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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosny-sous-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 180201)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Éducation,
PR
OOÉ
PU
BB
L
1
Q
U
E
FOR
A
ON
CC
A
I
S
E
LIBERTÉ
ÉGALITÉ
FRATERNITÉ
Rosny-sous-Bois
- Hôtel
de Ville
20,
rue
Claude
Pernès
93111
Rosny-sous-Bois
cedex
Tél.
: 0t
49 35
37 00
Fax
: 01
48
54
89
55
Adresser
votre courrier à Monsieur
le Maire
Rosny-sous-Bois,
le 06
février
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
DE
LA
SEANCE
DU
JEUDI
1°
FEVRIER
2018
SALLE
DES
FETES
A
19H30
L'an
deux
mille
dix-huit,
le jeudi
1°
février,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal,
convoqués
le 26
janvier
2018
par
Monsieur
Claude
CAPILLON,
Maire,
se
sont
réunis
dans
la
salle
des
Fêtes,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
: M.
Claude
CAPILLON,
le Maire
MM.DENNEULIN,
FAUCONNET,
MMES
BOYER
E,
DESHOGUES,
MM.
CAPILLON
P,
FORT,
BOUVARD,
MME
HAIDAMOUS
(à
partir
de
20h13),
M
ITZKOVITCH,
MME
DARGERE
Adjoints
—
M.
GHEDIRI,
MMES
VAVASSORI,
COTTIN,
RULLON,
MM
POINSIGNON,
CYRILLA
(à
partir
de
19h52),
MME
JACAMENT,M
OUCHENIR,
MME
MENARD,
M
MESA,
MMES
PINCHON,
KASRAOUI,
M. THOMMAS,
MME
THIBAULT,
M.
BEAL,
MME
TURLURE,
MM.
EBERHARDT,
CAREL,
LE
FLOCH
Conseillers
Municipaux,
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
valablement
délibérer,
conformément
à
l'article
L2121-17
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
ABSENTS
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
:
MME
ADJAM
à
M.
FORT-
MME
BAUDONNIERE
à
MME
DARGERE-
M.
BENAMAR
à
M.
CAPILLON
C.
—
MME
HAIDAMOUS
à
M
ITZKOVITCH
(jusqu'à
20h13)
-
M.BOYER
JP
à
Mme
BOYER
E,
MME
RIZZO
HENRIQUES
à
MME
JACAMENT
—-
MME
SMADJA
à
M.FAUCONNET-—
MMANGON
à
M.MESA-
MME
BRETEL
à
M.
THIBAULT
-
MME
LE
CASTEL
à
M.
EBERHARDT.
ABSENTS
EXCUSES:
M.
CYRILLA
(jusqu'à
19h52),
MME
AWAD-SHEHATA,
MM.
AMOR,
PAILHOUX,
HANOT.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: MME
BOYER.E
+
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
jeudi
21
décembre
2017.
Adopté
à l'unanimité
W
A
Ville de Rosny/sous-Bois MAISON
DES
ASSOCIATIONS
1.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
l'association
de
gestion
globale
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
des
subventions
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
{Messieurs
Mohammed
AMOR,
Jean-Pierre
BOYER
et
Mesdames
Geneviève
RULLON,
Myriem
LE
CASTEL
n'ont
pas
pris
part
au
vote)
2.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
association
stade
olympique
de
Rosny-sous-Bois
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
des
subventions
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
{Mme
Svlvie
JACAMENT
et Monsieur
Eddy
CYRILLA
n'ont pas
pris part
au
vote)
3.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
l’école
nationale
des
arts
du
cirque
de
Rosny-sous-Bois
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Boiïs
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
des
subventions.
Adopté
à l'unanimité
(Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
Patrick
CAPILLON
n'ont
pas
pris
part
au
vote)
4.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2019
entre
l'association
OZER
CAFE
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
d’une
subvention
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
par 31
voix
pour
et 8 votes
contre
(6 RES.
et 2 MoDem)
{Messieurs
OUCHENIR
et ITZKOVITCH
n'ont pas
pris part
au
vote)
5.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
l'association
Jeanne
d'Arc
de
Rosny-sous-Bois
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
des
subventions
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
6.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
Fassociation
arts
équestres
et
attelage
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
des
subventions
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
2
ÿ
2
Ville de Rosny/sous-Bois 7.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
l'association
Université
Populaire
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
de
la
subvention
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
8.
APPROUVE
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
2018-2020
entre
l'association
Rosny
sud
animation
éducative
et
la
Ville
de
Rosny-sous-Bois
et
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer.
AUTORISE
le
versement
de
la subvention
au
profit
de
ladite
association.
Adopté
à l'unanimité
9.
AUTORISE
le
versement
d'une
subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l'association
« Chat
des
rues
».
Adopté
à l'unanimité
URBANISME 10.
APPROUVE
l'acquisition,
auprès
de
Monsieur
EYON,
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
AM
n°87,
d'une
superficie
de
24
m°
destinée
à
lalignement
de
la propriété
141
rue
Roger
Salengro
et AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
actes
y afférents.
Adopté
à l'unanimité
ESPACES
PUBLICS
11.
APPROUVE
le
plan
de
mise
en
accessibilité
de
la
voirie
et
des
espaces
publics.
S'ENGAGE
à
le
mettre
en
œuvre
et
à
prévoir
un
budget
annuel
pour
sa
réalisation
ainsi
qu'à
porter
cette
décision
à
la
connaissance
du
public
par
affichage
en
mairie
pendant
un
mois.
Adopté
à l'unanimité
SPORTS 12
APPROUVE
le
règlement
intérieur
et
le
règlement
fixant
les
conditions
de
sécurité
et d'évacuation
du
centre
aquanautique
Camille
Muffat.
Adopté
à l'unanimité
3
V
GZ
Ville de Rosny/sous-Bois COMMANDE
PUBLIQUE
13.
APPROUVE
l'adhésion
de
la
Ville
au
groupement
de
commandes
entre
l'Etablissement
public
territorial
Grand
Paris
Grand
Est
et
les
Villes
de
Clichy-sous-
Bois,
Rosny-sous-Bois,
Gournay
et
Vaujours
pour
la
mise
en
place
d'un
nouveau
système
de
gestion
financière.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
pour
l'achat
des
prestations
associées
au
logiciel
de
gestion
financière
et
de
gestion
des
ressources
humaines
de
la société
CIRIL.
Adopté
à l'unanimité
VIE
EDUCATIVE
14.
APPROUVE
les
conventions
de
prestations
de
service
« relais
assistantes
maternelles
»
de
la
Maison
des
parents
et
de
la
Maison
Petite
Enfance.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
ou
son
représentant
à signer
lesdits
documents.
Adopté
à l'unanimité
DIVERS 15.
PREND
ACTE
des
décisions
municipales
prises
par
Monsieur
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
qui
lui
est
accordée,
en
application
des
dispositions
de
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Prise
d'acte
PLUS
RIEN
N'ETANT
À
L'ORDRE
DU
JOUR,
LA
SEANCE
EST
LEVEE
À
21H08.
RES.
{Rosny
Ecologique
et
Solidaire)
4
ÿ
5Z
Ville
de Rosny/sous-Bois