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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 15 04 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Liste deliberations CCPG 15 04 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Humanitaire,
\
Pithiverais , nan
Gâtinais
7
Terre
Avdacieuse
LISTE DES
DELIBERATIONS
PRISES
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
MARDI
15 AVRIL
2025
een
as
ren
è
ser
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
avril,
les
membres
du
Conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais,
dûment
convoqués
le
huit
avril
deux
mille
vingt-cinq,
se
sont
réunis
à
Boësses,
sous
la
Présidence
de
Mme
Delmira
DAUVILLIERS.
En
exercice
: 57
Présents
: 41
Votants
: 50
Étaient
présents :
Mme
Ancile,
M.
Bauer,
M.
Beaudeau,
M.
Bercher,
M.
Berthelot
Michel,
Mme
Blériot
(Conseillère
suppléant
de
M.
Crissa),
M.
Bouteille,
M.
Chanclud,
M.
Citron,
Mme
Couillaut,
Mme
Dauvilliers,
M.
Desbois,
M.
Dujardin,
M.
Duverger,
M.
Gainville,
M.
Gaurat,
Mme
Godard
(Conseillère
suppléante
de
M.
Sureau),
M.
Gillet,
M.
Girard
Claude,
Mme
Goffinet,
M.
Haby,
Mme
Herblot,
M.
Jasselin,
M.
Laroche,
M.
Legendre
(Conseiller
suppléant
de
M.
Brichard),
Mme
Lévy,
M.
Luche,
M.
Mangeant,
Mme
Marie,
M.
Masson,
M.
Nauleau,
M.
Nebout,
Mme
Pasquet,
Mme
Pelhâte,
M.
Petiot,
Mme
Pommier
Marie-Thérèse,
M.
Quelin,
Mme
Ragobert,
M.
Rivière,
Mme
Roullet,
Mme
Saby.
Étaient
excusés
: M.
Bonniez,
M.
Catinat,
M.
Douillot,
M.
Thomas.
Étaient
absents
: M.
Burleraux,
M.
Matignon,
M.
Volkringer.
Pouvoirs
: M.
Barrier
à
M.
Berthelot,
Mme
Berthelot
Christine
à
M.
Gaurat,
M.
Ciret
à
M.
Laroche,
M.
Girard
Jean-Paul
à
M.
Bercher,
M.
Léotard
à
Mme
Goffinet,
M.
Pierron
à
Mme
Pelhâte,
Mme
Pommier
Florence
à
M.
Masson,
Mme
Sonatore
à
Mme
Roullet,
M.
Wera
à M.
Haby.
Pierre
Petiot
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
application
des
articles
L. 5211-
1 et
L.2121-7
du
Code
général
des
collectivités
publiques.
Ordre
de
Numéro
Intitulé
de
la délibération
Avis
du
passage
|
délibération
Conseil
L
2025.34
|Compte
de
Gestion
2024
Budget
Principal
Favorable (unanimité)
2
2025.35
|Compte
de
Gestion
2024
des
Budgets
Annexes
Favorable {unanimité)
3
2025.36
|Bilan
des
acquisitions
et cessions
2024
Favorable (unanimité)
4
2025.37
|Compte
administratif
2024
Budget
Principal
Favorable (unanimité)
5
2025.38
|Comptes
administratifs
2024
Budgets
Annexes
Favorable (unanimité)
6
2025.39
[Affectation
du
Résultat
2024
du
Budget
Principal
de
la
Communauté
de
communes
du
Favorable
Pithiverais
Gâtinais
(unanimité)
7
2025.40
[Affectation
du
résultat
2024
des
budgets
annexes
de
la
Communauté
de
Communes
du
Favorable
Pithiverais
Gâtinais
{unanimité)
8
2025.41
|Bilan
2024
des
AP/CP
du
Budget
principal
et
des
budgets
annexes
Favorable (unanimité)
9
2025.42
[Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2025
budget
annexe
Favorable
Logements
Boissin
(unanimité)
10
2025.43
[Autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiement
(AP/CP)
2025
budget
Principal
Favorable (majorité)
11
2025.44
|Constitution
de
provisions
semi
budgétaires
- Budget
Principal
Favorable (unanimité)
12
2025.45
|Fixation
du
produit
fiscal
attendu
2025
GEMAPI
Favorable (majorité)
13
2025.46
|Taux
de
Fiscalité
Directe
2025
Favorable (unanimité)
14
2025.47
|Taux
de
TEOM
2025
Favorable (unanimité)
Conseil
du
mardi
15
avril
2025
—
Boësses
1 15
2025.48
[Versement
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2025
Favorable (unanimité)
16
2025.49
|[Versements
de
subventions
exceptionnelles
du
budget
principal
aux
budgets
annexes
Favorable
« eau
potable
» et
« assainissement
»
(majorité)
17
2025.50
[Révision
libre
de
l'attribution
de
compensation
de
la
commune
Le
Malesherbois
Favorable (unanimité)
18
2025.51
|Budget
Primitif
2025
du
Budget
Principal
Favorable (unanimité)
19
2025.52
|Budget
Primitif
2025
des
Budgets
Annexes
Favorable (unanimité)
20
2025.53
[Approbation
des
budgets
primitifs
2025
« eau
potable
et
« assainissement
»
Favorable (unanimité)
21
2025.54
[Convention
de
co-maitrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
de
travaux
d'enfouissement
des
Favorable
réseaux
BT,
AEP
et
réseaux
divers
sur
la
commune
déléguée
de
Labrosse
(unanimité)
22
2025.55
[Convention
co-maitrise
d'ouvrage
pour
la
réalisation
d'aménagement
de
la
voirie
et
Favorable
réseaux
divers
sur
la
commune
déléguée
de
Manchecourt
(unanimité)
Beaune-la-Rolande,
le
15
avril
2025
Le
secrétaire
de
séance,
La
Présidente,
Pierre
PETIOT
Delmira
DAUVILLIERS
Conseil
du
mardi
15
avril
2025
—
Boësses
2