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Déliberation - decisions prises du 25 avril au 15 mai 2023
Document publié le Lundi 15 mai 2023 par la commune de Glonville.
Lien du pdf (Déliberation - decisions prises du 25 avril au 15 mai 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises, Environnement,
11 avenue de la Libération – 54300 LUNÉVILLE
03.83.74.05.00
www.delunevilleabaccarat.fr
DECISIONS EXECUTOIRES PRISES PAR MONSIEUR LE PRESIDENT CONFORMEMENT A L’ARTICLE L 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
DU 25 AVRIL 2023 AU 15 MAI 2023
NUMÉRO OBJET
2023/007MP Contrats de maintenance avec la société FV INDUSTRIES relatifs aux portes sectionnelles, aux barrières et aux portails des déchetteries suivantes :
. Déchetterie de Baccarat pour un montant annuel de 1 290 € H.T
. Déchetterie de Bénaménil pour un montant annuel de 810 € H.T
. Déchetterie de Lunéville pour un montant annuel de 960 € HT
Durée des contrats : 1 an à compter de la date de signature, reconductibles de façon expresse tous les ans, sans qu’ils puissent excéder 4 ans.
2023/010MP Avenant n°1 au marché conclu avec la société STV TRAVAUX PUBLICS, relatif aux travaux de déconnexion des dispositifs d’assainissement autonome sur la commune de Moyen, prolongeant le délai d’exécution jusqu’au 30 juin 2023.
2023/011MP Avenant n°1 au marché conclu avec la société PRESTINI TP, relatif à la réhabilitation du réseau d’assainissement rue des Bingottes à Baccarat, introduisant des prix unitaires supplémentaires définitifs au bordereau des prix unitaires et prolongeant le délai contractuel des travaux. Cet avenant établit également le bilan définitif des travaux qui est arrêté au montant de 207 533,90 € H.T.
2023/096 Convention de partenariat avec l’Ecole de musique de Lunéville pour la mise à disposition à titre gratuit, d’une dumiste dans le cadre d’ateliers de musique destinés aux enfants de 3 à 4 ans du 28 mars au 30 mai 2023. Elle fera l’objet d’une évaluation en juin 2023. 2023/012MP Marché avec TERRASSEMENT 54 pour les travaux d’assainissement sur le Chemin de Grandrupt à Thiaville-sur-Meurthe. Montant estimatif : 33 375,30 € HT
2023/097 Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat, la Ville de Lunéville, la Maison des Jeunes et de la Culture Jacques PREVERT, le Centre Social et Culturel Les Epis, l’Association Interculturelle ASAL, l’Association Jeunes et Cité, l’Accueil de Jour de Lunéville et l’Association YUTOPIA, pour la mise en place du réseau ados de Lunéville. 2023/098 Convention entre la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat et le
Docteur Jean-Luc SALADIN, pour l’organisation d’une conférence intitulée « Le vélo, c’est la
santé », le mercredi 7 juin 2023 à 18h30 à la Médiathèque de l’Orangerie à Lunéville.