bernadette MONGABURE, Marie-Dominique
OSPITAL, Jean-Louis JAUREGUIBERRY, Irène LARRONDE, Laurent ROUX, Alain HIRIART
Procuration(s) :
Etai(en)t absent(s) :
Michel OLHAGARAY, Carole IRIART-BONNECAZE, Gilbert DUPUY, Marie-Claire SAINT-PIERRE
Etai(en)t excusé(s) :
20200007
Acte rendu exécutoire après dépôt A été nommé(e) secrétaire de séance : ALZURI isabelle
06 mars 2020 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019
et publication du Le Conseil Municipal, réuni sous la présidence de Jean-Pierre HARRIET
06 mars 2020 vote le Compte Administratif de
l'exercice 2019 et arrête ainsi lescomptes
Investissement
Dépenses Prévu : 35 799,00
Réalisé : 34 552,00
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 35 799,00
Réalisé : 15 750,00
Reste à réaliser : 0,00
Fonctionnement
Dépenses Prévu : 59 097,00
Réalisé : 50 302,00
Reste à réaliser : 0,00
Recettes Prévu : 59 097,00
Réalisé : 50 302,00
Reste à réaliser : 0,00
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement : -18 802,00
Fonctionnement 0,00
Résultat global : -18 802,00
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Le Maire, s'étant retiré lors du vote.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à LOUHOSSOA .
Le Maire, Jean-Pierre HARRIET | COMMUNE DE LOUHOSSOA CIMETIERE
CA 2019
Présenté par le Maire ,
A LOUHOSSOA, le 05/03/2020
le Maire ,
Le Maire s'étant retiré lors du vote,
A LOUHOSSOA, le 05/03/2020
IV - ANNEXES N
ARRÊTÉ ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents: AA...
Nombre de suffrages exprimés : AO...
VOTES = Pour : 18
Contre : ES
Abstentions ere
Date de convocation : 25/02/2020
20200007 Délibéré par l'Assemblée délibérante en session Ordinaire
Les membres du Conseil Municipal,
06/03/2020, et de la publication le 06/03/2020
Certifié exécutoire par le Maire, compte tenu de la transmission en préfecture, le
À LOUHOSSOA, le 06/03/2020
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