Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 29 Mars 202324720

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2022 1

Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil Municipal du 29 mars 2018

Procès Verbal - PROCES VERBAL DU 29 MARS 2023

Conseil Municipal - Procès verbal du Conseil municipal du 29 novembre

Procès Verbal - Conseil municipal 2021 11 29 proces verbal

Procès Verbal - PROCES VERBAL Conseil municipal du 29 mars 2021

Procès Verbal - Proces verbal seance du Conseil Municipal du 29 ma

Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 2 MARS 2022

Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL du 02 octobre 2023

Procès Verbal - p1524 proces verbal du conseil municipal du 29 mar

Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 29 Mars 202324720 Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune d'Arnaud-Guilhem. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 29 Mars 202324720)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Investissement et développement économique, PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 Mars 2023

Présents : Lydia CASTELLE, David TAVASANI, Jean-Pierre VIALATTE, Jean-

Claude MISTROT, Jean-Luc LARROUY, Olivier COLIN, Frédéric PONT,

Laurent SALLES, Brice DAVEZAC. Patricia SUFFRAN

Absent : Didier FOCH

ORDRE DU JOUR

. Approbation du PV du Conseil municipal du 27 février 2023.

. Désignation d’un secrétaire de séance.

. Approbation du compte de gestion 2022.

. Approbation du compte administratif 2022.

. Affectation du résultat.

. Vote des taux 2023.

Taxe foncière des bâtis.

Taxe foncière des non bâtis.

Taxe des habitations résidences secondaires.

. Vote du budget primitif 2023.

. Attribution des subventions de fonctionnement.

. Organisation des journées citoyennes.

. Organisation des festivités estivales.

. Questions diverses

Ouverture du conseil municipal à : 20H30

Secrétaire : Lydia CASTELLE

Quorum : atteint

-----------------------------------------. Approbation du PV du 27 février 2023

Pour : 10 Contre : Abstention :

. Désignation d’un secrétaire de séance.

Lydia CASTELLE

Pour : 10 Contre : Abstention :

. Délib 08-203 : Approbation du compte de gestion 2022.

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par le Trésorier à la clôture de l’exercice.

Après vérification, le compte de gestion, établi et transmis par ce dernier, est conforme au compte administratif de la commune.

Considérant l'identité de valeur entre les écritures du compte administratif du Maire et les écritures du compte de gestion du Receveur municipal, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :

- Approuve le compte de gestion du Receveur municipal pour l'exercice 2022 du budget principal, dont les écritures sont conformes au compte administratif de la commune pour le même exercice.

- Dit que le compte de gestion visé et certifié conforme par l'ordonnateur, N’appelle ni observation, ni réserve de sa part.

- Autorise le Maire à signer le compte de gestion 2022

Pour : 10 Contre : Abstention :

. Délib 09-2023 : Approbation du compte administratif 2022.

Hors de la présence de Monsieur VIALATTE Jean-Pierre, le Conseil Municipal siégeant sous la présidence de Monsieur TAVASANI David, adjoint au maire, approuve, à l’unanimité, le compte administratif de la commune pour l’exercice 2022 qui s’établit comme suit :

FONCTIONNEMENT :

Total dépenses réalisées : + 113 720.02 € Total recettes réalisées : + 126 084.33 €

excédent de fonctionnement 12 364.31 €

INVESTISSEMENT :

Total dépenses réalisées : + 34 343.19 € Total recettes réalisées : + 20 058.95 €

déficit d’investissement : 14 284.24 €

TOTAL CUMULE déficit de : 1 919.93 €

Pour : 09 Contre : Abstention :. Délib 10-2023 : Affectation du résultat.

Le Conseil Municipal, après avoir approuvé le compte administratif de l’exercice 2022 Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,

Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022, Constatant que le compte administratif fait apparaitre :

Un excédent de fonctionnement de 12 364.31€

Un déficit d’investissement de 14 284.24 €

Décide à l’unanimité d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2022 comme suit :  Affectation complémentaire en réserve (1068) : 17 421,91 €

Résultat reporté en fonctionnement (002) : 126 916.07 €

Résultat d’investissement reporté (001) : 17 421.91 €

Pour : 10 Contre : Abstention :

.

Délib 11-2023 : Vote des taux 2023.

Monsieur le maire présente 3 simulations de calcul de taux pour la tfpb, tfpnb et thrs

Monsieur TAVASANI David argumente pour l’augmentation progressive des taxes tous les ans.

Après concertation le Conseil municipal vote et décide de ne pas augmenter ces trois taxes pour l’année 2023.

Suite au débat, M. TAVASANI s’abstient pour le vote.

Pour : 9 Contre : 1 : Abstention

.Délib 12-2023 : Vote du budget primitif 2023.

Explications du Maire du budget prévisionnel pour l’année 2023

Vu les pièces présentées et après délibération, le projet de budget est approuvé par le Conseil Municipal aux montants suivants :

- Section de fonctionnement 242 721.07 € en recettes et dépenses - Section d’investissement 87 991.91 € en recettes et dépenses

Pour : 10 Contre : Abstention :

. Délib 13-2023 : Attribution des subventions de fonctionnement.

Explications du Maire sur les demandes de subventions. Il fait lecture de toutes les demandes

Le Conseil municipal approuve les demandes pour :

Association Microlumen: 500 €

Association des parents d’élèves école st Martory : 350 €

ACPA : 250 €Les amis du patrimoine : 500 €

Boucs er bikes VTT : 100 €

Dans la rubrique (diverses à justifier associations)

Comité des fêtes : 1500 € et 1000 € Microlumen.

Pour : 10 Contre : Abstention :

. Organisation des journées citoyennes.

Samedi 13 Mai 2023 (Après-midi), entretien des lavoirs, et chemins.

Samedi 24 juin 2023 préparation du feu de la Saint Jean et jardin de la salle des fêtes

Samedi 21 octobre, entretien autour du cimetière et du monument aux morts.

Pour : Contre : Abstention :

. Organisation des festivités.

Samedi 5 août 2023 : marché de producteurs et animations pour enfants.

Repas suivi de la projection par l’association « Microlumen » du film d’Arnaud Romet tourné en partie

à Arnaud-Guilhem

. Questions diverses.

Fin du Conseil municipal à : 23 h18