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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 03 02 2025)
Thèmes du document : Données personnelles, Justice et droit, Cybersécurité,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Wasnes
au
Bac,
le
27
janvier
2025
Arrondissement
de
Valenciennes
COMMUNE
AFFICHAGE
De
WASNES
AU
BAC
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera :
Veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
ORDRE
DU
JOUR
Ÿ Approbation
du
Procès-verbal
du
22
novembre
2024
Ÿ Modification
du
protocole
d'accord
sur le temps
de
travail
des
agents
communaux
Ÿ
Suppression
du
poste
d’attaché
territorial
et
mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Ÿ
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
d’un
agent
du
CDG59
pour
une
mission
de
délégué
à la protection
des
données
(RGPD)
Ÿ Fiscalisation
de
la contribution
Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
2025
Ÿ Divers