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Document publié le Mardi 4 mars 2008 par la commune de Grézolles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2008 03 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2008
COMPTE-RENDU
Le Conseil Municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur PRAS Jean Louis, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
Mr PRAS J.L. – Mmes BONNEFOND G. - CLEMENT F. - Mrs VALLENSANT J.P. – DENTON P. – GARRIVIER F. - BOURDELIN H. - DADOLLE L.- MOLETTE G. – Mme SIMONIN P.
ETAIT ABSENT EXCUSE :
Monsieur MARTINEZ P.
I – REGLEMENT DU SPANC :
Monsieur le Maire donne lecture du règlement du SPANC.
Plusieurs points soulèvent des questions. Il est donc décidé de ne pas approuver ce règlement avant d’avoir obtenu des éclaircissements.
II – EXTENSION DES RESEAUX AU PLAT :
1) Création d’un collecteur d’eaux usées le long de la RD 26 : Mission de maîtrise d’œuvre (DDE) :
Monsieur le Maire rappelle le projet de création d’un collecteur d’eaux usées le long de la RD 26.
Pour mener à bien l’ensemble de l’opération, une mission de maîtrise d’œuvre est nécessaire. En conséquence, Monsieur le Maire propose de confier à la Direction Départementale de l’Equipement de la Loire une mission de maîtrise d’œuvre. Le contenu de cette mission est précisé dans un contrat liant la commune de GREZOLLES et l’Etat, représenté par la DDE de la Loire.
Le Conseil Municipal,
Vu le code des marchés publics,
Vu la proposition de la DDE de la Loire du 13 février 2008, d’un montant de 3 114.75 € H.T., soit 3 725.25 € TTC.
- décide de choisir la DDE de la Loire pour assurer la mission de maîtrise d’œuvre relative à la création d’un collecteur d’eaux usées le long de la RD 26.
- autorise Monsieur le Maire à signer le contrat de maîtrise d’œuvre et à prendre toute décision concernant l’exécution et le règlement de ladite mission dans les limites des crédits inscrits au budget.
L’accord a été donné par Mme BERG (famille GROSCLAUDE) pour longer son terrain afin de rejoindre le réseau existant.
2) Des devis seront demandés à la SAUR et à EDF pour l’extension des réseaux d’eau et d’électricité jusqu’au terrain SITERRE.
III – LOCATION DES LOGEMENTS COMMUNAUX : - Logements de l’ancienne mairie : Une personne est intéressée par la location du grand logement.
- Logement à la cure : Un dossier a été déposé à la SIRES par une personne intéressée par la location de ce logement.
IV – ELECTIONS CANTONALES ET MUNICIPALES DES 9 ET 16 MARS PROCHAINS :
Organisation et tenue des bureaux de vote.
V – COMPTE RENDU DU CONSEIL D’ECOLE :
Pour l’année scolaire 2008/2009, 48 élèves sont inscrits (pour 51 minimum). La fermeture d’une classe risque d’être envisagée par l’Inspection d’Académie. La décision sera connue après les élections municipales.
VI – QUESTIONS DIVERSES :
- Madame BONNEFOND aborde le problème d’un « point noir » situé à l’entrée du bourg, côté JURE. Un chapiteau a été monté par un particulier à l’emplacement de la maison démolie. Se renseigner pour savoir qui est propriétaire du terrain.
- L’inauguration du bâtiment de l’ancienne mairie rénové est à prévoir. Un règlement intérieur de la salle communale est à étudier.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H.