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Convocation - convocation cm 20 02 2026 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20 02 2026 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Wasnes
au
Bac,
le
13
février
2026
Arrondissement
de
Valenciennes
Aux
membres
du
Conseil
Municipal
COMMUNE
DE
WASNES
AU BAC
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera :
Veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
Annie
Avé
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
28/11/2025
Demande
de
remboursement
d’acompte
salle
polyvalente
Travaux
liés à l’insonorisation
de
la salle
polyvalente
Délibération
ouverture
du
quart
des
crédits
d'investissement
avant
le vote
du
budget
Délibération
ponctuelle
portant
création
d’un
emploi
non
permanent
pour faire face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité
(en
application
de
l’article
L.332-23-
1° du
Code
Général
de
la Fonction
Publique)
Questions
et informations
diverses
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