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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 09.06 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Convocation CC du 09.06 26)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Famille,
Entre deux Guiers, le 3 juin 2026,
À l’attention des 31 conseillers communautaires
INVITATION
Madame, Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir assister à la réunion du conseil de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse qui se tiendra le :
Mardi 9 juin 2026 à 19 heures
Salle du Conseil - Pôle Tertiaire
2, ZI Chartreuse-Guiers à ENTRE-DEUX-GUIERS
Ordre du jour :
- Nomination d’un(e) secrétaire de séance :
- Validation du PV du 28 04 2026 -
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1.1 Information – Convocation dématérialisée des séances du conseil communautaire, commissions et autres instances intercommunales
1.2 Débat – Pacte de gouvernance
1.3 Autorisation donnée à la Présidente pour les admissions en non valeurs 1.4 Avenant au marché de reprise structurelle de l’EMA
1.5 Membres des commissions thématiques
1.6 Commission d’Appel D’Offres – CAO
2. FINANCES
2.1 Informations budgets
2.2 Décision modificative – n°1 du budget général
2.3 Décision modificative – n°1 du budget annexe Immeuble de bureaux
2.4 Décision modificative – n°1 du budget annexe Cottavoz
2.5 Commission intercommunale des impôts directs CIID
3. RESSOURCES HUMAINES
3.1 Adhésion à la convention de participation pour le risque « santé » conclue entre le CGD 38 et la MNT 3.2 Mise en place de l’indemnité de maniement de fonds
3.3 Autorisation de recourir à des vacataires
3.4 Autorisation de recruter des agents contractuels en remplacement des agents publics momentanément indisponibles pendant la durée du mandat
3.5 Autorisation de recruter des agents saisonniers ou vacataires pour l’exploitation du domaine skiable des Entremonts
3.6 Autorisation annuelle portant création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité pour des postes techniques 4. DÉCHETS
4.1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public – RPQS Déchets 2025
5. SPANC
5.1 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public – RPQS SPANC 2025
6. PETITE ENFANCE ET SOLIDARITÉ
6.1 Subventions aux associations – Versement 2026 N2
6.2 Information – CTG signature
7. ENFANCE ET JEUNESSE
7.1 Subventions aux associations et gestionnaires de service Jeunesse – 2e versement 2026
8. TOURISME
8.1 Projet d’itinérance équestre, acquisition et installation de 10 portillons 8.2 Évolution de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2027
8.3 Cirque de Saint Même – Convection de surveillance du site avec l’ONF 8.4 Subvention événementielle et hors cadres 2026
9. MOBILITÉ ÉNERGIE ET TRANSITION ÉCOLOGIQUE
9.1 Arceaux vélos – Convention régionale et conventions avec les communes porteuses 9.2 Renouvellement de la convention de partenariat avec le GES Adéquation pour le service de location de vélos solidaires
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
La Présidente,
Laurette BOTTA.
Pièces jointes :
- Note de synthèse
- PV du 28.04.2026
- Attestation de refus d’envoi électronique des documents afférents aux conseils communautaires - Liste des membres des commissions thématiques
- Présentation des budgets
- Liste des membres de la CIID
- RPQS 2025 – Déchets
- RPQS 2025 – SPANC
- Délibération 21_119 – adoption des tarifs taxes de séjour 2022
- Arceaux vélos – Convention régionale et convention avec les communes porteuses - Convention de partenariat avec le GES Adéquation – Service de location de vélos solidaires. * POUVOIR *
Conseil communautaire du 9 juin 2026
à la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse
Je soussigné(e),
Délègue, en mon absence, pouvoir de vote à : ……………………………………………………………………………………………… À l’occasion du Conseil communautaire du 9 juin 2026.
Fait à Entre-deux-Guiers le
Pour valoir ce que de droit. SIGNATURE
Pouvoir à renvoyer à la CC Cœur de Chartreuse par mail à l’adresse : c.begouen@cc-coeurdechartreuse.fr