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Convocation - convocation cm 28 11 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 28 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Wasnes
au
Bac,
le
20
novembre
2025
Arrondissement
de
Valenciennes
COMMUNE
De
WASNES
AU
BAC
AFFICHAGE
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera :
Veuillez
agréer,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée. Le
Maire,
Annie
Avé
tfd4
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
19/09/2025
Adhésion
au
contrat
de
prévoyance
Collecteam
et participation
de
l'employeur
Participation
au financement
des
contrats
labellisés
pour
la complémentaire
santé
des
agents
Ÿ”_
Rectification
apportée
à la délibération
portant
sur l’organisation
du
temps
de
travail,
suite
aux
observations
du
contrôle
de
légalité
Convention
de
mise
à disposition
du
terrain
de football
à la mairie
de
Paillencourt
Demande
d'affiliation
au
CDG59
du
syndicat
mixte
du
SCOT
Sambre
Avesnois
Questions
et informations
diverses
SKKS$ LA“