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Convocation - convocation du cm 28 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Convocation - convocation du cm 28 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
NORD
Wasnes
au
Bac,
le
17
avril
2026
Arrondissement
de
Valenciennes
COMMUNE
AFFICHAGE
De
WASNES
AU
BAC < SKK KKSK SK $ “
CONVOCATION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera :
Le
MARDI
28 AVRIL
2026
à
18
h
30
en
mairie
Veuillez
agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
Le
Maire,
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
Procès-verbal
du
27/03/2026
Demandes
de
subventions
auprès
de financeurs
pour
le changement
de
chaudière
et
l'installation
de
panneaux
solaires.
Désignation
des
délégués
au
comité
syndical
SYMSEE
Désignation
d’un
grand
électeur
au
titre
de
la compétence
« Défense
Extérieure
Contre
l’Incendie
»
Désignation
de
représentants
à l’AFIR
Modification
du
règlement
intérieur
de
la salle
polyvalente
Affectation
des
résultats
Vote
des
taux
des
contributions
directes
Vote
des
subventions
aux
associations
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
Vote
du
Budget
Primitif 2026
Délibération
pour
les
admissions
en
non-valeur
Délibération
pour
un
contrat
à durée
déterminée
sur
un
emploi
non
permanent
au
service
périscolaire Questions
et informations
diverses