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Convocation - convocation cm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Wasnes
au
Bac,
le 5 Avril
2024
Arrondissement
de
Valenciennes
COMMUNE
AFFICHAGE
De
WASNES
AU
BAC
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera :
Veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
15
mars
2024
Vote
des
taux
des
contributions
directes
2024
Vote
des
subventions
aux
Associations
Vote
du
Budget
Primitif.
Délibération
pour
régularisation
de fait
de
2 parcelles
Divers
SKK KK SK